Fonds Calages
Critère(s) de recherche: capitation
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Capitation. Liste des communautés comprises dans le département de la capitation. Compte des recettes et des arriérages (1701-1703). Compte des reprises, modérations, décharges, non-valeurs, prêts (1696-1712). Compte des frais occasionnés par le rachat de la capitation (1710-1711). Procès à propos du payement de la capitation avec Saint-Etienne, les Jésuites, l'abbé du Mas-Grenier et les chanoines de Saint-Sernin (1710-1714). Bordereaux et pièces comptables diverses. 1 -
Recouvrements. Notes de frais de commandement fais par Mourlan huissier (1711-1716). Frais de saisies faites par Manbille, huissier (1714-1716). Commandements à payer adressés au collège de l'Esquile (1708-1713). Appointements divers (1706-1716). Cahier des mains levées (1709-1712). Obits de diverses paroisses : états des dettes, baniements, procès (1703-1716). 1 -
Comptes des recettes et dépenses des décimes, capitations, augmentations de rentes des années 1704 à 1712 tenus en 1706, 1710, 1711, 1712. Comptes rendus à M. Ilos par Louis Calages des reprises de diverses impositions avec pièces justificatives (1694-1709), vérification des recettes et des reprises, toutes impositions (1690-1703). Comptes faits par Louis Calages à l'occasion de la diminution des espèces (1713 et 1715). Cahiers de recettes et dépenses, brouillons (1695-1700). Décharges diverses, note de registres empruntés aux Archives. Pièces concernant un différend avec le receveur Colomers. 1 -
Affaires diverses. Listes d'ordonnances concernant le clergé de Toulouse. Privilèges des Capitouls de Toulouse (imprimés). Procès-verbal de flagrant délit de contrebande à Saint-Lary (an III). Dénombrement de Jean-François de Mauléon-Durban, seigneur de Saint-Paul (XVIIè siècle). Procès intenté par les Carmélites de Toulouse concernant un héritage (1710-1712). Lettres concernant l'héritage de l'évêque Colbert (1711). 1 -
Famille Calages. Pierre-Paul Calages, curé de Lunel, correspondance passive (1669-1712). Catalogue de bibliothèque et inventaire de meubles (après 1713). Suppliques commandements à payer, quittances. Affaire concernant l'hôpital de Lunel (1720). Copies d'actes intéressant le droit canon (XVIIè siècle). Louis Calages, obituaire de Fanjeaux, lettres, commandements à payer (1778). Raymond Calages, prieur de Saint-Alexandre, mise en possession du prieuré, lettres diverses (1722-1752). Correspondance et notes de frais concernant un procès (1804). 1
