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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Montpitol (Haute-Garonne, France)

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  • Montpitol

    (an VII-1939)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 388 1 - 7
    Intitulé :

    Montpitol

    Date : an VII-1939

    Notes :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Montastruc-la-Conseillère.

    La commune de La Soulade est réunie à Montpitol en 1817. On trouvera en fin de classement quelques documents antérieurs à cette date concernant cette commune

    Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an VII-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 1
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an VII-1939

      Présentation du contenu :

      Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934, 1939) ; examen du budget primitif 1931, observation (1930).

      Charges et revenus, taxes et droits, droits de pesage, états (1923-1925)



      Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité / impôts locaux / poids et mesures
      Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale.

      (1825-1933)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 2
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1825-1933

      Présentation du contenu :

      Contentieux, réclamations du sieur Viguier, fondeur de cloches à Toulouse, pour le paiement d'une cloche (1825-1837), du maire relativement à la détention du cadastre par le juge de paix (1837), à l'encontre de l'institutrice pour l'installation d'une pensionnaire dans les locaux scolaires (1917-1918), l'utilisation personnelle du préau (1930-1931), d'un anonyme concernant l'inhumation et l'exhumation d'un corps (1933) ; usurpation de communaux (1836).

      Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1868) ; abonnement à la SACEM (1919-1929) ; assurances contre l'incendie (1920-1930), responsabilité civile (1933)



      Sujet : administration communale / biens communaux / cimetière / oeuvre d'art / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / propriété intellectuelle / école
      Personne : Viguier (fondeur de cloches)
      Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal.

      (1924)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 3
      Intitulé :

      Personnel communal.

      Date : 1924

      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination.



      Sujet : personnel
      Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.

      (1806-1932)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 4
      Intitulé :

      Bâtiments communaux.

      Date : 1806-1932

      Présentation du contenu :

      Presbytère et mairie, ancien presbytère, projet d'acquisition (1806-1809) ; presbytère-mairie, acquisition et aménagement (1830-1862), réparation (1881), aménagement de l'ancienne mairie pour servir de logement du garde-champêtre (1912-1913).

      Eglise, travaux, réparation ainsi qu'au presbytère (1839-1840), consolidation (1859-1862), reconstruction de la toiture et de deux travées de la voûte (1864-1869) ; mobilier, refonte d'une cloche par Vinel frères, fondeurs de cloches à Toulouse (1910-1911).

      Mairie-école, travaux, construction (1880-1886), établissement d'un préau (1908-1910) ; situation des locaux scolaires (1923) ; matériel scientifique scolaire, acquisition (1925).

      Lavoir-abreuvoir, construction à la fontaine d'Auriol (1889-1891), agrandissement (1904-1905), réparation (1913).

      Statue religieuse, érection (1896).

      Pont-bascule, construction (1908-1910), réparation (1932)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend cinq plans :

      Eglise de Montpitol, plan de la porte d'entrée latérale. Joseph Raynaud, architecte. 18 mai 1859. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,34 m.

      Eglise de Montpitol, tracé en élévation de la porte et du contrefort projeté ainsi que du système d'étais, coupe. Joseph Raynaud, architecte. 18 mai 1859. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,34 m.

      Commune de Montpitol, projet de maison d'école, plan d'ensemble. Gaubert, architecte. 20 avril 1880. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,17 x 0,24 m. 2 exemplaires.

      Commune de Montpitol, projet de construction de bassins à laver, ferme à supporter la toiture, coupes, plan, coupe d'un des murs latéraux. Robert, maître maçon. 1er mai 1889. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,22 m.

      Les plans et affiches hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 388 4 (1) - 2 O 388 4 (8)



      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
      Personne : Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
      Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol / Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique et figuratif de la maison dite Carié, située à Montpitol, et de ses dépendances, que se propose d'acquérir la commune dudit Montpitol pour servir de presbytère, de mairie et de logement pour l'instituteur. Jean-Baptiste [Espa], expert géomètre. 1er avril 1833. Ech. 1/100.

        (1833)
        2 vues - Plan géométrique et figuratif de la maison dite Carié, située à Montpitol, et de ses dépendances, que se propose d\'acquérir la commune dudit Montpitol pour servir de presbytère, de mairie et de logement pour l\'instituteur. Jean-Baptiste [Espa], expert géomètre. 1er avril 1833. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Plan géométrique et figuratif de la maison dite Carié, située à Montpitol, et de ses dépendances, que se propose d\'acquérir la commune dudit Montpitol pour servir de presbytère, de mairie et de logement pour l\'instituteur. Jean-Baptiste [Espa], expert géomètre. 1er avril 1833. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (1)
        Intitulé :

        Plan géométrique et figuratif de la maison dite Carié, située à Montpitol, et de ses dépendances, que se propose d'acquérir la commune dudit Montpitol pour servir de presbytère, de mairie et de logement pour l'instituteur. Jean-Baptiste [Espa], expert géomètre. 1er avril 1833. Ech. 1/100.

        Date : 1833

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,48 x 0,58 m.
        Sujet : mairie / maison / plan / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Carié / Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan d'un presbytère et jardin pour la commune de Montpitol, maison développée. H. Cabié. 20 juin 1847. Ech. 1/100 et 1/400.

        (1847)
        1 vue - Plan d\'un presbytère et jardin pour la commune de Montpitol, maison développée. H. Cabié. 20 juin 1847. Ech. 1/100 et 1/400.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan d\'un presbytère et jardin pour la commune de Montpitol, maison développée. H. Cabié. 20 juin 1847. Ech. 1/100 et 1/400. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (2)
        Intitulé :

        Plan d'un presbytère et jardin pour la commune de Montpitol, maison développée. H. Cabié. 20 juin 1847. Ech. 1/100 et 1/400.

        Date : 1847

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,37 x 0,47 m.
        Sujet : plan / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Cabié, H. / Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan du presbytère de Montpitol, plan du rez-de-chaussée, façade du midi, coupe en travers, plan de l'escalier projeté. H. Cabié, architecte. 1er août 1857. Ech. 1/100.

        (1857)
        1 vue - Plan du presbytère de Montpitol, plan du rez-de-chaussée, façade du midi, coupe en travers, plan de l\'escalier projeté. H. Cabié, architecte. 1er août 1857. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan du presbytère de Montpitol, plan du rez-de-chaussée, façade du midi, coupe en travers, plan de l\'escalier projeté. H. Cabié, architecte. 1er août 1857. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (3)
        Intitulé :

        Plan du presbytère de Montpitol, plan du rez-de-chaussée, façade du midi, coupe en travers, plan de l'escalier projeté. H. Cabié, architecte. 1er août 1857. Ech. 1/100.

        Date : 1857

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,47 x 0,30 m.
        Sujet : escalier / plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Cabié, H. (architecte) / Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Montpitol, projet de reconstruction de la toiture et de deux travées de la voûte de l'église, coupe transversale projet et état actuel, coupe longitudinale, plan horizontal. Joseph Raynaud, architecte. 14 octobre 1864. Ech. 0,01 p.m.

        (1864)
        1 vue - Commune de Montpitol, projet de reconstruction de la toiture et de deux travées de la voûte de l\'église, coupe transversale projet et état actuel, coupe longitudinale, plan horizontal. Joseph Raynaud, architecte. 14 octobre 1864. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Montpitol, projet de reconstruction de la toiture et de deux travées de la voûte de l\'église, coupe transversale projet et état actuel, coupe longitudinale, plan horizontal. Joseph Raynaud, architecte. 14 octobre 1864. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (4)
        Intitulé :

        Commune de Montpitol, projet de reconstruction de la toiture et de deux travées de la voûte de l'église, coupe transversale projet et état actuel, coupe longitudinale, plan horizontal. Joseph Raynaud, architecte. 14 octobre 1864. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1864

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,52 x 0,34 m.
        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Raynaud, Joseph (architecte) / Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, …, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d'école et mairie… 9 mars 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils.

        (1881)
        1 vue - Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, ?, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d\'école et mairie? 9 mars 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, ?, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d\'école et mairie? 9 mars 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (5)
        Intitulé :

        Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, …, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d'école et mairie… 9 mars 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils.

        Date : 1881

        Importance matérielle : Papier, bleu. Dim. 0,40 x 0,60 m.
        Sujet : adjudication / affiche / mairie / école / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, …, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d'école et mairie… 7 mai 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils.

        (1881)
        1 vue - Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, ?, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d\'école et mairie? 7 mai 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, ?, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d\'école et mairie? 7 mai 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (6)
        Intitulé :

        Mairie de Montpitol (canton de Montastruc), travaux communaux, avis, …, adjudication publique, sur soumission cachetée, des travaux de construction de la maison d'école et mairie… 7 mai 1881. Toulouse : imp. A. Chauvin et fils.

        Date : 1881

        Importance matérielle : Papier, bleu. Dim. 0,40 x 0,60 m.
        Sujet : adjudication / affiche / mairie / école / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Commune de Montpitol, projet de construction d'un préau à l'école, plan, coupes, élévations. Mascard, architecte. 22 septembre 1908. Ech. n.d.

        (1908)
        2 vues - Commune de Montpitol, projet de construction d\'un préau à l\'école, plan, coupes, élévations. Mascard, architecte. 22 septembre 1908. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Montpitol, projet de construction d\'un préau à l\'école, plan, coupes, élévations. Mascard, architecte. 22 septembre 1908. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (7)
        Intitulé :

        Commune de Montpitol, projet de construction d'un préau à l'école, plan, coupes, élévations. Mascard, architecte. 22 septembre 1908. Ech. n.d.

        Date : 1908

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,94 m.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Mascard (architecte) / Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Montpitol, établissement d'une bascule, plan du terrain à acquérir. Mascard. 20 septembre 1908. Ech. 0,005 p.m.

        (1908)
        2 vues - Commune de Montpitol, établissement d\'une bascule, plan du terrain à acquérir. Mascard. 20 septembre 1908. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Montpitol, établissement d\'une bascule, plan du terrain à acquérir. Mascard. 20 septembre 1908. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 388 4 (8)
        Intitulé :

        Commune de Montpitol, établissement d'une bascule, plan du terrain à acquérir. Mascard. 20 septembre 1908. Ech. 0,005 p.m.

        Date : 1908

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,31 x 0,36 m.
        Sujet : plan / poids et mesures / biens communaux / bâtiment administratif / oeuvre d'art / fontaine / garde particulier / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / sculpture / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture / porte
        Personne : Mascard / Gaubert (architecte) / Raynaud, Joseph (architecte) / Robert (maître-maçon) / Vinel (fondeur de cloches)
        Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Auriol
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux.

      (an XIV-1921)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 5
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XIV-1921

      Présentation du contenu :

      Etat des biens et revenus (an XIV).

      Transactions immobilières, aliénation de communaux sis à la Grodesque, à la place de la Soulade, au Fort et à Saint-Projet, afin d'en utiliser le produit aux réparations de l'église (1816-1825).

      Exploitation des biens, vente d'arbres (1921)



      Sujet : biens communaux / bois / transaction immobilière / église / équipement collectif
      Lieu : La Grodesque (Montpitol, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montpitol (Haute-Garonne, France) -- Place de la Soulade / Le Fort (Montpitol, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Projet (Montpitol, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetière.

      (an XII-1927)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 6
      Intitulé :

      Cimetière.

      Date : an XII-1927

      Présentation du contenu :

      Etat (an XII).

      Travaux, construction d'une clôture (1875-1876).

      Concessions funéraires, tarifs et règlement (1882), titres (1884-1919), demandes de concession (1927)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan d'un mur de clôture avec portail en fer pour le cimetière de Montpitol-Lasoulade, plan terrier de l'escalier, plan d'élévation du coté du levant, plan du cimetière, coupe du mur de clôture et de l'escalier. H. Cabié, architecte. 28 avril 1875. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Plan du cimetière de Montpitol. 1882. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,19 m



      Sujet : cimetière / concession funéraire / escalier / plan / plan d'architecture / porte
      Personne : Cabié, H. (architecte)
      Lieu : Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Commune de La Soulade.

      (an VII-an XIV)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 7
      Intitulé :

      Commune de La Soulade.

      Date : an VII-an XIV

      Présentation du contenu :

      Finances, comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an VII-an XI).

      Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV).

      Population, demande de renseignement concernant la mortalité dans la commune (an XIII)



      Notes :

      A partir de l'an XII, les comptes et budgets de la commune de La Soulade sont réunis à la commune de Montpitol.

      Sujet : biens communaux / comptabilité publique / décès / finances communales / population
      Lieu : La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits



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