Cote : 2 O 325 5

Ancienne cote : 2 O 825 / O 108

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1874-1932

Présentation du contenu :

Transaction immobilières, aliénation de divers vacants notamment lieu-dit de l'Ancien Cimetière (1874-1875).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d’un communal sis dans le village (1883-1932).

Eau, fontaine de la Biale, réparation (1884-1885).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Projet de vente de communaux, plan des lieux, [notamment Ancien Cimetière]. Mauran, géomètre. 5 septembre 1874. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / cimetière / fontaine / transaction immobilière / vacants / équipement collectif / plan

Personne : Mauran (géomètre)

Lieu : L'Ancien Cimetière (Mascarville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mascarville (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de La Biale / Mascarville (Haute-Garonne, France)