Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  14 novembre 1997

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  abréviations ou informations notées sur les dossiers collectifs :

  NI = notices individuelles ; ADM = dossiers administratifs ; DF ou DR ou DIFF ou diffusions = diffusions de recherches ; CIRCU ou circulaires = circulaires de diffusions de recherches ou de cessations de recherche ; bulletins...

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  abréviations ou informations notées sur les dossiers collectifs :

  NI = notices individuelles ; ADM = dossiers administratifs ; DF ou DR ou DIFF ou diffusions = diffusions de recherches ; CIRCU ou circulaires = circulaires de diffusions de recherches ou de cessations de recherche ; bulletins prisons = bulletins individuels de mouvement ou libération ; IF = recherches dans l'intérêt des familles ; COL = dossier collectif sans précision

   

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• Autres instruments de recherche

  FRAD031_5842W

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  31/07/2013

• Dernière mise à jour :

  28/01/2020 15:58:40

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.