Notice descriptive

Finances départementales. - Mise en place du système de gestion financière de la paye (1980-1996). Préparation budgétaire (1988-1997). (1980-1997)  

  • Contexte
  • Producteur
    Haute-Garonne (département ; France)
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    19 novembre 1998

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    Classé provisoirement


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Notes

  • Article 7 non versé


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    23/08/2017
  • Dernière mise à jour :
    20/03/2025 16:39:21
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

5882W

Le formulaire de recherche :

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