Notice descriptive
Justice de paix du canton de Barbazan (1791-1959) 
| Justice de paix du canton de Barbazan | Dates extrêmes : 1791-1959 |
| Cotes extrêmes : 4 U 5 100-140 | Importance matérielle : 12, 60 m. l., 140 articles. |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
ContenuPrésentation du contenu
Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques aux justices de paix des cantons de Saint-Bertrand-de-Comminges et de Barbazan.
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l' « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).
Fonds entièrement classé
Mode de classement
Suivant le plan de classement général (voir en « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).
IndexationSujets
juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénaleLieux
Saint-Bertrand-de-Comminges, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Barbazan, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)Personnes physiques
Labarthe, Claude / Dulac, Joseph / Dubarry, Jacques / Archidet, Bertrand / Dufour, Jean Pierre Joseph
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Sources complémentairesCotes associées (autre producteur)
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Bibliographie
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Contrôle de la descriptionRédacteur
Répertoire numérique dact. de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 26 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, décembre 2000 (dernière révision avril 2023)
Date de création :
09/05/2007Dernière mise à jour :
11/04/2023 14:32:28Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
