Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: mobilisation

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Le Plan

     (an X-1940)

    • Personnel communal.

       (1939)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Plan
      Cote : 2 O 425 4
      Intitulé :

      Personnel communal.

      Date : 1939

      Présentation du contenu :

      Employés, garde-champêtre, traitement (1939), régisseur de recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939).

      Continuité du service public, mesures prises suite à la mobilisation de certains agents et notamment recrutements temporaires (1939)



      Sujet : garde particulier / mobilisation / personnel / rémunération
      Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page