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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mauran (Haute-Garonne, France)

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  • Mauran

     (an X-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 327 1-7
    Intitulé :

    Mauran

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Cazères (1790), Martres-Tolosane (an III) puis retour à Cazères (an X). Perception : Martres-Tolosane.

    Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

       (an X-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 1-2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an X-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

         (an X-1940)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 327 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an X-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940).

        Examen du budget primitif 1933, observations (1932)



        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. Contributions.

         (1832-1921)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 327 2
        Intitulé :

        Charges et revenus. Contributions.

        Date : 1832-1921

        Présentation du contenu :

        Taxes et droits, établissements de droits, droit de places au port (1832), droit de passage sur un terrain d'accès à la Garonne (1921).

        Imposition extraordinaire pour le supplément de traitement du desservant (1849)



        Sujet : clergé séculier / droit de place / impôts locaux / port / rémunération / finances communales / fiscalité
        Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Mauran (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale.

       (1831-1935)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1831-1935

      Présentation du contenu :

      Contentieux, réclamations de l'Etat concernant la jouissance du ramier de la Gourgue (1831), de Jean-Marie Pons, garde-champêtre, au sujet de son traitement (1930) ; poursuite contre l'ancien maire pour détournement de fonds (1841-1843).

      Contrats, abonnement à la SACEM (1920), assurance contre l'incendie (1933).

      Envoi d'une délibération du conseil municipal pour approbation (1935)



      Sujet : administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / garde particulier / incendie / infraction économique / personnel / propriété intellectuelle / rémunération
      Personne : Pons, Jean-Marie
      Lieu : La Gourgue (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal.

       (1929-1934)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 4
      Intitulé :

      Personnel communal.

      Date : 1929-1934

      Présentation du contenu :

      Traitement (1929).

      Secrétaire de mairie, nomination (1934)



      Sujet : personnel / rémunération
      Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.

       (1830-1933)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 5
      Intitulé :

      Bâtiments communaux.

      Date : 1830-1933

      Présentation du contenu :

      Presbytère, acquisition (1830), réparations (1845-1859), location (1907-1927).

      Eglise, reconstruction (1860-1875), réparation ainsi qu'au presbytère suite à l'inondation de 1875 (1876), réfection de la toiture (1923-1924), acquisition d'une horloge chez Francis Paget et Cie à Morez-du-Jura (Jura), et réparation (1932-1933).

      Mairie-école, nouveau bâtiment, construction (1882-1902), réparation (1931-1932) ; ancien bâtiment aliénation (1892-1893).

      Salle de réunion, projet de construction, abandon (1923-1927)

      Local de rangement du matériel communal, réparation (1928-1929)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend trois plans :

      Commune de Mauran, plan de la maison avec passage ou basse-cour appartenant au sieur Blondeau Jean-Pierre. Dupuy, agent-voyer. 10 février 1870. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      [Commune de Mauran, plan des parcelles de terre que la commune se propose d'acquérir pour la construction d'une maison d'école]. Vincent Géraud. 25 juin 1888. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,28 m.

      Mairie de Mauran, aliénation d'un immeuble ayant servi de salle d'école, façade sur la rue, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [Dupeyron]. 26 décembre 1892. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 327 5 (1) - 2 O 327 5 (3)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 35

      Sujet : bâtiment administratif / horloge publique / hôtel de ville / inondation / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement socioculturel / établissement d'enseignement / maison / plan / plan d'architecture
      Personne : Paget, Francis / Blondeau, Jean-Pierre / Dupuy (agent voyer) / Géraud, Vincent / Dupeyron
      Organisme : Francis Paget et Cie
      Lieu : Morez (Jura, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Hauts-de-Bienne (Jura, France)] / Hauts-de-Bienne (Jura, France) / Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Mauran, reconstruction de l'église, plan général et de détail de l'ancienne église ainsi que de l'église projetée, élévations principale et latérale, coupes en travers et en long. Lallemand, architecte. 26 septembre 1866. Ech. n.d.

         (1866)
        5 vues - Commune de Mauran, reconstruction de l\'église, plan général et de détail de l\'ancienne église ainsi que de l\'église projetée, élévations principale et latérale, coupes en travers et en long. Lallemand, architecte. 26 septembre 1866. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        5 vues - Commune de Mauran, reconstruction de l\'église, plan général et de détail de l\'ancienne église ainsi que de l\'église projetée, élévations principale et latérale, coupes en travers et en long. Lallemand, architecte. 26 septembre 1866. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 327 5 (1)
        Intitulé :

        Commune de Mauran, reconstruction de l'église, plan général et de détail de l'ancienne église ainsi que de l'église projetée, élévations principale et latérale, coupes en travers et en long. Lallemand, architecte. 26 septembre 1866. Ech. n.d.

        Date : 1866

        Importance matérielle : Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,32 x 1,30 m.
        Sujet : plan d'architecture / église / bâtiment administratif / horloge publique / hôtel de ville / inondation / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement socioculturel / établissement d'enseignement / maison / plan / plan d'architecture
        Personne : Lallemand (architecte) / Paget, Francis / Blondeau, Jean-Pierre / Dupuy (agent voyer) / Géraud, Vincent / Dupeyron
        Organisme : Francis Paget et Cie
        Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France) / Morez (Jura, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Hauts-de-Bienne (Jura, France)] / Hauts-de-Bienne (Jura, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mauran, projet de construction d'une maison d'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade principale, coupe, extrait du plan cadastral. Romestin, architecte. [10 juillet 1888]. Ech. 0,01 p.m. et 1/2500.

         ([1888])
        1 vue - Commune de Mauran, projet de construction d\'une maison d\'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade principale, coupe, extrait du plan cadastral. Romestin, architecte. [10 juillet 1888]. Ech. 0,01 p.m. et 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Mauran, projet de construction d\'une maison d\'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade principale, coupe, extrait du plan cadastral. Romestin, architecte. [10 juillet 1888]. Ech. 0,01 p.m. et 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 327 5 (2)
        Intitulé :

        Commune de Mauran, projet de construction d'une maison d'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade principale, coupe, extrait du plan cadastral. Romestin, architecte. [10 juillet 1888]. Ech. 0,01 p.m. et 1/2500.

        Date : [1888]

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,37 x 0,63 m.
        Sujet : plan d'architecture / école / bâtiment administratif / horloge publique / hôtel de ville / inondation / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement socioculturel / établissement d'enseignement / maison / plan / plan d'architecture
        Personne : Romestin (architecte) / Paget, Francis / Blondeau, Jean-Pierre / Dupuy (agent voyer) / Géraud, Vincent / Dupeyron
        Organisme : Francis Paget et Cie
        Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France) / Morez (Jura, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Hauts-de-Bienne (Jura, France)] / Hauts-de-Bienne (Jura, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mauran, projet d'échange de terrains, plan. Bernard Barbe, agent voyer. 16 mars 1923. Ech. 0,5 cm par m.

         (1923)
        2 vues - Commune de Mauran, projet d\'échange de terrains, plan. Bernard Barbe, agent voyer. 16 mars 1923. Ech. 0,5 cm par m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mauran, projet d\'échange de terrains, plan. Bernard Barbe, agent voyer. 16 mars 1923. Ech. 0,5 cm par m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 327 5 (3)
        Intitulé :

        Commune de Mauran, projet d'échange de terrains, plan. Bernard Barbe, agent voyer. 16 mars 1923. Ech. 0,5 cm par m.

        Date : 1923

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,29 x 0,40 m.
        Sujet : plan / bâtiment administratif / horloge publique / hôtel de ville / inondation / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement socioculturel / établissement d'enseignement / maison / plan / plan d'architecture
        Personne : Barbe, Bernard (agent voyer cantonal) / Paget, Francis / Blondeau, Jean-Pierre / Dupuy (agent voyer) / Géraud, Vincent / Dupeyron
        Organisme : Francis Paget et Cie
        Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France) / Morez (Jura, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Hauts-de-Bienne (Jura, France)] / Hauts-de-Bienne (Jura, France)
        Type de document : Documents figurés

    • Biens communaux.

       (1853-1936)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 6
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1853-1936

      Présentation du contenu :

      Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1853-1895), d'arbres (1919-1936) ; abattage d'arbre suite à un cyclone (1934).

      Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers Broucau, Moureau, Ardian, du Camp d'en bas (1871-1872).

      Eau, construction de la fontaine du village (1885-1888), du puits de l'école (1893)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend trois plans :

      [Commune de Mauran, aliénations de communaux, plan des lieux], 1er et 2ème lots, quartiers de Moureau et Broucau. Alexis Lapart, géomètre. 5 juin 1871. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      [Commune de Mauran, aliénations de communaux, plan des lieux], 3ème lot, quartiers d’Ardian et du Camp d’en bas. Alexis Lapart, géomètre. 5 juin 1871. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.

      [Commune de Mauran, aliénations de communaux, plan des lieux], 4ème et 5ème lots, quartiers d’Ardian et du Camp d’en bas. Alexis Lapart, géomètre. 5 juin 1871. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,29 x 0,22 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 327 6 (1)



      Sujet : biens communaux / catastrophe naturelle / coupe de bois / fontaine / puits / transaction immobilière / école / équipement collectif / plan
      Personne : Lapart, Alexis (géomètre)
      Lieu : Broucau (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Moureau (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ardian (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Camp d'en bas (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Mauran, projet de fontaine, plan parcellaire, profil en long, plan et coupes du bassin de la source et du bassin inférieur. Gommaud, architecte. 30 juin 1886. Ech. 1/2500 et 1/500 et 0,01 p.m.

         (1886)
        2 vues - Commune de Mauran, projet de fontaine, plan parcellaire, profil en long, plan et coupes du bassin de la source et du bassin inférieur. Gommaud, architecte. 30 juin 1886. Ech. 1/2500 et 1/500 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mauran, projet de fontaine, plan parcellaire, profil en long, plan et coupes du bassin de la source et du bassin inférieur. Gommaud, architecte. 30 juin 1886. Ech. 1/2500 et 1/500 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran > Biens communaux.
        Cote : 2 O 327 6 (1)
        Intitulé :

        Commune de Mauran, projet de fontaine, plan parcellaire, profil en long, plan et coupes du bassin de la source et du bassin inférieur. Gommaud, architecte. 30 juin 1886. Ech. 1/2500 et 1/500 et 0,01 p.m.

        Date : 1886

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,71 m.
        Sujet : fontaine / plan d'architecture / source / biens communaux / catastrophe naturelle / coupe de bois / fontaine / puits / transaction immobilière / école / équipement collectif / plan
        Personne : Gommaud (architecte) / Lapart, Alexis (géomètre)
        Lieu : Mauran (Haute-Garonne, France) / Broucau (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Moureau (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ardian (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Camp d'en bas (Mauran, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés

    • Cours d'eau.

       (1848-1861)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 7
      Intitulé :

      Cours d'eau.

      Date : 1848-1861

      Présentation du contenu :

      Garonne, passage d'eau, bac, construction d'un abri pour le fermier et les usagers.



      Sujet : bateau de navigation intérieure / cours d'eau
      Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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