Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  Montjoire

  (an IX-1940)

  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 383 1 - 11

  Intitulé :

  Montjoire

  Date : an IX-1940
  
  

  Notes :

  Arrondissement : Toulouse. Canton : Bruguières (1790) puis Montastruc-la-Conseillère (an IX). Perception : chef-lieu, Gargas (1851-1852) puis Toulouse Banlieue Nord (1933-1934).

  Lieu : Montjoire (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    Administration générale.

    (1806-1937)

    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montjoire

    Cote : 2 O 383 4

    Intitulé :

    Administration générale.

    Date : 1806-1937
    
    

    Présentation du contenu :

    Contentieux, poursuite contre la Fabrique pour le rétablissement de contreforts intérieurs qu'elle a fait démolir dans l'église sans autorisation préalable (1806) ; litige avec les héritiers de Royer au sujet de la propriété du communal du Fort (1821-1830) ; réclamation de divers habitants concernant le projet de construction d'un asile de nuit (1896-1897), d'Alphonse Gaye au sujet d'un crédit voté en faveur de la boulangerie coopérative (1916), de Jean Delord concernant le gérant de l'agence postale (1937), de J. Plasse au sujet de la vente de fagots (1937).

    Legs Jean Lacroux (1834), Raymonde Campagnac (1880).

    Conseil municipal, observation concernant la rédaction d'une délibération du conseil municipal ainsi que sur des pièces à fournir (1921).

    Contrats, assurance contre l'incendie (1919), abonnement à la SACEM (1921), location d'un immeuble pour servir de bureau de poste (1929)

    
    
    

    Sources complémentaires (autres producteurs) :

    PG 807

    Sujet : administration générale / biens communaux / boulangerie / compagnie d'assurances / contentieux administratif / dons et legs / fabrique / incendie / installation sanitaire publique / loyer immobilier / poste / propriété intellectuelle / église

    Personne : Royer, de / Gaye, Alphonse / Delord, Jean / Plasse, J. / Lacoux, Jean / Campagnac, Raymonde

    Lieu : Le Fort (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montjoire (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents écrits