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Justice de paix du canton de Barbazan, suivi de : Justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges

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Présentation du fonds

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    118 Ko - Justice de paix du canton de Barbazan, suivi de : Justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges  (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

  • Présentation du producteur

    De 1791 à ventôse an X inclus, il existe deux bureaux pour la justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges, et partant, deux juges de paix. Le premier porte le titre de juge de paix du Canton de Saint-Bertrand Haute Ville. Les juges de paix officiant à la tête de ce premier bureau  ...  

  • Historique de la conservation

    HISTORIQUE DU FONDS, MODALITES DE CLASSEMENT ET DE TRI : voir répertoire papier salle de lecture ou fichier PDF.

  • Contenu :

  • Présentation du contenu

    Justice de paix du Canton de Saint-Bertrand-de-Comminges (avril 1791-avril 1888) :

    Fonds entièrement classé.

  • Indexation :

  • Sujets

    juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale

  • Lieux

    Saint-Bertrand-de-Comminges, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Barbazan, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

  • Personnes physiques

    Labarthe, Claude / Dulac, Joseph / Dubarry, Jacques / Archidet, Bertrand / Dufour, Jean Pierre Joseph

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Modalités d'accès

    Consultable suivant la législation en vigueur.

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique dact. de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, par I. Ottaviani, 1997- , 27 p.

  • Sources complémentaires :

  • Bibliographie

    Sources complémentaires :

    2 E 3362, 2 E 3365 (archives communales, documents conservés à l’antenne de Saint-Gaudens).

    Fonds révolutionnaire, série L, répertoire des tribunaux du département.

  • Rédacteur

    09/05/2007

    06/12/2018 15:55:14



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