Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne (département ; France)

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  19 novembre 1998

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  Classé provisoirement

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• 
  Notes

• Article 7 non versé

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  23/08/2017

• Dernière mise à jour :

  20/03/2025 16:39:21

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.