Contexte : Justice seigneuriale d'Aussonne
Cote : 7 B 4 1
Intitulé : Administration de la seigneurie et de la communauté.
Date : 1738 - 1785
Présentation du contenu : - Publication de la confirmation des privilèges des frères du couvent des Récollets (1761).
- Nominations et installations de gardes chasse (1738 - 1780).
- Procès verbal établissant le prix de la paille et la taxe appliquée (1785).
Sujet : administration seigneuriale / agent seigneurial / clergé régulier / communauté d'habitants / contributions indirectes / enregistrement judiciaire / fiscalité / garde forestier / personnel / police de la chasse / privilège des communautés / seigneurie / 17E siècle / 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Aussonne (marquisat) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Aussonne (marquisat) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
