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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Monès (Haute-Garonne, France)

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  • Monès

    (an X-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 353 1 - 3
    Intitulé :

    Monès

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Rieumes. Perception : Rieumes.

    La commune se nomme Monès-et-Garimont jusqu'en l’an VIII

    Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès
      Cote : 2 O 353 1 - 2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an X-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (an X-1940)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 353 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an X-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825, 1831-1832, 1922, 1933-1934).



        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions. Charges et revenus.

        (1825-1833)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 353 2
        Intitulé :

        Contributions. Charges et revenus.

        Date : 1825-1833

        Présentation du contenu :

        Contributions, imposition extraordinaire pour le supplément de traitement du desservant (1825).

        Charges et revenus, frais d'expertise (1832-1833)



        Sujet : clergé séculier / dépense de fonctionnement / rémunération / finances communales / fiscalité
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.

      (1833-1938)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès
      Cote : 2 O 353 3
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : 1833-1938

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contentieux, usurpation d’un communal (1833), réclamation d’Antoine Latrille concernant un droit de passage (1859-1860) ; contrats, assurance contre l’incendie (1890-1931), abonnement à la SACEM (1928).

      Bâtiments communaux, église, consolidation du clocher (1844), réparation (1854-1855), reconstruction du clocher (1877-1879) ; mairie, construction (1858-1863), réparations (1880-1884), démolition (1933) ; mairie-école, construction (1881-1899), construction d’une écurie (1895-1896), réparation (1896).

      Biens communaux, exploitation des biens, coupe d’arbres (1921).

      Cimetière, ancien cimetière, construction d’une porte (1862), déblaiement (1879) ; nouveau cimetière, translation (1878-1879) ; concessions funéraires, observations concernant une délibération du conseil municipal (1938)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend quatre plans :

      Monès, extrait du plan cadastral. Jean-Pierre Lacomme. 10 septembre 1881. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,18 m.

      Monès, table à deux places, face latérale et postérieure, extrait du plan cadastral. A. Romestin, architecte. [25 mai 1882]. Ech. 0,10 p.m. et 1/2500. Calque. Dim. 0,30 x 0,25 m.

      Monès, [mairie-école, plan d'ensemble]. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,28 x 0,23 m.

      [Commune de Monès, clôture des jardins de l'école et de l'instituteur, plan d'ensemble]. Jean-Pierre Lacomme. 15 mai 1890. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,35 x 0,25 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 353 3 (1) - 2 O 353 3 (5)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 38

      Sujet : administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
      Personne : Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
      Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Monès, extrait d'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à la contestation qui existe entre la commune de Monès et le sieur Latrille sur la propriété du sol du chemin dit du Soula-de-l'Eglise. […], agent voyer cantonal. 6 janvier 1860. Ech. 1/2500.

        (1860)
        1 vue - Commune de Monès, extrait d\'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à la contestation qui existe entre la commune de Monès et le sieur Latrille sur la propriété du sol du chemin dit du Soula-de-l\'Eglise. [?], agent voyer cantonal. 6 janvier 1860. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Monès, extrait d\'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à la contestation qui existe entre la commune de Monès et le sieur Latrille sur la propriété du sol du chemin dit du Soula-de-l\'Eglise. [?], agent voyer cantonal. 6 janvier 1860. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Affaires communales.
        Cote : 2 O 353 3 (1)
        Intitulé :

        Commune de Monès, extrait d'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à la contestation qui existe entre la commune de Monès et le sieur Latrille sur la propriété du sol du chemin dit du Soula-de-l'Eglise. […], agent voyer cantonal. 6 janvier 1860. Ech. 1/2500.

        Date : 1860

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,49 m.
        Sujet : chemin rural / plan / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
        Personne : Latrille / Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France) -- Chemin du Soula-de-l'Eglise / Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Monès, réparation du clocher, plan, élévations. [Jourtau], architecte. 30 avril 1877. Ech. 0,01 p.m.

        (1877)
        2 vues - Commune de Monès, réparation du clocher, plan, élévations. [Jourtau], architecte. 30 avril 1877. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Monès, réparation du clocher, plan, élévations. [Jourtau], architecte. 30 avril 1877. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Affaires communales.
        Cote : 2 O 353 3 (2)
        Intitulé :

        Commune de Monès, réparation du clocher, plan, élévations. [Jourtau], architecte. 30 avril 1877. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1877

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m.
        Sujet : clocher / plan d'architecture / église / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
        Personne : Jourtau (architecte) / Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Monès, [mairie-école], plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur le logement, coupe sur la classe, élévations. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,01 p.m.

        (1882)
        1 vue - Commune de Monès, [mairie-école], plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur le logement, coupe sur la classe, élévations. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Monès, [mairie-école], plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur le logement, coupe sur la classe, élévations. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Affaires communales.
        Cote : 2 O 353 3 (3)
        Intitulé :

        Commune de Monès, [mairie-école], plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur le logement, coupe sur la classe, élévations. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1882

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,48 m.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / école / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
        Personne : Romestin, A. (architecte) / Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Monès, plan du terrain scolaire bâti et non bâti. [Libéros, instituteur]. 1895. Ech. 0,005 p.m.

        (1895)
        1 vue - Commune de Monès, plan du terrain scolaire bâti et non bâti. [Libéros, instituteur]. 1895. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Monès, plan du terrain scolaire bâti et non bâti. [Libéros, instituteur]. 1895. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Affaires communales.
        Cote : 2 O 353 3 (4)
        Intitulé :

        Commune de Monès, plan du terrain scolaire bâti et non bâti. [Libéros, instituteur]. 1895. Ech. 0,005 p.m.

        Date : 1895

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,40 x 0,31 m.
        Sujet : plan / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
        Personne : Libéros (instituteur) / Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Monès, translation du cimetière, plan. Jourtau, géomètre. 30 décembre 1878. Ech. 0,002 p.m.

        (1878)
        2 vues - Commune de Monès, translation du cimetière, plan. Jourtau, géomètre. 30 décembre 1878. Ech. 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Monès, translation du cimetière, plan. Jourtau, géomètre. 30 décembre 1878. Ech. 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès > Affaires communales.
        Cote : 2 O 353 3 (5)
        Intitulé :

        Commune de Monès, translation du cimetière, plan. Jourtau, géomètre. 30 décembre 1878. Ech. 0,002 p.m.

        Date : 1878

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,43 m.
        Sujet : cimetière / plan / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
        Personne : Jourtau (géomètre) / Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
        Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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