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  Marsoulas

  (an X-1940)

  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 321 1-8

  Intitulé :

  Marsoulas

  Date : an X-1940
  
  

  Notes :

  Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Salies-du-Salat.

  Lieu : Marsoulas (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Administration générale.

    (1864-1939)

    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marsoulas

    Cote : 2 O 321 3

    Intitulé :

    Administration générale.

    Date : 1864-1939
    
    

    Présentation du contenu :

    Contrats, locations d'immeubles pour servir de maison commune (1864), d'école (1867-1877), de logement de l'institutrice (1870) ; assurance contre l'incendie (1889-1925) ; abonnement à la SACEM (1922-1923).

    Contentieux, poursuites contre Jean-Raymond Castex pour le contraindre à la remise du mobilier scolaire (1892) ; réclamations d'Alphonse Laguens, ancien curé de la commune, pour le paiement d'allocations (1907-1910), de M. Sacré, domicilié en Belgique, pour la non délivrance de l'acte de naissance d'une enfant abandonnée qu'il a recueilli (1938-1939).

    Mairie, horaires d'ouverture (1935)

    
    
    

    Sujet : administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / enfant secouru / hôtel de ville / incendie / loyer immobilier / mobilier / propriété intellectuelle / école

    Personne : Castex, Jean-Raymond / Laguens, Alphonse (curé) / Sacré

    Lieu : Belgique / Marsoulas (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents écrits