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Justice seigneuriale d'Anan

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: justice pénale

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Présentation des notices

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  • Justice

     (1769/1790)

    • Registres d'audiences.

       (1769 - 1790)
      Contexte : Justice seigneuriale d'Anan > Justice
      Cote : 7 B 2 3
      Intitulé :

      Registres d'audiences.

      Date : 1769 - 1790

      Présentation du contenu :

      Le juge d'Anan est également juge de Lilhac. Les audiences des deux juridictions s'alternent au sein des mêmes registres. Celle qui est concernée est notée en marge. Un rapide sondage ne nous montré que de la matière civile, mais il n'est pas à exclure qu'il s'y trouve du contentieux criminel. Les registres vont du 18 septembre 1769 au 12 novembre 1790. Ils sont complets mais non reliés.



      Sujet : crimes et délits / décision de justice / justice civile / justice pénale / 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
      Lieu : Anan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
      Type de document : registre d'audience, Documents écrits

    • Procès par écrit

       (1775-1790)

      • Dossiers de procédures civiles et criminelles.

         (1776 - 1790)
        Contexte : Justice seigneuriale d'Anan > Justice > Procès par écrit
        Cote : 7 B 2 4
        Intitulé :

        Dossiers de procédures civiles et criminelles.

        Date : 1776 - 1790

        Présentation du contenu :

        Civil

        - Dominique Broquère contre Miegeville, 1776.

        Criminel

        - Le procureur contre un inconnu soupçonné de vol, 1778.

        - Paule Salles contre Adrien Dasté pour gravidation, 1780.

        - Bernarde Vignes, Jean Laubau et Jeanne-Marie Dufaur contre Jean Laubau Bordier et Jeanne-Marie Passarrieu pour dépaissance, 1780.

        - Gervais Malet contre Guillaume Daris pour insultes, menaces, agression, 1781.

        - Bernarde Lacombe contre Bertrand Barthe pour gravidation, 1782.

        - Germain Faget contre Bertrand Campguilhem pour excès et meurtre de volailles, 1786.

        - Jacques Dubech contre Blaise Charlas pour coups et blessures sur sa femme, 1786.

        - Jean-Paul Martin et Marie-Anne Ducassé contre Jean Bon pour dégâts dans une vigne, 1788.

        - Marguerite Labay contre Pierre Ferran pour gravidation, 1790.



        Sujet : crimes et délits / justice civile / justice pénale / procédure / 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
        Lieu : Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : Documents écrits

      • Jugements, ordonnances et conclusions du procureur, civils et criminels.

         (1775 - 1790)
        Contexte : Justice seigneuriale d'Anan > Justice > Procès par écrit
        Cote : 7 B 2 5
        Intitulé :

        Jugements, ordonnances et conclusions du procureur, civils et criminels.

        Date : 1775 - 1790

        Sujet : crimes et délits / décision de justice / justice civile / justice pénale / 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
        Lieu : Anan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : Documents écrits



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