Justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges, puis de Barbazan

Notice descriptive

Justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges, puis de Barbazan (1791-1959)

Dates extrêmes : 1791-1959

Cotes extrêmes : 4 U 5 1-140

Importance matérielle : 10, 89 m.l., 140 articles.

886 Ko

Contenu
Présentation du contenu
Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques aux justices de paix des cantons de Saint-Bertrand-de-Comminges et de Barbazan.

Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.

Fonds entièrement classé.
Mode de classement
suivant le plan de classement général (voir en Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne).
Indexation
Sujets
canton / affaire civile / juge / justice de paix / justice civile / justice pénale / justice
Lieux
Haute-Garonne (France ; département)
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
consultable suivant la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Sources complémentaires
Bibliographie
Voir en Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne.
Contrôle de la description
Rédacteur
Répertoire numérique dact. de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 26 p.

Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, décembre 2000 (dernière révision mars 2024).
Date de création :
02/02/2023 16:00:23
Dernière mise à jour :
30/04/2025 13:38:17
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.