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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Salat (France ; cours d'eau)

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Présentation des notices

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  • Mazères-sur-Salat

     (an XI-1940)

    • Biens communaux.

       (an XIII-1926)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mazères-sur-Salat
      Cote : 2 O 336 7
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XIII-1926

      Présentation du contenu :

      Transactions immobilières, projet d'aliénation de divers communaux en vue d'effectuer des travaux de défense contre le Salat (an XIII-1809) ; aliénations de communaux aux quartiers des Iles (1887-1888), du Bout du Village (1889-1890), lieu-dit la Rivière (1912-1913).

      Etat des biens et revenus (1806).

      Partage de communaux, projet (1809).

      Exploitation des biens, location d'un jardin communal (1909) ; vente d'arbres (1913-1926)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Mazères-sur-le-Salat, aliénation d'un terrain communal, plan des lieux. Branque, architecte. 15 octobre 1912. Ech. 1/2500. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,30 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 336 7 (1) - 2 O 336 7 (2)



      Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / loyer immobilier / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Branque (architecte)
      Lieu : Salat (France ; cours d'eau) / Les Iles (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bout du Village (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d'un communal, quartier des Iles, plan des lieux]. 19 février 1887. Ech. n.d.

         (1887)
        1 vue - [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d\'un communal, quartier des Iles, plan des lieux]. 19 février 1887. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d\'un communal, quartier des Iles, plan des lieux]. 19 février 1887. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mazères-sur-Salat > Biens communaux.
        Cote : 2 O 336 7 (1)
        Intitulé :

        [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d'un communal, quartier des Iles, plan des lieux]. 19 février 1887. Ech. n.d.

        Date : 1887

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,40 m.
        Sujet : plan / aménagement des eaux / biens communaux / loyer immobilier / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Branque (architecte)
        Lieu : Les Iles (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France) / Salat (France ; cours d'eau) / Les Iles (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bout du Village (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d'un communal], plan des lieux, quartier Bout du Village. 26 novembre 1889. Ech. 1/2500.

         (1889)
        1 vue - [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d\'un communal], plan des lieux, quartier Bout du Village. 26 novembre 1889. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d\'un communal], plan des lieux, quartier Bout du Village. 26 novembre 1889. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mazères-sur-Salat > Biens communaux.
        Cote : 2 O 336 7 (2)
        Intitulé :

        [Commune de Mazères-sur-Salat, aliénation d'un communal], plan des lieux, quartier Bout du Village. 26 novembre 1889. Ech. 1/2500.

        Date : 1889

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,29 x 0,39 m.
        Sujet : plan / aménagement des eaux / biens communaux / loyer immobilier / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Branque (architecte)
        Lieu : Le Bout-du-Village (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France) / Salat (France ; cours d'eau) / Les Iles (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bout du Village (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Mazères-du-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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