Notice descriptive
Affaires communales. (1833-1938)
Administration générale, contentieux, usurpation d’un communal (1833), réclamation d’Antoine Latrille concernant un droit de passage (1859-1860) ; contrats, assurance contre l’incendie (1890-1931), abonnement à la SACEM (1928).
Bâtiments communaux, église, consolidation du clocher (1844), réparation (1854-1855), reconstruction du clocher (1877-1879) ; mairie, construction (1858-1863), réparations (1880-1884), démolition (1933) ; mairie-école, construction (1881-1899), construction d’une écurie (1895-1896), réparation (1896).
Biens communaux, exploitation des biens, coupe d’arbres (1921).
Cimetière, ancien cimetière, construction d’une porte (1862), déblaiement (1879) ; nouveau cimetière, translation (1878-1879) ; concessions funéraires, observations concernant une délibération du conseil municipal (1938).
La liasse comprend quatre plans :
Monès, extrait du plan cadastral. Jean-Pierre Lacomme. 10 septembre 1881. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,18 m.
Monès, table à deux places, face latérale et postérieure, extrait du plan cadastral. A. Romestin, architecte. [25 mai 1882]. Ech. 0,10 p.m. et 1/2500. Calque. Dim. 0,30 x 0,25 m.
Monès, [mairie-école, plan d'ensemble]. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,28 x 0,23 m.
[Commune de Monès, clôture des jardins de l'école et de l'instituteur, plan d'ensemble]. Jean-Pierre Lacomme. 15 mai 1890. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,35 x 0,25 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 353 3 (1) - 2 O 353 3 (5).
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Notices filles
- Commune de Monès, extrait d'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à la contestation qui existe entre la commune de Monès et le sieur Latrille sur la propriété du sol du chemin dit du Soula-de-l'Eglise. […], agent voyer cantonal. 6 janvier 1860. Ech. 1/2500. (1860)
- Commune de Monès, réparation du clocher, plan, élévations. [Jourtau], architecte. 30 avril 1877. Ech. 0,01 p.m. (1877)
- Commune de Monès, [mairie-école], plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur le logement, coupe sur la classe, élévations. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,01 p.m. (1882)
- Commune de Monès, plan du terrain scolaire bâti et non bâti. [Libéros, instituteur]. 1895. Ech. 0,005 p.m. (1895)
- Commune de Monès, translation du cimetière, plan. Jourtau, géomètre. 30 décembre 1878. Ech. 0,002 p.m. (1878)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
