Notice descriptive
Fonctionnement du service. - Réunions et délibérations : procès verbaux. (1965/1982) 
| Fonctionnement du service. - Réunions et délibérations : procès verbaux. | Importance matérielle : 1,1 m.l. |
| Cotes extrêmes : 5458 W 1 - 9 | Producteur : Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (France). Centre régional (Toulouse, Haute-Garonne, France) |
Contexte
Producteur
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (France). Centre régional (Toulouse, Haute-Garonne, France)Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
16 février 1988
ContenuPrésentation du contenu
Dans le cadre des missions confiées par l'Etat, le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Midi-Pyrénées (CROUS) agit pour l'égalité des chances entre les jeunes qui accèdent à l'enseignement supérieur par l'attribution d'aides directes (bourses) et d'aides indirectes (restauration, logement).
Tris et éliminations
classé définitivement
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
02/07/2020 09:20:08Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
