Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Pinsaguel

     (an X-1940)

    • Finances de la commune et contributions.

       (an X-1940)

      • Charges et revenus. Télégraphe.

         (1830-1939)
        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Pinsaguel > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 420 2
        Intitulé :

        Charges et revenus. Télégraphe.

        Date : 1830-1939

        Présentation du contenu :

        Charges et revenus, rentes, aliénations pour en utiliser le produit à la réparation de l'église (1830-1831), à la construction d'un pont sur l'Ariège à Lacroix-Falgarde (1898-1901) ; indemnisation du concessionnaire de l'éclairage électrique (1908) ; demande d'autorisation de dépense en régie pour les fêtes publiques (1913) ; emprunt pour l'électrification, demande de bonification d'intérêt (1935-1936) ; taxes et droits, tarifs, droit de pesage (1934-1938), taxe sur l'inspection des viandes (1939).

        Télégraphe, création d'un bureau (1894)



        Sujet : contrôle sanitaire / dette publique / fête / impôts locaux / indemnisation / ouvrage d'art / poids et mesures / rente / télégraphe / éclairage public / finances communales / fiscalité
        Lieu : Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Pinsaguel (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits



haut de page