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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mascarville (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Mascarville

    (an XI-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 325 1-7
    Intitulé :

    Mascarville

    Date : an XI-1940

    Notes :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Caraman.

    Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune.

      (an XI-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 1
      Intitulé :

      Finances de la commune.

      Date : an XI-1940

      Présentation du contenu :

      Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1840, 1921-1922, 1933-1934).



      Sujet : comptabilité publique / finances communales
      Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale.

      (1895-1921)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 2
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1895-1921

      Présentation du contenu :

      Archives, reliure des registres d'état civil (1895).

      Contentieux, réclamation d'Hippolyte Izart et Bernard Cazeneuve concernant la mise à ferme d'un communal sis au village (1913).

      Contrats, abonnement à la SACEM (1920), assurance contre l'incendie (1921)



      Sujet : administration générale / baux ruraux / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / patrimoine écrit / propriété intellectuelle
      Personne : Izart, Hippolyte / Cazeneuve, Bernard
      Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal.

      (1907)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 3
      Intitulé :

      Personnel communal.

      Date : 1907

      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, nomination.



      Sujet : personnel
      Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.

      (1859-1937)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 4
      Intitulé :

      Bâtiments communaux.

      Date : 1859-1937

      Présentation du contenu :

      Presbytère, acquisition et aménagement (1859-1868), construction d'un mur de clôture entre le jardin du presbytère et celui de l'institutrice (1883).

      Mairie-école, abandon d'un projet de construction, acquisition des immeubles Trantoul et aménagement ainsi que construction d'un abreuvoir (1872-1885) ; mobilier scolaire et mobilier de l'instituteur, acquisition (1876-1877).

      Eglise, construction d'une sacristie (1884-1885), exhaussement (1888-1892), reconstruction du clocher (1894-1897), réparation ainsi qu'au presbytère (1898-1899).

      Ecole, construction (1905-1913), établissement d'un préau (1932-1933).

      Monument aux morts, projet d'érection (1937)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un document de presse, L'Aigle du 2 juin 1861, ainsi que quatre plans :

      Commune de Mascarville, presbytère, projet pour l'appropriation et l'exhaussement de la maison que la commune veut acquérir pour y établir le presbytère, coupe, élévation. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,19 m.

      Commune de Mascarville, projet de construction d'un abreuvoir, plan des lieux, plan, coupe. Géraud Milhau, architecte. 15 juillet 1873. Ech. 0,001 et 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,29 x 0,24 m.

      Commune de Mascarville, projet de construction d'une école mixte, façade principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, extrait du cadastre. Eugène Curvale, architecte. 12 mars 1907. Ech. 0,01 p.m. et 1/2500. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,56 x 0,49 m.

      Commune de Mascarville, école, construction d'un préau, plan, coupe, détail du banc. […], architecte. 11 septembre 1932. Ech. 1/50 et 1/10. Coul. sur calque. Dim. 0,30 x 0,20 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 325 4 (1) - 2 O 325 4 (7)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 35

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
      Personne : Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
      Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Mascarville, état des lieux de la propriété de Mme veuve Sambrés que la commune veut accueillir pour y établir le presbytère, coupe, élévation sur la place, plan du rez-de-chaussée. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m.

        (1859)
        1 vue - Commune de Mascarville, état des lieux de la propriété de Mme veuve Sambrés que la commune veut accueillir pour y établir le presbytère, coupe, élévation sur la place, plan du rez-de-chaussée. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Mascarville, état des lieux de la propriété de Mme veuve Sambrés que la commune veut accueillir pour y établir le presbytère, coupe, élévation sur la place, plan du rez-de-chaussée. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (1)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, état des lieux de la propriété de Mme veuve Sambrés que la commune veut accueillir pour y établir le presbytère, coupe, élévation sur la place, plan du rez-de-chaussée. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1859

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,39 x 0,29 m.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Sambrés / Fitte (architecte) / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Commune de Mascarville, presbytère, projet des travaux à faire pour l'appropriation et l'agrandissement du bâtiment qui doit être affecté au presbytère de cette commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m.

        (1859)
        1 vue - Commune de Mascarville, presbytère, projet des travaux à faire pour l\'appropriation et l\'agrandissement du bâtiment qui doit être affecté au presbytère de cette commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Mascarville, presbytère, projet des travaux à faire pour l\'appropriation et l\'agrandissement du bâtiment qui doit être affecté au presbytère de cette commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (2)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, presbytère, projet des travaux à faire pour l'appropriation et l'agrandissement du bâtiment qui doit être affecté au presbytère de cette commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fitte, architecte. 25 mai 1859. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1859

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,29 x 0,99 m.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Fitte (architecte) / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mascarville, projet de construction d'une mairie, plan d'ensemble. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 0,005 p.m.

        (1874)
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'une mairie, plan d\'ensemble. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'une mairie, plan d\'ensemble. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (3)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, projet de construction d'une mairie, plan d'ensemble. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 0,005 p.m.

        Date : 1874

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,28 x 0,32 m.
        Sujet : mairie / plan / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Rolly (architecte) / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mascarville, projet de construction d'une mairie, plan, élévation, coupe, détail de la corniche. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 1/50.

        (1874)
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'une mairie, plan, élévation, coupe, détail de la corniche. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 1/50.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'une mairie, plan, élévation, coupe, détail de la corniche. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 1/50. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (4)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, projet de construction d'une mairie, plan, élévation, coupe, détail de la corniche. Rolly, architecte. 26 février 1874. Ech. 1/50.

        Date : 1874

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,39 m.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / élément d'architecture et d'édifice / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Rolly (architecte) / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • [Commune de Mascarville], projet d'acquisition d'immeubles appartenant au sieur Trantoul, façades principale et nord, plans du rez-de-chaussée, plan des parcelles. Mauran, géomètre. 5 septembre 1874. Ech. 0,01 et 0,005 et 0,001 p.m.

        (1874)
        2 vues - [Commune de Mascarville], projet d\'acquisition d\'immeubles appartenant au sieur Trantoul, façades principale et nord, plans du rez-de-chaussée, plan des parcelles. Mauran, géomètre. 5 septembre 1874. Ech. 0,01 et 0,005 et 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - [Commune de Mascarville], projet d\'acquisition d\'immeubles appartenant au sieur Trantoul, façades principale et nord, plans du rez-de-chaussée, plan des parcelles. Mauran, géomètre. 5 septembre 1874. Ech. 0,01 et 0,005 et 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (5)
        Intitulé :

        [Commune de Mascarville], projet d'acquisition d'immeubles appartenant au sieur Trantoul, façades principale et nord, plans du rez-de-chaussée, plan des parcelles. Mauran, géomètre. 5 septembre 1874. Ech. 0,01 et 0,005 et 0,001 p.m.

        Date : 1874

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m. Dessins recto-verso.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Mauran (géomètre) / Trantoul / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mascarville, projet de réparation à faire à deux maisons appartenant à la commune pour en faire une mairie et une maison d'école, plans, élévations et coupes de la mairie et logement de l'instituteur, de la salle de classe et des lieux d'aisance, plan d’ensemble des propriétés de la commune. Rolly, architecte. 10 mai 1876. Ech. 1/100.

        (1876)
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de réparation à faire à deux maisons appartenant à la commune pour en faire une mairie et une maison d\'école, plans, élévations et coupes de la mairie et logement de l\'instituteur, de la salle de classe et des lieux d\'aisance, plan d?ensemble des propriétés de la commune. Rolly, architecte. 10 mai 1876. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de réparation à faire à deux maisons appartenant à la commune pour en faire une mairie et une maison d\'école, plans, élévations et coupes de la mairie et logement de l\'instituteur, de la salle de classe et des lieux d\'aisance, plan d?ensemble des propriétés de la commune. Rolly, architecte. 10 mai 1876. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (6)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, projet de réparation à faire à deux maisons appartenant à la commune pour en faire une mairie et une maison d'école, plans, élévations et coupes de la mairie et logement de l'instituteur, de la salle de classe et des lieux d'aisance, plan d’ensemble des propriétés de la commune. Rolly, architecte. 10 mai 1876. Ech. 1/100.

        Date : 1876

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,73 m.
        Sujet : mairie / plan / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Rolly (architecte) / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mascarville, projet de construction d'une sacristie à l’église de Mascarville, plan d'ensemble, coupe, plan au-dessus des fondations. Milhau, architecte. 4 septembre 1885. Ech. 0,002 et 0,01 p.m.

        (1885)
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'une sacristie à l?église de Mascarville, plan d\'ensemble, coupe, plan au-dessus des fondations. Milhau, architecte. 4 septembre 1885. Ech. 0,002 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'une sacristie à l?église de Mascarville, plan d\'ensemble, coupe, plan au-dessus des fondations. Milhau, architecte. 4 septembre 1885. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 325 4 (7)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, projet de construction d'une sacristie à l’église de Mascarville, plan d'ensemble, coupe, plan au-dessus des fondations. Milhau, architecte. 4 septembre 1885. Ech. 0,002 et 0,01 p.m.

        Date : 1885

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
        Sujet : plan d'architecture / sacristie / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier / monument aux morts / monument commémoratif / nappe d'eau / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / plan d'architecture
        Personne : Milhau (architecte) / Trantoul / Fitte (architecte) / Milhau, Géraud (architecte) / Curvale, Eugène (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

    • Biens communaux.

      (1874-1932)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 5
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1874-1932

      Présentation du contenu :

      Transaction immobilières, aliénation de divers vacants notamment lieu-dit de l'Ancien Cimetière (1874-1875).

      Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d’un communal sis dans le village (1883-1932).

      Eau, fontaine de la Biale, réparation (1884-1885)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Projet de vente de communaux, plan des lieux, [notamment Ancien Cimetière]. Mauran, géomètre. 5 septembre 1874. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / cimetière / fontaine / transaction immobilière / vacants / équipement collectif / plan
      Personne : Mauran (géomètre)
      Lieu : L'Ancien Cimetière (Mascarville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mascarville (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de La Biale / Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière.

      (1872-1909)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 6
      Intitulé :

      Cimetière.

      Date : 1872-1909

      Présentation du contenu :

      Concessions funéraires, tarifs et règlement (1872-1903), titres (1903-1915).

      Travaux, construction d'une clôture (1905-1909)



      Autres données descriptives :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 325 6 (1) - 2 O 325 6 (2).



      Sujet : cimetière / concession funéraire
      Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Mascarville, plan du cimetière pour servir à la division des diverses concessions. Géraud Milhau, géomètre. 26 mars 1872. Ech. 0,003 p.m.

        (1872)
        1 vue - Commune de Mascarville, plan du cimetière pour servir à la division des diverses concessions. Géraud Milhau, géomètre. 26 mars 1872. Ech. 0,003 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Mascarville, plan du cimetière pour servir à la division des diverses concessions. Géraud Milhau, géomètre. 26 mars 1872. Ech. 0,003 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Cimetière.
        Cote : 2 O 325 6 (1)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, plan du cimetière pour servir à la division des diverses concessions. Géraud Milhau, géomètre. 26 mars 1872. Ech. 0,003 p.m.

        Date : 1872

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,37 m.
        Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / cimetière / concession funéraire
        Personne : Milhau, Géraud (géomètre)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Mascarville, projet de construction d'un mur de clôture au cimetière de cette commune, plan du cimetière, élévation du mur, élévation et coupe d'un pilier, coupe du mur. Suaty, architecte. 25 avril 1905. Ech. 0,003 et 0,005 et 0,05 p.m.

        (1905)
        5 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'un mur de clôture au cimetière de cette commune, plan du cimetière, élévation du mur, élévation et coupe d\'un pilier, coupe du mur. Suaty, architecte. 25 avril 1905. Ech. 0,003 et 0,005 et 0,05 p.m.- Ouvre la visionneuse
        5 vues - Commune de Mascarville, projet de construction d\'un mur de clôture au cimetière de cette commune, plan du cimetière, élévation du mur, élévation et coupe d\'un pilier, coupe du mur. Suaty, architecte. 25 avril 1905. Ech. 0,003 et 0,005 et 0,05 p.m. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville > Cimetière.
        Cote : 2 O 325 6 (2)
        Intitulé :

        Commune de Mascarville, projet de construction d'un mur de clôture au cimetière de cette commune, plan du cimetière, élévation du mur, élévation et coupe d'un pilier, coupe du mur. Suaty, architecte. 25 avril 1905. Ech. 0,003 et 0,005 et 0,05 p.m.

        Date : 1905

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 1,19 m.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire
        Personne : Suaty (architecte)
        Lieu : Mascarville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

    • Transports publics.

      (1911)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mascarville
      Cote : 2 O 325 7
      Intitulé :

      Transports publics.

      Date : 1911

      Présentation du contenu :

      Tramway à vapeur de Caraman à Loubens-Lauragais, halte-abri de Saint-Martin, construction.



      Sujet : gare / transport en commun
      Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Mascarville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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