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Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: sylviculture

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Présentation des notices

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  • Ondes

     (an VIII-1940)

    • Biens communaux.

       (1806-1939)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ondes
      Cote : 2 O 403 8
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1806-1939

      Présentation du contenu :

      État des biens et revenus (1806).

      Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux en faveur d'ouvriers pauvres pour le stockage de leur bois (1840-1845), de communaux divers et notamment de celui de Larousse (1847-1848) ; mise en valeur de terrains incultes (1861-1862), vente d'arbres (1937-1938).

      Ramiers communaux, vente et plantation d'arbres (1852-1939), acquisition (1860-1861), bornage (1869-1870), creusement d'un fossé pour éviter la stagnation des eaux de la gaure (1906), mise à ferme d'un ramier affecté à la culture en faveur des propriétaires peu fortunés (1929-1933).

      Eau, puits, construction au communal de Larousse, près du chemin de grande communication n°3 et rue Curefaves, près du chemin de grande communication n°9 (1853-1854), réparation (1886), acquisition d'un puits dépendant du jardin de l'instituteur (1890), construction de six puits (1930-1931).

      Bornage d'un communal (1922).

      Transactions immobilières, aliénations de communaux sis dans le village (1928), lieu-dit la Ginestière (1928-1929), lieu-dit la Planette (1931)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Commune d'Ondes, communal à vendre lieu-dit la Ginestière, plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 30 octobre 1928. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m. Plan annexé au métré et estimation.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 403 8 (1) - 2 O 403 8 (2)



      Sujet : aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Bordes, André (ingénieur)
      Lieu : Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune d'Ondes, plan d'un terrain en nature de ramier que la commune d'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m.

         (1860)
        1 vue - Commune d\'Ondes, plan d\'un terrain en nature de ramier que la commune d\'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune d\'Ondes, plan d\'un terrain en nature de ramier que la commune d\'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ondes > Biens communaux.
        Cote : 2 O 403 8 (1)
        Intitulé :

        Commune d'Ondes, plan d'un terrain en nature de ramier que la commune d'Ondes veut acheter à M. Fages et qui est situé entre deux ramiers appartenant à la commune. [Jullia], géomètre. 1er novembre 1860. Éch. 0,001 p.m.

        Date : 1860

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,30 x 0,47 m.
        Sujet : aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Fages / Bordes, André (ingénieur)
        Lieu : Ondes (Haute-Garonne, France) / Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m.

         (1931)
        2 vues - Commune d\'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune d\'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ondes > Biens communaux.
        Cote : 2 O 403 8 (2)
        Intitulé :

        Commune d'Ondes, vente de terrain communal au profit de M. Barrat ; métré et plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 6 février 1931. Éch. 0,005 p.m.

        Date : 1931

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
        Sujet : plan / aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Bordes, André (ingénieur) / Barrat / Bordes, André (ingénieur)
        Lieu : Ondes (Haute-Garonne, France) / Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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