La salle de lecture de Toulouse sera fermée le 26 décembre 2025 et 2 janvier 2026.
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Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques aux justices de paix des cantons de Gaillac-Toulza et Cintegabelle.
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du...
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.
Fonds entièrement classé.
Suivant le plan de classement général (voir en « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).
Les registres cotés 4 U 12/ 90 et 91 ont été retrouvés en fin de classement, ce qui explique leur cotation dans cet inventaire.
Consultable suivant la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 23 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales,...
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, 2002 (dernière révision avril 2024).
Réalisé avec Ligeo Archives
