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Organisation de l'armée

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Critère(s) de recherche: pigeon voyageur

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  • Commandement militaire.

    (an IX-1848)
    Cote : 2 R 1
    Intitulé :

    Commandement militaire.

    Date : an IX-1848

    Présentation du contenu :

    État-major, composition, prises de fonction, départs : correspondance (an IX-an X, 1806, 1810-1829).

    Relations entre les autorités militaires et le nouveau régime (Seconde République) : correspondance (1848).



    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

  • Organisation des corps d'armée.

    (an VIII-1816)
    Cote : 2 R 2
    Intitulé :

    Organisation des corps d'armée.

    Date : an VIII-1816

    Présentation du contenu :

    Revue des troupes : états de situation des troupes stationnées dans le département de la Haute-Garonne, états numériques des militaires et marins, correspondance (an VIII-an XII).

    Réorganisation de l’armée, licenciement des troupes, création de nouveaux corps, rappel de militaires, mobilisation, réaffectations, désertions : instructions, états nominatifs et numériques, rapports de police, correspondance (1814-1816).

    Concerne notamment la Garde impériale, les Corps de miquelets et de chasseurs de montagne, les Corps de volontaires royaux, les Corps d’artillerie, les troupes du génie et la Confédération du Midi.



    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

  • Organisation des services de l’Armée.

    (an VIII-1912)
    Cote : 2 R 3
    Intitulé :

    Organisation des services de l’Armée.

    Date : an VIII-1912

    Présentation du contenu :

    Réglementation : instructions sur l’organisation des bureaux du ministère de la Guerre (an VIII, 1821), sur l’administration de l’armée (1823, 1876).

    Relations entre les autorités militaires et les autorités civiles, division des services, fonctionnement : instructions, enquête, correspondance (an VIII-an X, 1807-1812, 1825-1828, 1878,1881, 1910).

    Comptabilité.

    Paiement des fournitures : instructions, correspondance (an IX-1814).

    Vente d’effets de militaires décédés : instructions (1806-1808).

    Créances, paiement de l’arriéré : instructions (1820-1823).

    Ordres généraux : correspondance (an IX-an XI), registre de la correspondance confidentielle du Bureau militaire de la Préfecture (1814).

    À noter : ce registre permet de suivre le cours des événements de cette année marquante (bataille de Toulouse le 10 avril 1814).

    Transports et voies de communication.

    Escorte aux malles et aux diligences : correspondance (an IX).

    Défense des frontières, surveillance du passage du Val d’Aran : plan, correspondance (1819).

    Garde des voies de communication, organisation et exercices : instructions, liste des postes de garde, correspondance (1887-1912).

    Transport des militaires en chemin de fer, transport des familles de militaires hospitalisés, tarif réduit : instructions (1894, 1905).



    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

  • Cartographie.

    (1825-1938)
    Cote : 2 R 4
    Intitulé :

    Cartographie.

    Date : 1825-1938

    Présentation du contenu :

    Carte de France dite d’État-major, révision : instructions, extrait de carte, correspondance (1825, 1875-1894) ; vente : instructions, catalogues, correspondance (1883-1884, 1938).



    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

  • Personnel militaire.

    (1799-1939)
    Cote : 2 R 5 - 2 R 18
    Intitulé :

    Personnel militaire.

    Date : 1799-1939

    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

    • Carrières et surveillance.

      (an VIII-1910)
      Cote : 2 R 5 - 2 R 7
      Intitulé :

      Carrières et surveillance.

      Date : an VIII-1910

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Carrières.

        (an VIII-1816, 1829, 1881)
        Cote : 2 R 5
        Intitulé :

        Carrières.

        Date : an VIII-1816, 1829, 1881

        Présentation du contenu :

        État civil militaire : instructions, correspondance (an VIII, 1810, 1816, 1829).

        Officiers chargés du recrutement, renseignements personnels : arrêtés, états nominatifs, correspondance (an XI, 1809).

        Sous-officiers et soldats : conditions d’avancement (an XIII).

        Officiers et sous-officiers, carrières : dossier d’avancement de François Camguilhem (1811), états de service (1813-1815).

        Sous-officiers, rengagement : instructions (1881).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Surveillance.

        (1904-1910)
        Cote : 2 R 6 - 2 R 7
        Intitulé :

        Surveillance.

        Date : 1904-1910

        Présentation du contenu :

        Contrôle des officiers et sous-officiers, par le Ministère de la Guerre et de l’Intérieur en vue de leur avancement : dossiers individuels, notes de renseignements confidentiels.

        Classement alphabétique des dossiers.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • A - L

          (1904-1910)
          Cote : 2 R 6
          Intitulé :

          A - L

          Date : 1904-1910

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • M - V et dossiers collectifs.

          (1904-1910)
          Cote : 2 R 7
          Intitulé :

          M - V et dossiers collectifs.

          Date : 1904-1910

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

    • Soldes.

      (an VIII-1815)
      Cote : 2 R 8
      Intitulé :

      Soldes.

      Date : an VIII-1815

      Présentation du contenu :

      Soldes des troupes : instructions, correspondance.



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Santé et assistance militaire.

      (an VIII-1939)
      Cote : 2 R 9 - 2 R 15
      Intitulé :

      Santé et assistance militaire.

      Date : an VIII-1939

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Personnel

        (1809, 1879-1936)
        Cote : 2 R 9
        Intitulé :

        Personnel

        Date : 1809, 1879-1936

        Présentation du contenu :

        Officiers de santé : paiement pour frais de visite (1809).

        Médecins et pharmaciens de réserve : instructions, état nominatif, correspondance (1879-1885, 1893).

        Aumôniers militaires : instructions (1881) ; candidatures : dossiers individuels, notes de renseignements confidentiels, avis du préfet (1936).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Malades, blessés et invalides

        (an VIII-1813, 1914)
        Cote : 2 R 10
        Intitulé :

        Malades, blessés et invalides

        Date : an VIII-1813, 1914

        Présentation du contenu :

        Militaires malades dans les hôpitaux militaires : correspondance (an VIII), certificat de visite (an XIII).

        Militaires invalides de guerre, dotations : instructions (an IX, an XI, 1810), certificats de santé (1810, 1812).

        Armée d'Espagne, militaires malades et blessés, accueil dans les hospices civils de Toulouse : instructions, états numériques, correspondance (1810-1815).

        Première guerre mondiale, hôpitaux temporaires de Toulouse : listes de blessés (1914).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Allocations aux familles de militaires.

        (an IX-1939)
        Cote : 2 R 11 - 15
        Intitulé :

        Allocations aux familles de militaires.

        Date : an IX-1939

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Secours.

          (an IX-1814)
          Cote : 2 R 11
          Intitulé :

          Secours.

          Date : an IX-1814

          Présentation du contenu :

          Demandes de la part d’épouses délaissées : correspondance (an IX-an X).

          Secours aux familles de conscrits : instruction (1814).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Allocations aux soutiens de famille.

          (1909-1939)
          Cote : 2 R 12 - 2 R 14
          Intitulé :

          Allocations aux soutiens de famille.

          Date : 1909-1939

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Réglementation.

            (1909-1930)
            Cote : 2 R 12
            Intitulé :

            Réglementation.

            Date : 1909-1930

            Présentation du contenu :

            Instructions, documentation, affiches (1909-1914, 1919-1930).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Conseils cantonaux chargés de statuer sur les demandes d’allocation.

            (1913-1928)
            Cote : 2 R 13
            Intitulé :

            Conseils cantonaux chargés de statuer sur les demandes d’allocation.

            Date : 1913-1928

            Présentation du contenu :

            Élection des délégués des bureaux d’assistance et des sociétés de secours mutuels : instructions, liste des organismes approuvés, arrêtés préfectoraux, état nominatif des élus, correspondance (1923).

            Élection des délégués des sociétés de secours mutuels : liste des délégués électeurs, procès-verbaux, bulletins de vote, liste d’émargements, correspondance (1923).

            Élection des délégués des bureaux d’assistance : extraits de délibérations de la Commission administrative du bureau d’assistance, procès-verbaux, correspondance (1923, 1926).

            Nomination des délégués remplaçants : arrêtés préfectoraux, états nominatifs, correspondance (1923-1926).

            Indemnité aux membres des conseils cantonaux, frais de fonctionnement : instructions, correspondance (1914, 1921-1927).

            Réunion des conseils cantonaux, fonctionnement général : instructions, affiche, état des demandes instruites, correspondance (1913, 1919-1928).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Conseil départemental chargé de statuer sur les demandes d'allocation.

            (1935-1939)
            Cote : 2 R 14
            Intitulé :

            Conseil départemental chargé de statuer sur les demandes d'allocation.

            Date : 1935-1939

            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux d'admission et de rejet des demandes, notes individuelles, correspondance.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Allocations aux familles nécessiteuses des militaires sous les drapeaux pendant la durée de la guerre.

          (1919-1920)
          Cote : 2 R 15
          Intitulé :

          Allocations aux familles nécessiteuses des militaires sous les drapeaux pendant la durée de la guerre.

          Date : 1919-1920

          Présentation du contenu :

          État des allocations à payer.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

    • Congés.

      (1811-1939)
      Cote : 2 R 16
      Intitulé :

      Congés.

      Date : 1811-1939

      Présentation du contenu :

      Congés de semestre : instructions (1811, 1830).

      Permissions accordées aux soutiens de famille : instructions (1903-1905).

      Permissions, soldats du Bataillon de l’Air à la base de Toulouse-Francazal qui sollicitent l’autorisation de travailler à la Société Nationale de Construction Aéronautique du Midi durant leur permission : dossiers nominatifs (1939).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Retraites et réformes.

      (an X-1839)
      Cote : 2 R 17 - 2 R 18
      Intitulé :

      Retraites et réformes.

      Date : an X-1839

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Militaires en activité et anciens militaires, demandant leur congé de réforme ou leur congé définitif.

        (an X-1839)
        Cote : 2 R 17
        Intitulé :

        Militaires en activité et anciens militaires, demandant leur congé de réforme ou leur congé définitif.

        Date : an X-1839

        Présentation du contenu :

        Certificats de congé de réforme, de bonne conduite, de congé définitif (an X, 1807-1808, 1815, 1824-1839).

        États nominatifs, correspondance (1815-1818).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Officiers licenciés ou en non activité.

        (1815-1828)
        Cote : 2 R 18
        Intitulé :

        Officiers licenciés ou en non activité.

        Date : 1815-1828

        Présentation du contenu :

        Instructions, états nominatifs (1815-1818).

        États nominatifs avec renseignements sur l’opinion, le caractère et la conduite des officiers (1816-1828).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

  • Infrastructures et organisation matérielle.

    (an VIII-1919)
    Cote : 2 R 19 - 2 R 30
    Intitulé :

    Infrastructures et organisation matérielle.

    Date : an VIII-1919

    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

    • Génie militaire.

      (1814-1821)
      Cote : 2 R 19
      Intitulé :

      Génie militaire.

      Date : 1814-1821

      Présentation du contenu :

      Bâtiments militaires, fortifications, ouvrages d'art.

      Construction : instructions avec planches gravées (1814-1815), correspondance (1820-1821).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Casernement.

      (an VIII-1913)
      Cote : 2 R 20 - 2 R 22
      Intitulé :

      Casernement.

      Date : an VIII-1913

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Logement des troupes à Toulouse et dans le département.

        (an VIII-1848)
        Cote : 2 R 20
        Intitulé :

        Logement des troupes à Toulouse et dans le département.

        Date : an VIII-1848

        Présentation du contenu :

        Réglementation générale : instructions (an VIII-1820).

        Garnison de Toulouse.

        Entretien des bâtiments militaires par la ville, accueil de régiments de volontaires de Villemur et Muret, recherche de nouveaux locaux : correspondance (1811-1818).

        Établissement d’un champ de manœuvre : instructions, correspondance (an X, 1810-1812).

        Caserne Saint Charles, établissement d’une entreprise de lits militaires dans une partie des bâtiments : plan, projet (1824).

        Accroissement des effectifs, insuffisance de place, recherche de nouveaux locaux à affecter dans le département de la Haute-Garonne, cantonnement, projet de nouvelle caserne à Bagnères-de-Luchon : instruction, extrait de délibérations, correspondance (1848).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Travaux dans les casernes.

        (1874-1913)
        Cote : 2 R 21
        Intitulé :

        Travaux dans les casernes.

        Date : 1874-1913

        Présentation du contenu :

        Caserne de Saint-Gaudens, projet d'extension : instructions, correspondance (1874-1875) ; contentieux : correspondance (1886).

        Caserne Pelet de Toulouse, réparations : correspondance (1889-1890).

        Caserne Robert de Toulouse, mitoyenneté avec la faculté des Lettres, travaux : procès-verbal administratif, plan (1913).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Créations de casernes.

        (1896-1913)
        Cote : 2 R 22
        Intitulé :

        Créations de casernes.

        Date : 1896-1913

        Présentation du contenu :

        Demande d’accueil d’un régiment de cavalerie par la ville de Toulouse, projet de création d’une caserne : extrait de délibérations, correspondance (1896).

        Création d’un quatrième bataillon dans les régiments subdivisionnaires.

        Demande d’augmentation de l’effectif de la garnison et d’accueil d’un bataillon complet par la ville de Saint-Gaudens, demandes d’accueil d’un bataillon par les villes de Muret et de Villefranche et projets de création d’une caserne dans ces villes : instructions, extraits de délibérations, correspondance (1896-1897).

        Caserne Niel de Toulouse.

        Construction, garantie fournie par les entrepreneurs Lapeyre et Naudy adjudicataires des travaux : dossiers de constitution d’un cautionnement en immeubles (1900-1906) ; cession de terrains par la ville à l’État : plan, correspondance (1906) ; contentieux avec les entrepreneurs : correspondance (1912).

        Construction d’un stand de tir : décret d’utilité publique, jugement d’expropriation des terrains à acquérir, coupures de presse, plan, correspondance (1912).

        Suppression des quatrièmes bataillons des deux régiments d’infanterie de la garnison de Toulouse, instance de la ville de Toulouse contre l’État : extraits de délibérations, mémoire, arrêtés préfectoraux, arrêt du Conseil d’État, correspondance (1907-1913).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Hôpitaux militaires.

      (1845-1919)
      Cote : 2 R 23 - 2 R 25
      Intitulé :

      Hôpitaux militaires.

      Date : 1845-1919

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Hôpitaux civils militarisés.

        (1845-1898)
        Cote : 2 R 23
        Intitulé :

        Hôpitaux civils militarisés.

        Date : 1845-1898

        Présentation du contenu :

        Instructions (1845, 1879), état des hôpitaux civils du département de la Haute-Garonne accueillant des militaires (1879) ; hospice mixte de Saint-Gaudens : convention avec l'Armée, correspondance (1894, 1898).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Hôpitaux auxiliaires.

        (1894)
        Cote : 2 R 24
        Intitulé :

        Hôpitaux auxiliaires.

        Date : 1894

        Présentation du contenu :

        Locaux susceptibles d'être réquisitionnés pour être transformés en hôpitaux auxiliaires en cas de mobilisation : états des ressources hospitalières (1894).

        Classement par ordre alphabétique des communes par arrondissement.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Première guerre mondiale.

        (1903-1919)
        Cote : 2 R 25
        Intitulé :

        Première guerre mondiale.

        Date : 1903-1919

        Présentation du contenu :

        Préparation à la mobilisation, évaluation des ressources hospitalières : états, correspondance (1903, 1913) ; création d’un hôpital provisoire en sus de l’hôpital militaire de Toulouse : correspondance (1914).

        Hôpitaux auxiliaires, établissements scolaires réquisitionnés : instructions, rapport, états, correspondance (1915) ; administration : instructions (1918-1919).

        Installation du service de santé de l’armée américaine dans les locaux de la caserne Pérignon de Toulouse : état de situation, correspondance (1918).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Prisons militaires.

      (1835-1836)
      Cote : 2 R 26
      Intitulé :

      Prisons militaires.

      Date : 1835-1836

      Présentation du contenu :

      Maison d'arrêt de Toulouse, quartier réservé aux détenus militaires, réhabilitation des locaux : état des lieux, correspondance (1835-1836).

      Prison des Hauts-Murats de Toulouse, réhabilitation des locaux : correspondance (1835-1836).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Équipements militaires

      (an VIII-1909)
      Cote : 2 R 27 - 2 R 30
      Intitulé :

      Équipements militaires

      Date : an VIII-1909

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Effets et matériel militaire.

        (an VIII-1909)
        Cote : 2 R 27
        Intitulé :

        Effets et matériel militaire.

        Date : an VIII-1909

        Présentation du contenu :

        Fourniture : instructions (1814, 1889) ; inventaire : instructions (an X) ; recherche des effets égarés : instructions, correspondance (an VIII-an IX) ; prêt de matériel à la ville de Revel : correspondance (1909) ; manutention militaire : correspondance (1909).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Lieu : Revel (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Habillement.

        (an IX-1830)
        Cote : 2 R 28
        Intitulé :

        Habillement.

        Date : an IX-1830

        Présentation du contenu :

        Fourniture des étoffes : cahiers des charges (1824-1830), instructions, correspondance (an IX, 1814-1815, 1824-1826).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Lits militaires.

        (an X-1825)
        Cote : 2 R 29
        Intitulé :

        Lits militaires.

        Date : an X-1825

        Présentation du contenu :

        Fourniture : instructions (an X-1812), marché (1807), cahier des charges (1825).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Chauffage et éclairage.

        (an VIII-1827)
        Cote : 2 R 30
        Intitulé :

        Chauffage et éclairage.

        Date : an VIII-1827

        Présentation du contenu :

        Fourniture en combustible : instructions (an VIII-an XII), marchés (1819, 1822, 1827).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

  • Mouvements des troupes.

    (an VIII-1933)
    Cote : 2 R 31 - 2 R 62
    Intitulé :

    Mouvements des troupes.

    Date : an VIII-1933

    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

    • Mouvements.

      (an VIII-1845)
      Cote : 2 R 31
      Intitulé :

      Mouvements.

      Date : an VIII-1845

      Présentation du contenu :

      Troupes en marche : instructions (an VIII-an IX, 1807, 1814), bulletins de mouvements de troupes, avis de passage, correspondance (an VIII-an XI, 1810-1827).

      Militaires voyageant isolément : instructions (an IX-an X, 1806, 1815, 1839, 1845).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Cantonnement.

      (1811-1918)
      Cote : 2 R 32
      Intitulé :

      Cantonnement.

      Date : 1811-1918

      Présentation du contenu :

      Logement des troupes de passage dans les communes, organisation, frais, indemnités : instructions, états des ressources des communes de la Haute-Garonne, extraits de délibérations, affiche, correspondance (1811-1823, 1829, 1833, 1835, 1845, 1887, 1908, 1910, 1915, 1918).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Convois.

      (an VIII-1832)
      Cote : 2 R 33 - 2 R 34
      Intitulé :

      Convois.

      Date : an VIII-1832

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Service des convois militaires et des transports des effets.

        (an VIII-1832)
        Cote : 2 R 33
        Intitulé :

        Service des convois militaires et des transports des effets.

        Date : an VIII-1832

        Présentation du contenu :

        Organisation : instructions, traités, itinéraires, correspondance (an VIII-1823, 1832) ; contentieux : pièces comptables, correspondance (an X-an XIII) ; transport des effets d'artillerie, réquisition de voitures roulières : correspondance (1808-1813).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Prix du charroi.

        (an XI-1823)
        Cote : 2 R 34
        Intitulé :

        Prix du charroi.

        Date : an XI-1823

        Présentation du contenu :

        Instructions, tarifs des fournitures des convois militaires (voitures, chevaux et fourrage), correspondance (an XI, 1806-1823).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Gîtes d'étapes.

      (an VIII-1895)
      Cote : 2 R 35
      Intitulé :

      Gîtes d'étapes.

      Date : an VIII-1895

      Présentation du contenu :

      Étapes, révision de la carte des étapes, créations et suppressions de gîtes : instructions, tableau des gîtes, correspondance (an VIII-an IX, 1823, 1873-1874, 1881-1882, 1885, 1895).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Remonte.

      (an VIII-1933)
      Cote : 2 R 36 - 2 R 44
      Intitulé :

      Remonte.

      Date : an VIII-1933

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Réquisitions de chevaux.

        (an VIII-1820)
        Cote : 2 R 36 - 2 R 39
        Intitulé :

        Réquisitions de chevaux.

        Date : an VIII-1820

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Organisation des réquisitions.

          (an VIII-1818)
          Cote : 2 R 36 - 2 R 37
          Intitulé :

          Organisation des réquisitions.

          Date : an VIII-1818

          Présentation du contenu :

          Instructions, états, procès-verbaux de réception, correspondance.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • an VIII-an IX, 1808-1809

            (an VIII-1809)
            Cote : 2 R 36
            Intitulé :

            an VIII-an IX, 1808-1809

            Date : an VIII-1809

            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • 1812-1818

            (1812-1818)
            Cote : 2 R 37
            Intitulé :

            1812-1818

            Date : 1812-1818

            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Indemnités.

          (an XIII-1815)
          Cote : 2 R 38
          Intitulé :

          Indemnités.

          Date : an XIII-1815

          Présentation du contenu :

          Instructions, états, comptes, correspondance (an XIII, 1809, 1814-1815).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Contribution des communes pour les réquisitions.

          (1813-1820)
          Cote : 2 R 39
          Intitulé :

          Contribution des communes pour les réquisitions.

          Date : 1813-1820

          Présentation du contenu :

          Offrandes de chevaux et de cavaliers montés (hommes et chevaux) : instructions , arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, états nominatifs, procès-verbaux de réception, comptes, correspondance.

          Concerne notamment Fronton, Merville, Thil et Toulouse.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Merville (Haute-Garonne, France) / Thil (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Brigade de mulets de bât.

        (1808-1815)
        Cote : 2 R 40
        Intitulé :

        Brigade de mulets de bât.

        Date : 1808-1815

        Présentation du contenu :

        Formation, organisation, recensement et réquisitions de mulets, dissolution, indemnités, réclamations : rapport, états, procès-verbaux de réception, comptes, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Vente et placements de chevaux et mulets.

        (an VIII-1818)
        Cote : 2 R 41
        Intitulé :

        Vente et placements de chevaux et mulets.

        Date : an VIII-1818

        Présentation du contenu :

        Vente de chevaux : procès-verbaux d'estimation et de vente (an VIII).

        Chevaux et mulets de l'armée placés chez des particuliers : instructions, états, procès-verbaux de reprise, comptes, correspondance (1814-1818).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Réquisitions de chevaux, mulets et voitures attelées.

        (1832, 1879-1880)
        Cote : 2 R 42
        Intitulé :

        Réquisitions de chevaux, mulets et voitures attelées.

        Date : 1832, 1879-1880

        Présentation du contenu :

        Instructions.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Commissions de réquisition de chevaux et voitures.

        (1896-1914)
        Cote : 2 R 43
        Intitulé :

        Commissions de réquisition de chevaux et voitures.

        Date : 1896-1914

        Présentation du contenu :

        Formation, composition : états nominatifs, affiches, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Recensement de chevaux, mulets et voitures.

        (1919-1933)
        Cote : 2 R 44
        Intitulé :

        Recensement de chevaux, mulets et voitures.

        Date : 1919-1933

        Présentation du contenu :

        Organisation : instructions, affiches, correspondance (1919-1933) ; recensement : état numérique (1928).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Ravitaillement et réquisitions.

      (an VIII-1918)
      Cote : 2 R 45 - 2 R 62
      Intitulé :

      Ravitaillement et réquisitions.

      Date : an VIII-1918

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Organisation générale.

        (an VIII-1918)
        Cote : 2 R 45 - 2 R 50
        Intitulé :

        Organisation générale.

        Date : an VIII-1918

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Correspondance générale.

          (1810-1823)
          Cote : 2 R 45
          Intitulé :

          Correspondance générale.

          Date : 1810-1823

          Présentation du contenu :

          Registres de la correspondance ministérielle (1810-1813).

          Registres de la correspondance du bureau des réquisitions (1813-1823).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Subsistances de l'armée d'Espagne.

          (an VIII-1814)
          Cote : 2 R 46
          Intitulé :

          Subsistances de l'armée d'Espagne.

          Date : an VIII-1814

          Présentation du contenu :

          Ordres de réquisitions, approvisionnement : instructions, états des besoins, états des fournitures faites, rapport, correspondance (an VIII, 1808-1811, 1813-1814).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Comptabilité générale.

          (1810-1814)
          Cote : 2 R 47
          Intitulé :

          Comptabilité générale.

          Date : 1810-1814

          Présentation du contenu :

          Réquisitions de vivres et de fourrages : instructions, comptes de recettes et de dépenses, correspondance.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Contribution des communes de la Haute-Garonne pour les réquisitions de 1813.

          (1813-1818)
          Cote : 2 R 48
          Intitulé :

          Contribution des communes de la Haute-Garonne pour les réquisitions de 1813.

          Date : 1813-1818

          Présentation du contenu :

          États des sommes à payer par les communes, correspondance.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Liquidation des réquisitions.

          (1814-1823, 1833)
          Cote : 2 R 49
          Intitulé :

          Liquidation des réquisitions.

          Date : 1814-1823, 1833

          Présentation du contenu :

          Paiement de l'arriéré, formation d'une commission départementale : instructions, pièces comptables, rapports, états de situation, correspondance.

          Concerne également l'occupation étrangère de 1815.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Indemnités pour les réquisitions.

          (1913-1918)
          Cote : 2 R 50
          Intitulé :

          Indemnités pour les réquisitions.

          Date : 1913-1918

          Présentation du contenu :

          Correspondance (1913-1914, 1918).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

      • Vivres.

        (an IX-1833)
        Cote : 2 R 51 - 2 R 52
        Intitulé :

        Vivres.

        Date : an IX-1833

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Fourniture de céréales et pain.

          (an IX-1833)
          Cote : 2 R 51
          Intitulé :

          Fourniture de céréales et pain.

          Date : an IX-1833

          Présentation du contenu :

          Réquisitions de blé et farines : arrêtés préfectoraux, états de répartition, tarifs, correspondance (1810-1811, 1813) ; paiement de l'arriéré : comptes, correspondance (1816) ; fourniture de grains : instructions, cahiers des charges, marchés (1822-1826, 1833).

          Fourniture de pain : instructions (an IX-an XI), tarifs (an XII).

          Fabrication de 800 000 rations de biscuits : correspondance (1813).

          Fourniture de riz : correspondance (1813).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Fourniture de la viande.

          (1810-1820)
          Cote : 2 R 52
          Intitulé :

          Fourniture de la viande.

          Date : 1810-1820

          Présentation du contenu :

          Marché (1810), procès-verbaux de réception (1814), correspondance (1813).

          Paiement de l'arriéré : pièces comptables, rapports (1818-1820).

          Fourniture de 300 boeufs pour l'armée de Catalogne, contribution des communes de la Haute-Garonne pour le paiement de la réquisition, paiement de l'arriéré : arrêtés préfectoraux, marchés, procès-verbaux de réception, états de répartition, pièces comptables, correspondance (1810-1813).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

      • Fourrages.

        (an VIII-1832)
        Cote : 2 R 53 - 2 R 59
        Intitulé :

        Fourrages.

        Date : an VIII-1832

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Organisation du service des fourrages.

          (an VIII-1815)
          Cote : 2 R 53
          Intitulé :

          Organisation du service des fourrages.

          Date : an VIII-1815

          Présentation du contenu :

          Réglementation générale, tarification : instructions et correspondance (an VIII-an X, 1806-1811), traité (1811), cahier des charges (1815).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Fourniture d'avoine et de foin.

          (1808-1814)
          Cote : 2 R 54 - 2 R 55
          Intitulé :

          Fourniture d'avoine et de foin.

          Date : 1808-1814

          Présentation du contenu :

          Appels, réquisitions, adjudication : arrêtés préfectoraux, états de répartition, marchés, états des versements, bordereaux de fourniture aux troupes, correspondance.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Fourniture aux troupes stationnées et aux troupes de passage.

            (1808-1810)
            Cote : 2 R 54
            Intitulé :

            Fourniture aux troupes stationnées et aux troupes de passage.

            Date : 1808-1810

            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Fourniture à l'armée de Catalogne et d'Espagne.

            (1808-1814)
            Cote : 2 R 55
            Intitulé :

            Fourniture à l'armée de Catalogne et d'Espagne.

            Date : 1808-1814

            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Versement dans les magasins de Toulouse.

          (1814)
          Cote : 2 R 56
          Intitulé :

          Versement dans les magasins de Toulouse.

          Date : 1814

          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux de réception, état des versements, correspondance.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Comptabilité.

          (1808-1816)
          Cote : 2 R 57 - 2 R 58
          Intitulé :

          Comptabilité.

          Date : 1808-1816

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Paiement des réquisitions.

            (1810)
            Cote : 2 R 57
            Intitulé :

            Paiement des réquisitions.

            Date : 1810

            Présentation du contenu :

            Comptes de l'exercice 1810.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Paiement des fournitures et du transport.

            (1808-1816)
            Cote : 2 R 58
            Intitulé :

            Paiement des fournitures et du transport.

            Date : 1808-1816

            Présentation du contenu :

            Paiement des fournitures : comptes, correspondance (1808-1812).

            Frais de transport jusqu’aux magasins de Narbonne par le canal des Deux Mers : comptes, correspondance (1808-1812).

            Paiement de l’arriéré : instructions, correspondance (1814-1816).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Lieu : Narbonne (Aude, France) / Midi, Canal du (France)
            Type de document : Documents écrits

        • Gestion des ressources en fourrage.

          (1821-1832)
          Cote : 2 R 59
          Intitulé :

          Gestion des ressources en fourrage.

          Date : 1821-1832

          Présentation du contenu :

          Renseignements sur les récoltes : correspondance (1821-1822).

          Adjudication : instructions, affiches, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1825-1828, 1831-1832).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

      • Ravitaillement de l'armée d'Espagne.

        (1809-1819)
        Cote : 2 R 60 - 2 R 62
        Intitulé :

        Ravitaillement de l'armée d'Espagne.

        Date : 1809-1819

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Brigades affectées au transport des subsistances de Perpignan à Figueras.

          (1809-1819)
          Cote : 2 R 60
          Intitulé :

          Brigades affectées au transport des subsistances de Perpignan à Figueras.

          Date : 1809-1819

          Présentation du contenu :

          Formation, organisation, réquisitions de voitures attelées, comptabilité : instructions, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réception et de réforme, états, comptes, correspondance (1809-1811).

          Paiement de l'arriéré : correspondance (1817-1819) ; contentieux, remboursement des sommes dûes à Jean Dorliac ancien commissaire civil à Gérone : comptes, correspondance (1810-1813, 1817-1819).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Lieu : Perpignan (Pyrénées-Orientales, France) / Figueras (Espagne) / Espagne
          Type de document : Documents écrits

        • Stockage des denrées réquisitionnées.

          (1813-1814)
          Cote : 2 R 61
          Intitulé :

          Stockage des denrées réquisitionnées.

          Date : 1813-1814

          Présentation du contenu :

          Stockage dans les magasins d'Auch, du Pont-de-Bordes, de Toulouse et de Tarbes des denrées destinées à être livrées à Bayonne : comptes, procès-verbaux de réception et de sortie, états des versements et des expéditions, correspondance.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Lieu : Auch (Gers, France) / Pont-de-Bordes (Lavardac, Tarn-et-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavardac (Tarn-et-Garonne, France) / Tarbes (Hautes-Pyrénées, France) / Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Comité de commerce de Bayonne chargé du transport des subsistances militaires.

          (1813-1818)
          Cote : 2 R 62
          Intitulé :

          Comité de commerce de Bayonne chargé du transport des subsistances militaires.

          Date : 1813-1818

          Présentation du contenu :

          Organisation, frais de transport : instructions, cahier des charges, soumission, pièces comptables, correspondance (1813).

          Contrôle, vérification des comptes : états des versements, rapports (1813-1814).

          Liquidation des comptes : pièces comptables, correspondance (1814-1818).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

  • Armement.

    (an VIII-1920)
    Cote : 2 R 63 - 2 R 68
    Intitulé :

    Armement.

    Date : an VIII-1920

    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

    • Artillerie.

      (an IX-1916)
      Cote : 2 R 63
      Intitulé :

      Artillerie.

      Date : an IX-1916

      Présentation du contenu :

      Arsenal de Toulouse.

      Organisation générale : rapport (1912).

      Direction : correspondance (an IX).

      Personnel : états nominatifs des ouvriers armuriers, correspondance (1814).

      Fourniture de matériel : correspondance (an X-an XI, 1819).

      Bâtiments : correspondance (an IX, 1816, 1821, 1896, 1909).

      Concerne notamment l’ouverture au public de l’église St-Pierre-des-Cuisines.

      Polygone d’artillerie de Toulouse, exercices de tirs, plaintes des voisins, nomination d’une commission pour déplacer le champ de tir : procès-verbaux, correspondance (an IX, 1820-1826).

      Direction des forges du Midi du quai Saint-Pierre et hôtel du Commandement de la 17ème brigade d’artillerie de la rue de Rémusat à Toulouse, vente des bâtiments : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de remise au Domaine, désignation des lots, cahier des charges, plans, affiches, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1904-1906).

      Première Guerre mondiale, main d’œuvre : instructions sur l’emploi des femmes, taux des salaires (départements de la Haute-Garonne, du Gers et de l’Aude), état du personnel nécessaire dans les usines de guerre (1916).



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

    • Poudres et salpêtres.

      (an VIII-1920)
      Cote : 2 R 64 - 2 R 65
      Intitulé :

      Poudres et salpêtres.

      Date : an VIII-1920

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Poudres et poudrerie.

        (an VIII-1920)
        Cote : 2 R 64
        Intitulé :

        Poudres et poudrerie.

        Date : an VIII-1920

        Présentation du contenu :

        Vente et transport de poudres, contrôle : instructions, commission de débitant de poudres de chasse, état des débitants commissionnés, affiche, extrait de délibérations, comptes, correspondance (an VIII-1812).

        Concerne notamment la fourniture de poudre à la mairie de Toulouse pour les « fêtes de l’anniversaire du 14 juillet an VIII » (sic).

        Poudrerie de Toulouse puis poudrerie nationale.

        Moulin à poudre : correspondance (1812)

        Construction d’un pont reliant l’île du Ramier à la ville : plan, correspondance (1860).

        Projet de réaménagement des installations : plan (1919).

        Installation d’un dépôt de poudre à Miremont, réquisition de terrains : correspondance (1919-1920).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Lieu : Miremont (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Salpêtre, ateliers départementaux.

        (an VIII-an XIV)
        Cote : 2 R 65
        Intitulé :

        Salpêtre, ateliers départementaux.

        Date : an VIII-an XIV

        Présentation du contenu :

        Fabrication, comptabilité : instructions, états nominatifs des ouvriers, comptes, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Contrôle des armes.

      (an VIII-1879)
      Cote : 2 R 66 - 2 R 68
      Intitulé :

      Contrôle des armes.

      Date : an VIII-1879

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Collecte des armes abandonnées par les militaires.

        (an VIII-1815)
        Cote : 2 R 66 - 2 R 67
        Intitulé :

        Collecte des armes abandonnées par les militaires.

        Date : an VIII-1815

        Présentation du contenu :

        Armes dispersées dans le département de la Haute-Garonne : instructions, états nominatifs des propriétaires détenteurs, état des fusils et munitions remis à l'arsenal de Toulouse, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • an VIII- an XI, 1808-1809

          (an VIII- an XI, 1808-1809)
          Cote : 2 R 66
          Intitulé :

          an VIII- an XI, 1808-1809

          Date : an VIII- an XI, 1808-1809

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • 1813-1815

          (1813-1815)
          Cote : 2 R 67
          Intitulé :

          1813-1815

          Date : 1813-1815

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

      • Vente des armes réformées.

        (1867-1879)
        Cote : 2 R 68
        Intitulé :

        Vente des armes réformées.

        Date : 1867-1879

        Présentation du contenu :

        Vente par l'arsenal de Toulouse, exportation : instructions, cahier des charges, procès-verbaux de livraison, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

  • Contrôle des airs.

    (1880-1937)
    Cote : 2 R 69 - 2 R 77
    Intitulé :

    Contrôle des airs.

    Date : 1880-1937

    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

    • Pigeons voyageurs.

      (1884-1937)
      Cote : 2 R 69 - 2 R 73
      Intitulé :

      Pigeons voyageurs.

      Date : 1884-1937

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Recensement.

        (1885-1932)
        Cote : 2 R 69 - 2 R 70
        Intitulé :

        Recensement.

        Date : 1885-1932

        Présentation du contenu :

        Instructions, affiches, feuilles de renseignements sur les ressources colombophiles, états nominatifs des colombophiles autorisés, états nominatifs des colombophiles qui ont cessé de détenir des pigeons voyageurs, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • 1885-1917

          (1885-1917)
          Cote : 2 R 69
          Intitulé :

          1885-1917

          Date : 1885-1917

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • 1920-1932

          (1920-1932)
          Cote : 2 R 70
          Intitulé :

          1920-1932

          Date : 1920-1932

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

      • Autorisations d'ouverture de colombiers.

        (1896-1928)
        Cote : 2 R 71
        Intitulé :

        Autorisations d'ouverture de colombiers.

        Date : 1896-1928

        Présentation du contenu :

        Arrêtés préfectoraux, notices individuelles (1896-1912, 1915-1919, 1928).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Demandes d'ouverture de colombiers.

        (1936-1937)
        Cote : 2 R 72
        Intitulé :

        Demandes d'ouverture de colombiers.

        Date : 1936-1937

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, notes de renseignements confidentiels, correspondance.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Surveillance des pigeons et des colombiers.

        (1884-1928)
        Cote : 2 R 73
        Intitulé :

        Surveillance des pigeons et des colombiers.

        Date : 1884-1928

        Présentation du contenu :

        Surveillance des pigeons voyageurs étrangers, restrictions envers les colombophiles ressortissants étrangers : instructions, correspondance (1884-1926).

        Colombiers non déclarés, contrevenants : état nominatif des colombophiles ne figurant pas sur la liste de recensement, correspondance (1902-1903).

        Pigeons destinés à la reproduction : correspondance (1902, 1916).

        Capture de pigeons blessés ou égarés : affiches, correspondance (1887, 1923-1928).

        Vente de pigeons non bagués : rapport de police, correspondance (1928).

        Demande d’acquisition d’un colombier militaire : correspondance (1928).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Sociétés colombophiles.

      (1880-1933)
      Cote : 2 R 74 - 2 R 76
      Intitulé :

      Sociétés colombophiles.

      Date : 1880-1933

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Création et fonctionnement des associations.

        (1880-1930)
        Cote : 2 R 74
        Intitulé :

        Création et fonctionnement des associations.

        Date : 1880-1930

        Présentation du contenu :

        Création des associations : arrêtés préfectoraux, statuts, correspondance (1880-1899, 1930).

        Concerne les sociétés colombophiles « Les Amis toulousains », « La Revanche toulousaine », « L’Eclair», « L’Hirondelle», « Le Courrier de la Concorde » et « Le Messager Toulousain ».

        « Fédération colombophile de Toulouse », fonctionnement : statuts (1898, 1901) ; différends dans l’élection du comité directeur, plainte : procès-verbaux de séance, procès-verbaux de police, états nominatifs des membres, correspondance (1897-1898, 1901, 1906-1907).

        Dossiers de demande de subventions au Conseil général de la Haute-Garonne : avis d’attribution, statuts, états nominatifs des membres, notes et rapports, correspondance (1921-1932).

        Commande de bagues par la société colombophile « Les Jasmins » d’Agen : correspondance (1924, 1930).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Organisme : Société colombophile "Les Amis toulousains" (Haute-Garonne, France) / Société colombophile "La Revanche toulousaine" (Haute-Garonne, France) / Société colombophile"L"Eclair" (Haute-Garonne, France) / Société colombophile "L'Hirondelle" (Haute-Garonne, France) / Société colombophile "Le Courrier de la Concorde" (Haute-Garonne, France) / Société colombophile "Le Messager toulousain" (Haute-Garonne, France) / Fédération colombophile de Toulouse (Haute-Garonne, France) / Société colombophile "Les Jasmins" (Agen, Lot-et-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Lâchers d'entraînement.

        (1890-1928)
        Cote : 2 R 75
        Intitulé :

        Lâchers d'entraînement.

        Date : 1890-1928

        Présentation du contenu :

        Instructions, liste des points de lâchers, autorisations de lâchers, procès-verbaux de mise en paniers de pigeons, correspondance (1890, 1893, 1896-1902, 1917, 1921-1928).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

      • Concours et exposition.

        (1886-1933)
        Cote : 2 R 76
        Intitulé :

        Concours et exposition.

        Date : 1886-1933

        Présentation du contenu :

        Concours de l’État : instructions, liste des sociétés admises à concourir, autorisations de lâchers, correspondance (1886, 1897-1904, 1912).

        Exposition internationale de pigeons voyageurs de Toulouse : correspondance (1933).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Meetings aériens.

      (1923-1937)
      Cote : 2 R 77
      Intitulé :

      Meetings aériens.

      Date : 1923-1937

      Présentation du contenu :

      Instructions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus de meetings, correspondance.



      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

  • Répression de la désertion et justice militaire.

    (an VIII-1917)
    Cote : 2 R 78 - 2 R 284
    Intitulé :

    Répression de la désertion et justice militaire.

    Date : an VIII-1917

    Présentation du contenu :

    Réfractaires, déserteurs et insoumis



    Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
    Type de document : Documents écrits

    • Fonds de la préfecture

      (an VIII-1917)
      Cote : 2 R 78 - 2 R 104
      Intitulé :

      Fonds de la préfecture

      Date : an VIII-1917

      Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • Réfractaires et déserteurs.

        (an VIII-1875)
        Cote : 2 R 78 - 2 R 101
        Intitulé :

        Réfractaires et déserteurs.

        Date : an VIII-1875

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Textes officiels et correspondance.

          (an VIII-1817, 1873-1875)
          Cote : 2 R 78 - 2 R 79
          Intitulé :

          Textes officiels et correspondance.

          Date : an VIII-1817, 1873-1875

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Réglementation.

            (an X-1817, 1830-1833)
            Cote : 2 R 78
            Intitulé :

            Réglementation.

            Date : an X-1817, 1830-1833

            Présentation du contenu :

            Circulaires, instructions, décrets, correspondance.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Affaires particulières.

            (an VIII-1817, 1873-1875)
            Cote : 2 R 79
            Intitulé :

            Affaires particulières.

            Date : an VIII-1817, 1873-1875

            Présentation du contenu :

            Attitude injurieuse et voie de fait contre la gendarmerie lors de l’arrestation de réfractaires (an VIII).

            Emigration en Espagne de conscrits (an X-1807).

            Cas individuels de conscrits, réfractaires, déserteurs, enrôlés volontaires, conscrits arrêtés, condamnés par erreur, décédés (an XII-1817).

            Actes d’état civil servant de pièces justificatives, établis en Espagne ou en Italie, et faux actes de mariage de conscrits (an XII-an XIII).

            Destitutions de maires pour aide à réfractaires (1808-1812).

            Mutilations volontaires (1811, 1873-1875).

            Création de régiments de réfractaires, envoyés dans les îles (1811).

            Poursuite abusive sous prétexte de recherche d’un déserteur (1812).

            Autorisations données à des conscrits de rester incorporés dans la garde du roi d’Espagne (1812-1813).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • États nominatifs et numériques

          (an XI-1820)
          Cote : 2 R 80 - 2 R 82
          Intitulé :

          États nominatifs et numériques

          Date : an XI-1820

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Recensement des réfractaires et déserteurs par les autorités civiles.

            (an XI-an XIV, 1806-1820)
            Cote : 2 R 80
            Intitulé :

            Recensement des réfractaires et déserteurs par les autorités civiles.

            Date : an XI-an XIV, 1806-1820

            Présentation du contenu :

            Arrêtés préfectoraux de déclaration de réfractaires (an XIII-an XIV, juillet 1813).

            Répertoires des conscrits réfractaires (an XIV-1808).

            États nominatifs des conscrits réfractaires et déserteurs (1806-1807, 1810-1813).

            États nominatifs des conscrits réfractaires pour les arrondissements de Saint-Gaudens (an XI, 1811) et Villefranche-de-Lauragais (1811).

            État nominatif des déserteurs (1819-1820).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • États dressés par les autorités militaires.

            (an XI-1820)
            Cote : 2 R 81 - 2 R 82
            Intitulé :

            États dressés par les autorités militaires.

            Date : an XI-1820

            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

            • an XI-1813

              (an XI-1813)
              Cote : 2 R 81
              Intitulé :

              an XI-1813

              Date : an XI-1813

              Présentation du contenu :

              Déserteurs de la 10ème demi brigade (floréal an XI).

              Conscrits de 1806 et 1807.

              Dépôt des réfractaires de Perpignan (1808-1809).

              États par corps (1809).

              Conscrits de 1812.

              Listes signalétiques de 1813.



              Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
              Type de document : Documents écrits

            • 1814-1820

              (1814-1820)
              Cote : 2 R 82
              Intitulé :

              1814-1820

              Date : 1814-1820

              Présentation du contenu :

              Ordonnances du 15 mai et du 8 août 1814.

              États nominatifs (décembre 1814).



              Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
              Type de document : Documents écrits

        • Signalements.

          (1806-1814)
          Cote : 2 R 83 - 2 R 85
          Intitulé :

          Signalements.

          Date : 1806-1814

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Recherchés par la gendarmerie impériale.

            (1806 (juin)-1808 (janvier))
            Cote : 2 R 83
            Intitulé :

            Recherchés par la gendarmerie impériale.

            Date : 1806 (juin)-1808 (janvier)

            Présentation du contenu :

            Signalement des déserteurs et fuyards à rechercher diffusé par l’inspection générale de la gendarmerie impériale.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Feuilles de signalement.

            (1810-1814)
            Cote : 2 R 84
            Intitulé :

            Feuilles de signalement.

            Date : 1810-1814

            Présentation du contenu :

            Déserteurs signalés par les autorités militaires.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Répertoires des signalements.

            (1811-1813)
            Cote : 2 R 85
            Intitulé :

            Répertoires des signalements.

            Date : 1811-1813

            Présentation du contenu :

            Répertoire des signalements entrants (1811-1813).

            Répertoire des signalements des déserteurs rentrés (1812-1813).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Garnisaires et colonnes mobiles.

          (an VIII-1814)
          Cote : 2 R 86 - 2 R 87
          Intitulé :

          Garnisaires et colonnes mobiles.

          Date : an VIII-1814

          Présentation du contenu :

          Les garnisaires étaient des soldats établis en garnison chez les parents d’un jeune homme qui ne s’était pas présenté pour la conscription ou d’un déserteur.

          Les colonnes mobiles, composées de gendarmes, étaient chargées de rechercher et d’arrêter les conscrits réfractaires.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Organisation.

            (an VIII-1814)
            Cote : 2 R 86
            Intitulé :

            Organisation.

            Date : an VIII-1814

            Présentation du contenu :

            Placement des garnisaires dans les familles des conscrits déserteurs ou réfractaires : instructions et correspondance ministérielle (an VIII-1814).

            Activité des colonnes mobiles : instructions et correspondance ministérielle (1809-1814).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Financement.

            (1807-1814)
            Cote : 2 R 87
            Intitulé :

            Financement.

            Date : 1807-1814

            Présentation du contenu :

            Comptes des recettes et dépenses pour les garnisaires et les colonnes mobiles (1807-1814).

            Soldes des garnisaires (1811-1814).

            Achat de chaînes par la gendarmerie (1811).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Arrestations, présentation volontaire et convois.

          (an XIII-1813)
          Cote : 2 R 88 - 2 R 91
          Intitulé :

          Arrestations, présentation volontaire et convois.

          Date : an XIII-1813

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Gratifications pour les captures.

            (1806-1813)
            Cote : 2 R 88
            Intitulé :

            Gratifications pour les captures.

            Date : 1806-1813

            Présentation du contenu :

            Circulaires, correspondance (1806-1813).

            États nominatifs des déserteurs arrêtés dans l’arrondissement de Saint-Gaudens avec l’indication des sommes dues pour leur capture (1811).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Arrestations ou présentations volontaires de conscrits.

            (an XIII-1813)
            Cote : 2 R 89
            Intitulé :

            Arrestations ou présentations volontaires de conscrits.

            Date : an XIII-1813

            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux d’arrestations par la gendarmerie (an XIII).

            États de situation de conscrits arrêtés (1806-1813).

            Registres d’arrestations (1807-1808).

            États de situation des conscrits qui se sont présentés volontairement (1806-1809).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

          • Détentions des conscrits.

            (1806-1812)
            Cote : 2 R 90
            Intitulé :

            Détentions des conscrits.

            Date : 1806-1812

            Présentation du contenu :

            États nominatifs des conscrits réfractaires détenus à la prison des Hauts-Murat (1810-1812).

            État nominatif des conscrits au dépôt-prison de Muret (1808).

            Procès-verbaux d’évasion (1808-1809).

            Correspondance (1806-1811).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Convois.

            (an XII-1813)
            Cote : 2 R 91
            Intitulé :

            Convois.

            Date : an XII-1813

            Présentation du contenu :

            États nominatifs (1808-1812).

            Circulaires et correspondance concernant l’organisation des convois (an XII-1813).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Amendes et contrôle général.

          (an VIII-1813)
          Cote : 2 R 92 - 2 R 96
          Intitulé :

          Amendes et contrôle général.

          Date : an VIII-1813

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Perception des amendes et expropriations.

            (an VIII-1813)
            Cote : 2 R 92
            Intitulé :

            Perception des amendes et expropriations.

            Date : an VIII-1813

            Présentation du contenu :

            Recouvrement des amendes dues par les réfractaires et les déserteurs : instructions de l’administration des domaines et de l’enregistrement (an VIII-an XIII).

            Perception des amendes : instructions ministérielles (11 janvier 1807, 30 juin-25 octobre 1808, 5 février 1809).

            Demandes des états relatifs aux déserteurs et au recouvrement des amendes (1807-1809).

            États des frais de poursuite et de justice pour aide ou recel de déserteur (1808-1812).

            Expropriation forcée : correspondance ministérielle, tableaux (1808-1813).

            Recouvrement des amendes : comptes annuels (1808-1811).

            Recouvrement des amendes, notamment après l’amnistie du 25 mars 1810 : correspondance ministérielle (1809-1813).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • États nominatifs des réfractaires et déserteurs condamnés à des amendes.

            (an IX-1811)
            Cote : 2 R 93
            Intitulé :

            États nominatifs des réfractaires et déserteurs condamnés à des amendes.

            Date : an IX-1811

            Présentation du contenu :

            Sommier général des amendes prononcées contre les conscrits réfractaires pour le département de la Haute-Garonne (an XII-an XIV).

            États nominatifs des réfractaires de l’an IX et de l’an X de l’arrondissement de Castelsarrasin dont les parents sont insolvables.

            États nominatifs des déserteurs et réfractaires du canton de Revel condamnés à des amendes, avec observations du receveur (27 mai 1807).

            États nominatifs des conscrits réfractaires et déserteurs du canton de Villemur pour les classes de l’an IX à 1806, condamnés à l’amende de 1500 francs (1807).

            États nominatifs des réfractaires des classes de 1806 à 1811, pour les bureaux de Villefranche-de-Lauragais, Auterive, Cazères et Rieumes, à poursuivre pour paiement de l’amende de 500 francs, avec observations du receveur (1807-1812).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Contrôle général des déserteurs condamnés à l’amende de 1500 francs.

            (an IX-1811)
            Cote : 2 R 94 - 2 R 95
            Intitulé :

            Contrôle général des déserteurs condamnés à l’amende de 1500 francs.

            Date : an IX-1811

            Présentation du contenu :

            Registres.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

            • an IX-1806

              (an IX-1806)
              Cote : 2 R 94
              Intitulé :

              an IX-1806

              Date : an IX-1806

              Présentation du contenu :

              Arrondissement de Castelsarrasin (an IX).

              Pour les 5 arrondissements, avec table alphabétique (an XI).

              Pour les 5 arrondissements, avec table alphabétique (an XIV-septembre 1806).

              Pour les 5 arrondissements, avec table alphabétique (octobre-décembre 1806).



              Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
              Type de document : Documents écrits

            • 1807-1811

              (1807-1811)
              Cote : 2 R 95
              Intitulé :

              1807-1811

              Date : 1807-1811

              Présentation du contenu :

              Pour les 5 arrondissements (1807-1809).

              Contrôle général des réfractaires et déserteurs (1810).

              Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires et déserteurs (1811).



              Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
              Type de document : Documents écrits

          • Affaires transmises à la justice et condamnations.

            (an XII-1813)
            Cote : 2 R 96
            Intitulé :

            Affaires transmises à la justice et condamnations.

            Date : an XII-1813

            Présentation du contenu :

            Déserteurs et aide à la désertion, affaires transmises à la justice (prairial an XII-mars 1809).

            États nominatifs et correspondance relatifs à des réfractaires condamnés (an XIV-1806).

            Affaire Lamezan, desservant de Lisle-en-Dodon, accusé de recel de déserteur (1809).

            Avis de condamnation par contumace des conscrits déserteurs (1811).

            Escroqueries et délits relatifs à la conscription, suites données aux affaires transmises à la justice (1809-1810, janvier 1812-septembre 1813).

            Affaire Souques, procureur impérial de Saint-Gaudens, accusé de désertion (1811).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

        • Amnistie.

          (an X-1825)
          Cote : 2 R 97 - 2 R 101
          Intitulé :

          Amnistie.

          Date : an X-1825

          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

          • Instructions.

            (an XII-1810)
            Cote : 2 R 97
            Intitulé :

            Instructions.

            Date : an XII-1810

            Présentation du contenu :

            Conditions d’amnistie des réfractaires (an XII-an XIII).

            Correspondance ministérielle relative à des conscrits réfractaires rayés des listes ou amnistiés (an XIII-1810) et arrêtés préfectoraux (1806).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Amnistie du 25 mars 1810.

            (1810-1811)
            Cote : 2 R 98
            Intitulé :

            Amnistie du 25 mars 1810.

            Date : 1810-1811

            Présentation du contenu :

            Décret d’amnistie du 25 mars 1810 : affiche.

            Correspondance, certificats d’amnistie, états nominatifs (1810).

            Exclus de l’amnistie : correspondance (1810-1811).

            États nominatifs des conscrits réfractaires ou déserteurs qui n’ont pas bénéficié de l’amnistie (août 1811).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Attestations.

            (1810 (août)-1813 (août))
            Cote : 2 R 99
            Intitulé :

            Attestations.

            Date : 1810 (août)-1813 (août)

            Présentation du contenu :

            26 certificats d’amnistie absolue.



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Conscrits réfractaires et déserteurs graciés ou radiés.

            (an X-1814)
            Cote : 2 R 100
            Intitulé :

            Conscrits réfractaires et déserteurs graciés ou radiés.

            Date : an X-1814

            Présentation du contenu :

            Répertoire des individus graciés ou acquittés (s.d.).

            Réglementation et états nominatifs (an X-1813).

            Propositions de radiation des conscrits réfractaires (1806, 1811, 1813).

            États nominatifs de déserteurs graciés (1813-1814).



            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

          • Déserteurs amnistiés pendant la Restauration.

            (1814-1825)
            Cote : 2 R 101
            Intitulé :

            Déserteurs amnistiés pendant la Restauration.

            Date : 1814-1825

            Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
            Type de document : Documents écrits

      • Insoumis.

        (1908, 1914-1917)
        Cote : 2 R 102 - 2 R 103
        Intitulé :

        Insoumis.

        Date : 1908, 1914-1917

        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

        • Insoumis contrôlés au bureau de Saint-Gaudens.

          (1908 (juillet))
          Cote : 2 R 102
          Intitulé :

          Insoumis contrôlés au bureau de Saint-Gaudens.

          Date : 1908 (juillet)

          Présentation du contenu :

          Avis nominatifs de radiation du contrôle des insoumis du bureau de recrutement de Saint-Gaudens.



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

        • Insoumis de la Grande Guerre.

          (1914-1917)
          Cote : 2 R 103
          Intitulé :

          Insoumis de la Grande Guerre.

          Date : 1914-1917

          Présentation du contenu :

          Listes nominatives par canton (octobre 1914-septembre 1917).

          Listes nominatives par canton des hommes considérés à tort comme insoumis (février 1915-décembre 1916).



          Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
          Type de document : Documents écrits

      • Administration et justice militaire

        (an VIII-1831)
        Cote : 2 R 104
        Intitulé :

        Administration et justice militaire

        Date : an VIII-1831

        Présentation du contenu :

        Contrôle et justice militaire : notifications au préfet de jugements de conseil de guerre, correspondance administrative (an VIII-an XI).

        Organisation des conseils de guerre : instructions (1806).

        Recherches de locaux pour le conseil de guerre : correspondance administrative avec la mairie de Toulouse (1819-1820).

        Militaires condamnés par les conseils de guerre : instructions du ministre de l’Intérieur au préfet (1830-1831).



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
        Type de document : Documents écrits

    • Fonds des Conseils de guerre.

      (an X-1831)
      Cote : 2 R 105 - 2 R 284
      Intitulé :

      Fonds des Conseils de guerre.

      Date : an X-1831

      Présentation du contenu :

      Les registres consignant les jugements des conseils de guerre ainsi que les pièces de procédures nous renseignent non seulement sur la désertion, mais aussi sur les crimes et délits commis par les soldats de l’an X à 1831. En effet, deux conseils de guerre permanents sont établis dans les divisions militaires. Après une période d’hésitation sur leurs compétences (à raison de la nature du délit ou à raison de la qualité du délinquant), tous délits ou crimes commis par un militaire relève du conseil de guerre à compter de l’an XII.



      Sujet : justice militaire / aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
      Type de document : Documents écrits

      • 10ème division militaire

        (an X-1831)
        Cote : 2 R 105 - 2 R 235
        Intitulé :

        10ème division militaire

        Date : an X-1831

        Présentation du contenu :

        Les deux conseils de guerre siégeaient à Toulouse sauf de fin 1808 à mi 1812 (voir les dates précises ci-dessous), période pendant laquelle ils ont siégé à Perpignan.



        Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major / justice militaire
        Type de document : Documents écrits

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