Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: fiscalité immobilière

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Montaigut-sur-Save

    (an VII-1940)

    • Finances de la commune et contributions.

      (an VII-1940)

      • Charges et revenus. Contributions.

        (1881-1939)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 356 2
        Intitulé :

        Charges et revenus. Contributions.

        Date : 1881-1939

        Présentation du contenu :

        Charges et revenus, taxes et droits, droit de pesage, états des recettes (1881-1890), tarifs (1882-1889), état des sommes dues par le peseur public (1926), adjudications (1929-1934), taxe d'abattage, tarifs et abonnements (1932-1935) ; rente, rachat par un particulier (1910) ; dispense de purge d'hypothèque (1939).

        Contributions, rôles d'affouage (1907-1925), impositions foncières assises sur le presbytère (1919)



        Sujet : droits d'usage / fiscalité immobilière / impôts locaux / poids et mesures / presbytère / rente / finances communales / fiscalité
        Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

  • Montjoire

    (an IX-1940)

    • Finances de la commune et contributions.

      (an IX-1940)

      • Contributions.

        (1938-1939)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montjoire > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 383 3
        Intitulé :

        Contributions.

        Date : 1938-1939

        Présentation du contenu :

        Révision du cadastre.



        Sujet : fiscalité immobilière / finances communales / fiscalité
        Lieu : Montjoire (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

  • Montlaur

    (an X-1940)

    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)

      • Contributions.

        (1854-1910)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montlaur > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 384 2
        Intitulé :

        Contributions.

        Date : 1854-1910

        Présentation du contenu :

        Imposition extraordinaire pour le paiement de travaux exécutés au moyen d'ateliers de charité (1854).

        Radiation d'inscription hypothécaire (1910)



        Sujet : atelier de charité / fiscalité immobilière / finances communales / fiscalité
        Lieu : Montlaur (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits



haut de page