Notice descriptive

Affaires communales. (1833-1938)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Monès
Cote : 2 O 353 3
Ancienne cote : 2 O 876 / O 24 / O 100 / O 108 bis / O 1414
Intitulé : Affaires communales.
Date : 1833-1938

Présentation du contenu :

Administration générale, contentieux, usurpation d’un communal (1833), réclamation d’Antoine Latrille concernant un droit de passage (1859-1860) ; contrats, assurance contre l’incendie (1890-1931), abonnement à la SACEM (1928).

Bâtiments communaux, église, consolidation du clocher (1844), réparation (1854-1855), reconstruction du clocher (1877-1879) ; mairie, construction (1858-1863), réparations (1880-1884), démolition (1933) ; mairie-école, construction (1881-1899), construction d’une écurie (1895-1896), réparation (1896).

Biens communaux, exploitation des biens, coupe d’arbres (1921).

Cimetière, ancien cimetière, construction d’une porte (1862), déblaiement (1879) ; nouveau cimetière, translation (1878-1879) ; concessions funéraires, observations concernant une délibération du conseil municipal (1938).



Autres données descriptives :

La liasse comprend quatre plans :

Monès, extrait du plan cadastral. Jean-Pierre Lacomme. 10 septembre 1881. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,18 m.

Monès, table à deux places, face latérale et postérieure, extrait du plan cadastral. A. Romestin, architecte. [25 mai 1882]. Ech. 0,10 p.m. et 1/2500. Calque. Dim. 0,30 x 0,25 m.

Monès, [mairie-école, plan d'ensemble]. A. Romestin, architecte. 25 mai 1882. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,28 x 0,23 m.

[Commune de Monès, clôture des jardins de l'école et de l'instituteur, plan d'ensemble]. Jean-Pierre Lacomme. 15 mai 1890. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,35 x 0,25 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 353 3 (1) - 2 O 353 3 (5).



Sources complémentaires (même producteur) :

4 V 38

Sujet : administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / coupe de bois / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / mobilier / plan
Personne : Latrille, Antoine / Lacomme, Jean-Pierre / Romestin, A. (architecte)
Lieu : Monès (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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