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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Les Piquetats (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Montgaillard-sur-Save

    (an X-1940)

    • Affaires communales.

      (an XIV-1932)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgaillard-sur-Save
      Cote : 2 O 378 2
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : an XIV-1932

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1844) ; contentieux, litige concernant le legs de l'abbé Plante (1882-1883) ; annulation d'une délibération du conseil municipal concernant le legs Plante suite au décès de Mme Plante, usufruitière de la maison dite le Château (1912-1913).

      Bâtiments communaux, église, exhaussement, construction d'une voûte et d'une chapelle (1862-1865), réparation du clocher (1932) ; école, construction (1889-1894), réparations (1908-1923).

      Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV) ; transactions immobilières, aliénation de communaux sis aux quartiers du Cubouch et du Bilan ainsi que des excédents de chemins pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1863-1864), de terrains provenant du legs Plante sis lieux-dits Paquères de Sorbé, le Bilan, las Coumes, Larriouet ainsi qu'au lieu-dit Cassang dans la commune de Ciadoux (1906-1907) ; eau, puits, construction au hameau des Piquetats (1896), devant l'église (1900-1903).

      Cimetière, concessions funéraires, tarifs (1885-1900)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan de deux parcelles de terre dont la vente aux enchères publique a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,17 m.

      Plan du cimetière de la commune de Montgaillard-de-Boulogne. [Larrieu]. 1886. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,22 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 378 2 (1) - 2 O 378 2 (3)



      Sujet : administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / dons et legs / loyer immobilier / puits / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
      Personne : Plante (curé) / Plante / Beauville, Louis-Alexis / Larrieu
      Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Maison dite Le Château / Cubouch (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bilan (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Paquères de Sorbé (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Coumes (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larriouet (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cassang (Ciadoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piquetats (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Montgaillard, projet de réparation à faire à l'église, coupes, façade du clocher, plan. Fauré, architecte. 22 juin 1862. Ech. 0,01 p.m.

        (1862)
        1 vue - Commune de Montgaillard, projet de réparation à faire à l\'église, coupes, façade du clocher, plan. Fauré, architecte. 22 juin 1862. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Montgaillard, projet de réparation à faire à l\'église, coupes, façade du clocher, plan. Fauré, architecte. 22 juin 1862. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgaillard-sur-Save > Affaires communales.
        Cote : 2 O 378 2 (1)
        Intitulé :

        Commune de Montgaillard, projet de réparation à faire à l'église, coupes, façade du clocher, plan. Fauré, architecte. 22 juin 1862. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1862

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,43 x 0,32 m.
        Sujet : plan d'architecture / église / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / dons et legs / loyer immobilier / puits / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
        Personne : Fauré (architecte) / Plante (curé) / Plante / Beauville, Louis-Alexis / Larrieu
        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Maison dite Le Château / Cubouch (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bilan (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Paquères de Sorbé (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Coumes (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larriouet (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cassang (Ciadoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piquetats (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan de chemins, parties de chemins et excédent de largeur de chemins dont la vente à l'amiable a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/2500.

        (1863)
        1 vue - Plan de chemins, parties de chemins et excédent de largeur de chemins dont la vente à l\'amiable a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan de chemins, parties de chemins et excédent de largeur de chemins dont la vente à l\'amiable a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgaillard-sur-Save > Affaires communales.
        Cote : 2 O 378 2 (2)
        Intitulé :

        Plan de chemins, parties de chemins et excédent de largeur de chemins dont la vente à l'amiable a été votée par le conseil municipal de Montgaillard le 16 janvier 1863. Louis-Alexis Beauville. 30 mars 1863. Ech. 1/2500.

        Date : 1863

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,28 x 0,37 m.
        Sujet : chemin rural / plan / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / dons et legs / loyer immobilier / puits / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
        Personne : Beauville, Louis-Alexis / Plante (curé) / Plante / Beauville, Louis-Alexis / Larrieu
        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Maison dite Le Château / Cubouch (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bilan (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Paquères de Sorbé (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Coumes (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larriouet (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cassang (Ciadoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piquetats (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Montgaillard, vente de biens communaux, plan des parcelles à aliéner. Frédéric Ambrody, géomètre. 9 novembre 1906. Ech. 1/2500.

        (1906)
        2 vues - Commune de Montgaillard, vente de biens communaux, plan des parcelles à aliéner. Frédéric Ambrody, géomètre. 9 novembre 1906. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Montgaillard, vente de biens communaux, plan des parcelles à aliéner. Frédéric Ambrody, géomètre. 9 novembre 1906. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgaillard-sur-Save > Affaires communales.
        Cote : 2 O 378 2 (3)
        Intitulé :

        Commune de Montgaillard, vente de biens communaux, plan des parcelles à aliéner. Frédéric Ambrody, géomètre. 9 novembre 1906. Ech. 1/2500.

        Date : 1906

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,48 m.
        Sujet : plan / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / dons et legs / loyer immobilier / puits / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
        Personne : Ambrody, Frédéric (géomètre) / Plante (curé) / Plante / Beauville, Louis-Alexis / Larrieu
        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Maison dite Le Château / Cubouch (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bilan (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Paquères de Sorbé (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Coumes (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larriouet (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cassang (Ciadoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piquetats (Montgaillard-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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