Notice descriptive
Justice de paix des cantons de Gaillac-Toulza et Cintegabelle (1791-1959) 
| Justice de paix des cantons de Gaillac-Toulza et Cintegabelle | Dates extrêmes : 1791-1959 |
| Cotes extrêmes : 4 U 12 1 - 92 | Importance matérielle : 3, 95 m.l, 92 articles |
ContenuPrésentation du contenu
Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques aux justices de paix des cantons de Gaillac-Toulza et Cintegabelle.
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.
Fonds entièrement classé.
Mode de classement
Suivant le plan de classement général (voir en « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).
Les registres cotés 4 U 12/ 90 et 91 ont été retrouvés en fin de classement, ce qui explique leur cotation dans cet inventaire.
IndexationSujets
canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénaleLieux
Haute-Garonne (France ; département)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Sources complémentairesCotes associées (même producteur)
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Bibliographie
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Contrôle de la descriptionRédacteur
Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 23 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, 2002 (dernière révision avril 2024).
Date de création :
01/09/2017Dernière mise à jour :
30/04/2025 13:35:03Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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