Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (France). Centre régional (Toulouse, Haute-Garonne, France)

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  16 février 1988

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Dans le cadre des missions confiées par l'Etat, le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Midi-Pyrénées (CROUS) agit pour l'égalité des chances entre les jeunes qui accèdent à l'enseignement supérieur par l'attribution d'aides directes (bourses) et d'aides indirectes...

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  Dans le cadre des missions confiées par l'Etat, le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Midi-Pyrénées (CROUS) agit pour l'égalité des chances entre les jeunes qui accèdent à l'enseignement supérieur par l'attribution d'aides directes (bourses) et d'aides indirectes (restauration, logement).

   

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  09/06/2017

• Dernière mise à jour :

  02/07/2020 09:20:08

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.