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Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: terre inculte

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Présentation des notices

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  • Ondes

    (an VIII-1940)
    • Biens communaux.

      (1806-1939)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ondes
      Cote : 2 O 403 8
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1806-1939

      Présentation du contenu :

      État des biens et revenus (1806).

      Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux en faveur d'ouvriers pauvres pour le stockage de leur bois (1840-1845), de communaux divers et notamment de celui de Larousse (1847-1848) ; mise en valeur de terrains incultes (1861-1862), vente d'arbres (1937-1938).

      Ramiers communaux, vente et plantation d'arbres (1852-1939), acquisition (1860-1861), bornage (1869-1870), creusement d'un fossé pour éviter la stagnation des eaux de la gaure (1906), mise à ferme d'un ramier affecté à la culture en faveur des propriétaires peu fortunés (1929-1933).

      Eau, puits, construction au communal de Larousse, près du chemin de grande communication n°3 et rue Curefaves, près du chemin de grande communication n°9 (1853-1854), réparation (1886), acquisition d'un puits dépendant du jardin de l'instituteur (1890), construction de six puits (1930-1931).

      Bornage d'un communal (1922).

      Transactions immobilières, aliénations de communaux sis dans le village (1928), lieu-dit la Ginestière (1928-1929), lieu-dit la Planette (1931)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Commune d'Ondes, communal à vendre lieu-dit la Ginestière, plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 30 octobre 1928. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m. Plan annexé au métré et estimation.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 403 8 (1) - 2 O 403 8 (2)



      Sujet : aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Bordes, André (ingénieur)
      Lieu : Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune d'Ondes, plan d'un terrain en nature de ramier que la commune d'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m.

        (1860)
        1 vue  - Commune d\'Ondes, plan d\'un terrain en nature de ramier que la commune d\'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - Commune d\'Ondes, plan d\'un terrain en nature de ramier que la commune d\'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ondes > Biens communaux.
        Cote : 2 O 403 8 (1)
        Intitulé :

        Commune d'Ondes, plan d'un terrain en nature de ramier que la commune d'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m.

        Date : 1860

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,30 x 0,47 m.
        Sujet : aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Fages / Bordes, André (ingénieur)
        Lieu : Ondes (Haute-Garonne, France) / Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m.

        (1931)
        2 vues  - Commune d\'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues  - Commune d\'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ondes > Biens communaux.
        Cote : 2 O 403 8 (2)
        Intitulé :

        Commune d'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m.

        Date : 1931

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
        Sujet : plan / aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Bordes, André (ingénieur) / Barrat / Bordes, André (ingénieur)
        Lieu : Ondes (Haute-Garonne, France) / Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • (an X-1940)
    • Biens communaux.

      (1842-1925)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Oô
      Cote : 2 O 404 8
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1842-1925

      Présentation du contenu :

      Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des pâturages notamment au Basseret et Montagne Grande (1842-1897), Esquiery (1888), Espijoles, Montarrouy, Espingo et Arrouge (1895-1923), au Soulas de Sahourge et las Costes des Las (1925) ; mise en valeur de terres incultes et de la forêt (1862-1888) ; améliorations pastorales (1905).

      Mines et carrières, mines de galène, permis de recherche (1903).

      Eau, fontaine, construction (1907-1908).

      Transaction immobilière, aliénation d'un terrain en faveur du Club alpin français pour la construction d'un refuge près du lac d'Espingo (1922-1923)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      Club alpin français, projet de refuge au lac d'Espingo, extrait du plan cadastral de la commune d'Oô, section B des Bois. Guitard et Valette, architectes. 1923. Éch. 1/5000. Papier, reproduction tirage bleu. Dim. 0,40 x 0,44 m.

      Commune d'Oô, quartier d'Espingo, abri pour pâtres communaux, élévation, coupe, plan. 1923. Éch. 0,02 p.m. Papier, reproduction tirage bleu. Dim. 0,21 x 0,31 m



      Sujet : aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / fontaine / minerai / nappe d'eau / pâturage / refuge de montagne / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / bâtiment agricole / plan / plan d'architecture / refuge de montagne
      Personne : Guitard (architecte) / Valette (architecte)
      Organisme : Club alpin français
      Lieu : Arrouge (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arrouge, Val d (Haute-Garonne, France) / Basseret (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Espijoles (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Espingo (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Espingo, Lac d' (Haute-Garonne, France) / Esquierry, Val d' (Hautes-Garonne, France) / Las Costes des Las (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Soulas de Sahourge (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bois (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Montagne Grande (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montarrouy (Oô, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Perdiguère, Massif de (Espagne\France) / Spijeoles, Pic des (Haute-Garonne, France) / Boum de Soulas, Lac (Haute-Garonne, France) / Oô, Vallée d' (Haute-Garonne, France) / Oô (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  • Pointis-de-Rivière

    (an IV-1940)
    • Biens communaux.

      (an XI-1926)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Pointis-de-Rivière
      Cote : 2 O 426 5
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XI-1926

      Présentation du contenu :

      Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de Fonds du Brocas pour en utiliser le produit à la construction de l'église (an XI-an XIII), quartiers de Laquenet et Cancaïn (1851-1852), lieux-dits la Laque, Chemin de la Molle, Castel Bieil, Marroquer (1863-1866), communaux divers (1872), quartiers du Brocas, de la Prade et de Campaouan pour en utiliser le produit à la réparation de dégâts causés par l'inondation du 23 et 24 juin 1875 (1875-1876), quartier du Brocas (1894-1895), Ile de Cancaïn (1909).

      Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux, lieu-dit l'Isle de Cancaïn (1841-1903), le Saloua (1859-1921) ; ventes d'arbres et fagots (1845-1926), des secondes herbes provenant des prairies de Cancaïn, Camon de Cabanac, Devant Cabanac et Langlade (1891-1913), de feuilles mortes, noix et châtaignes (1906-1921) ; mise en valeur de terrains incultes (1863)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend trois plans :

      Plan parcellaire de quatre lopins de terre dont la vente est proposée en quatre lots, extrait du plan cadastral de la commune de Pointis-de-Rivière. 22 décembre 1863. Éch. 1/2500 et 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,24 m.

      Commune de Pointis-de-Rivière, plan d'une parcelle de terrain communal que la commune se propose de vendre. Louis Soulé, instituteur. 15 mai 1894. Éch. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,22 m.

      [Commune de Pointis-de-Rivière], plan d'un communal dont la vente est projetée. Louis Soulé, instituteur. 20 juillet 1909. Éch. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,23 x 0,15 m.

      Un plan et une affiche hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 426 5 (1) - 2 O 426 5 (2)



      Sujet : aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / inondation / terre inculte / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
      Personne : Soulé, Louis (instituteur)
      Lieu : Camon de Cabanac (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cancaïn (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel Bieil (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Chemin de la Molle (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Devant Cabanac (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Ile de Cancaïn (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Laque (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Langlade (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Laquenet (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Brocas (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Saloua (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marroquer (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fonds du Brocas (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre, commune de Pointis-de-Rivière. 25 floréal an XIII. Toulouse : imp. veuve Douladoure.

        (an XIII)
        1 vue  - Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre, commune de Pointis-de-Rivière. 25 floréal an XIII. Toulouse : imp. veuve Douladoure.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre, commune de Pointis-de-Rivière. 25 floréal an XIII. Toulouse : imp. veuve Douladoure. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Pointis-de-Rivière > Biens communaux.
        Cote : 2 O 426 5 (1)
        Intitulé :

        Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre, commune de Pointis-de-Rivière. 25 floréal an XIII. Toulouse : imp. veuve Douladoure.

        Date : an XIII

        Importance matérielle : Papier. Dim. 0,52 x 0,42 m.
        Sujet : affiche / biens communaux / transaction / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / inondation / terre inculte / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
        Personne : Soulé, Louis (instituteur)
        Lieu : Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Camon de Cabanac (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cancaïn (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel Bieil (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Chemin de la Molle (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Devant Cabanac (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Ile de Cancaïn (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Laque (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Langlade (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Laquenet (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Brocas (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Saloua (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marroquer (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fonds du Brocas (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • [Commune de Pointis-de-Rivière, aliénation de communaux, plan des lieux]. Félix Dufour-Loriolle, expert géomètre. 1er mai 1876. Éch. n.d.

        (1876)
        1 vue  - [Commune de Pointis-de-Rivière, aliénation de communaux, plan des lieux]. Félix Dufour-Loriolle, expert géomètre. 1er mai 1876. Éch. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - [Commune de Pointis-de-Rivière, aliénation de communaux, plan des lieux]. Félix Dufour-Loriolle, expert géomètre. 1er mai 1876. Éch. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Pointis-de-Rivière > Biens communaux.
        Cote : 2 O 426 5 (2)
        Intitulé :

        [Commune de Pointis-de-Rivière, aliénation de communaux, plan des lieux]. Félix Dufour-Loriolle, expert géomètre. 1er mai 1876. Éch. n.d.

        Date : 1876

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,42 m.
        Sujet : plan / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / inondation / terre inculte / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
        Personne : Dufour-Loriolle, Félix (expert géomètre) / Soulé, Louis (instituteur)
        Lieu : Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Camon de Cabanac (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cancaïn (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel Bieil (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Chemin de la Molle (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Devant Cabanac (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Ile de Cancaïn (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Laque (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Langlade (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Laquenet (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Brocas (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Saloua (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marroquer (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fonds du Brocas (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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