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Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]

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  • Le Pin-Murelet

    (an X-1940)
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 419 1 - 4
    Intitulé :

    Le Pin-Murelet

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Rieumes. Perception : Rieumes.

    Se nomme Le Pin-et-Lesperes en l'an IV.

    La commune de Murelet (enclave gersoise) semble avoir été, depuis sa création, gérée par le maire du Pin (1 M 244) ; ses comptes sont d'ailleurs définitivement réunis à cette commune à partir de 1809. Elle fut ensuite rattachée au Pin en 1828 puis à la commune de Gensac-Savès (aujourd’hui commune de Montpezat, Gers) par la loi du 26 mars 1829 (A.D. du Gers : 1 M 233).

    Les communes de Goux et de Lahaugarette ont été rattachées au Pin après 1819, néanmoins leurs comptes sont réunis dès l'an X à celle du Pin.

    Le Pin prend le nom du Pin-Murelet par décret du 22 juin 1921, bien que le territoire de Murelet ne fasse plus partie du territoire communal

    Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet
      Cote : 2 O 419 1 - 2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an X-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (1902)
        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 419 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : 1902

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1855, 1921-1922, 1933-1934).



        Notes :

        La liasse comprend les comptes des communes de Goux et de Lahaugarette qui étaient réunis à ceux du Pin ainsi que les comptes de la commune de Murelet de 1809 à 1829, date de son rattachement à la commune de Gensac-Savès (Gers).

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. Contributions.

        (1822-1935)
        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 419 2
        Intitulé :

        Charges et revenus. Contributions.

        Date : 1822-1935

        Présentation du contenu :

        Charges et revenus, frais de procès (1822-1845), emprunts (1833-1899), rente, acquisition (1935).

        Contributions, imposition extraordinaire en vue du paiement de la dette contractée auprès de Mme Chabrol-Carle (1852-1856)



        Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / rente / finances communales / fiscalité
        Personne : Chabrol-Carle
        Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.

      (1806-1937)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet
      Cote : 2 O 419 3
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : 1806-1937

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contentieux, réclamations de Mme Chabrol-Carle pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1845-1852), de Joseph Chelle concernant la propriété d'un terrain (1937) ; contrats, abonnement à la SACEM (1920), assurance contre l'incendie (1930).

      Personnel communal, garde-champêtre, révocations (1843-1846) ; fossoyeur, émoluments (1903).

      Bâtiments communaux, église, reconstruction du chœur et de la sacristie ainsi que réparation du presbytère (1836-1837), réparation ainsi qu'à l’école et au presbytère (1923-1924) ; école, construction (1842-1847), assainissement (1854-1855), réparations (1861-1864), agrandissement (1881-1888), adjonction d'une salle de mairie et d'une cabine téléphonique (1909) ; métairie du Saveron provenant du legs Dauban, projet d'aliénation et baisse du prix du fermage (1934-1935).

      Biens communaux, état des biens et revenus (1806) ; exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux sis au quartier Saint-Romain (1923-1930), lieux-dits la Moutasso et le Parc (1927-1936), les Obits (1927-1936) ; transaction immobilière, aliénation de terrains au quartier Saint-Romain (1935).

      Cimetière, concessions funéraires, titres (1889-1928), tarifs (1900). Travaux, construction et réparation de la clôture (1890-1896)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend huit plans :

      Plan de l'église du Pin. Chelles, architecte. 28 avril 1836. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,24 m.

      Maison d'école du Pin dont la construction est projetée, élévation, plan. Mamy. 2 mai 1842. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,36 x 0,24 m. 2 exemplaires.

      Plan géométrique du terrain appartenant au sieur Troy destiné à servir d'emplacement à la construction de la maison d'école et au jardin de l'instituteur du Pin. Jean Dupuy, géomètre. 16 août 1844. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,17 x 0,22 m. 2 exemplaires.

      [Commune du Pin-Murelet], extrait du plan cadastral, distance du cimetière à l'école. [1881]. Éch. 1/2500. Calque. Dim. 0,23 x 0,14 m.

      [Commune du Pin-Murelet], détail d'une table à deux places. [Romestin, architecte.1881]. Éch. 0,10 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,12 m.

      Commune du Pin-Murelet, plan des lieux, section B, hameau de Saint-Arroman. Alexandre Duhos, ingénieur. 27 mars 1935. Éch. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 419 3 (1) - 2 O 419 3 (3)



      Sujet : administration générale / baux ruraux / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / garde particulier / hôtel de ville / incendie / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / transaction immobilière / téléphone / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / établissement d'enseignement / mobilier / plan / plan d'architecture
      Personne : Chabrol-Carle / Chelle, Joseph / Chelles (architecte) / Dauban / Dupuy, Jean (géomètre) / Mamy / Romestin (architecte) / Troy / Duhos, Alexandre (ingénieur)
      Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) -- Métairie du Saveron / Saint-Romain (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moutasso (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Parc (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Obits (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Le Pin, [école], façade principale du bâtiment existant et du bâtiment à construire, façade latérale, coupe. [Romestin, architecte. 1881]. Éch. 0,01 p.m.

        ([1881])
        1 vue  - Le Pin, [école], façade principale du bâtiment existant et du bâtiment à construire, façade latérale, coupe. [Romestin, architecte. 1881]. Éch. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
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        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet > Affaires communales.
        Cote : 2 O 419 3 (1)
        Intitulé :

        Le Pin, [école], façade principale du bâtiment existant et du bâtiment à construire, façade latérale, coupe. [Romestin, architecte. 1881]. Éch. 0,01 p.m.

        Date : [1881]

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,49 m.
        Sujet : plan d'architecture / école / administration générale / baux ruraux / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / garde particulier / hôtel de ville / incendie / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / transaction immobilière / téléphone / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / établissement d'enseignement / mobilier / plan / plan d'architecture
        Personne : Romestin (architecte) / Chabrol-Carle / Chelle, Joseph / Chelles (architecte) / Dauban / Dupuy, Jean (géomètre) / Mamy / Romestin (architecte) / Troy / Duhos, Alexandre (ingénieur)
        Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) -- Métairie du Saveron / Saint-Romain (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moutasso (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Parc (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Obits (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune du Pin-Murelet, école, plan]. Romestin, architecte. 30 juillet 1881. Éch. 0,01 p.m.

        (1881)
        1 vue  - [Commune du Pin-Murelet, école, plan]. Romestin, architecte. 30 juillet 1881. Éch. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - [Commune du Pin-Murelet, école, plan]. Romestin, architecte. 30 juillet 1881. Éch. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet > Affaires communales.
        Cote : 2 O 419 3 (2)
        Intitulé :

        [Commune du Pin-Murelet, école, plan]. Romestin, architecte. 30 juillet 1881. Éch. 0,01 p.m.

        Date : 1881

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,34 x 0,45 m.
        Sujet : plan d'architecture / école / administration générale / baux ruraux / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / garde particulier / hôtel de ville / incendie / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / transaction immobilière / téléphone / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / établissement d'enseignement / mobilier / plan / plan d'architecture
        Personne : Romestin (architecte) / Chabrol-Carle / Chelle, Joseph / Chelles (architecte) / Dauban / Dupuy, Jean (géomètre) / Mamy / Romestin (architecte) / Troy / Duhos, Alexandre (ingénieur)
        Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) -- Métairie du Saveron / Saint-Romain (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moutasso (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Parc (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Obits (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune du Pin, travaux communaux, projet de construction et de réparation du mur de clôture du cimetière, plan des lieux, coupe et élévation du mur. Dupin, architecte. 8 février 1890. Éch. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m.

        (1890)
        2 vues  - Commune du Pin, travaux communaux, projet de construction et de réparation du mur de clôture du cimetière, plan des lieux, coupe et élévation du mur. Dupin, architecte. 8 février 1890. Éch. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
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        2 vues

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet > Affaires communales.
        Cote : 2 O 419 3 (3)
        Intitulé :

        Commune du Pin, travaux communaux, projet de construction et de réparation du mur de clôture du cimetière, plan des lieux, coupe et élévation du mur. Dupin, architecte. 8 février 1890. Éch. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m.

        Date : 1890

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,31 x 0,45 m.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / administration générale / baux ruraux / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / garde particulier / hôtel de ville / incendie / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / transaction immobilière / téléphone / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / établissement d'enseignement / mobilier / plan / plan d'architecture
        Personne : Dupin (architecte) / Chabrol-Carle / Chelle, Joseph / Chelles (architecte) / Dauban / Dupuy, Jean (géomètre) / Mamy / Romestin (architecte) / Troy / Duhos, Alexandre (ingénieur)
        Lieu : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) -- Métairie du Saveron / Saint-Romain (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moutasso (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Parc (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Obits (Le Pin-Murelet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Commune de Murelet.

      (an X-1808)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Pin-Murelet
      Cote : 2 O 419 4
      Intitulé :

      Commune de Murelet.

      Date : an X-1808

      Présentation du contenu :

      Finances de la commune, comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1808).

      Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV)



      Sujet : biens communaux / comptabilité publique / finances communales
      Lieu : Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Gensac-Savès (Gers, France ; ancienne commune) [aujourd'hui Montpezat (Gers, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Montpezat (Gers, France) / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpezat (Gers, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits



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