Contexte : Justice de paix du
canton d'Auterive > Attributions administratives >
Commissions.
Cote : 4 U 3 80
Intitulé : Élections
consulaires.
Date : 1946-1958
Présentation
du contenu :
Chambre de commerce de Toulouse.
Documentation. "Recueil des actes administratifs : bulletin des
maires" : numéro spécial de novembre 1958 relatif à la révision des
listes électorales de la Chambre départementale d’agriculture pour
1958-1959. Révision des listes électorales (liste des commerçants
pour Auterive et Cintegabelle) : avis de dépôt des listes (20
décembre 1958, affiche). Liste des électeurs et électrices
(1946-1949, 1954, 1958).
Notes :
Liste des électeurs : donne les noms,
prénoms, et profession des électeurs. Lacunes (1947 : communes de
Grépiac, du Vernet et de Venerque uniquement . 1949 : commune du
Vernet uniquement).
Classement :
Liste des électeurs : classement
chronologique, puis dans l'ordre alphabétique de communes.
Sujet : agriculture / chambre
consulaire / commerçant / élection professionnelle / juré / affiche
/ canton / affaire civile / juge / justice / justice civile /
justice de paix / justice pénale
Organisme : Haute-Garonne.
Chambre de commerce (Toulouse)
Lieu : Cintegabelle
(Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) /
Auterive (Haute-Garonne, France) / Auterive, Canton d'
(Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ;
département)
Type de
document : liste électorale
