Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Les Artigues (Montespan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Montespan

     (an X-1940)

    • Administration générale.

       (1834-1927)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montespan
      Cote : 2 O 372 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1834-1927

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpation de communaux (1834) ; revendication de la propriété de l'ilot du Cat de las Costes sis sur la Garonne (1862-1865) ; réclamations de divers habitants en vue d'obtenir le partage des communaux (1865-1866), du sieur Vinsonneau concernant la fermeture du puits du quartier des Artigues (1898), de Philémon Lozes au sujet du débit du ruisseau du Cap de Couquet (1926).

      Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école et de logement pour l'instituteur (1859), abonnement à la SACEM (1913-1927)



      Autres données descriptives :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 372 3 (1).



      Sujet : administration générale / biens communaux / contentieux administratif / cours d'eau / loyer immobilier / propriété intellectuelle / puits / école
      Personne : Vinsonneau / Lozes, Philémon
      Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Cap de la Coste (Montespan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Artigues (Montespan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cap de Couquet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Montespan (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Ponts et chaussées, département de la Haute-Garonne, arrondissement sud, rivière de Garonne, ilot appartenant à l'Etat, plan et profils joints au rapport sur les délits commis dans cette propriété par les habitants de Montespan. Laffont, ingénieur ordinaire. 5 décembre 1864. Ech. 0,001 et 0,005 p.m.

         (1864)
        2 vues - Ponts et chaussées, département de la Haute-Garonne, arrondissement sud, rivière de Garonne, ilot appartenant à l\'Etat, plan et profils joints au rapport sur les délits commis dans cette propriété par les habitants de Montespan. Laffont, ingénieur ordinaire. 5 décembre 1864. Ech. 0,001 et 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Ponts et chaussées, département de la Haute-Garonne, arrondissement sud, rivière de Garonne, ilot appartenant à l\'Etat, plan et profils joints au rapport sur les délits commis dans cette propriété par les habitants de Montespan. Laffont, ingénieur ordinaire. 5 décembre 1864. Ech. 0,001 et 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montespan > Administration générale.
        Cote : 2 O 372 3 (1)
        Intitulé :

        Ponts et chaussées, département de la Haute-Garonne, arrondissement sud, rivière de Garonne, ilot appartenant à l'Etat, plan et profils joints au rapport sur les délits commis dans cette propriété par les habitants de Montespan. Laffont, ingénieur ordinaire. 5 décembre 1864. Ech. 0,001 et 0,005 p.m.

        Date : 1864

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,98 m.
        Sujet : fleuve / plan / administration générale / biens communaux / contentieux administratif / cours d'eau / loyer immobilier / propriété intellectuelle / puits / école
        Personne : Laffont (ingénieur ordinaire) / Vinsonneau / Lozes, Philémon
        Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Cap de la Coste (Montespan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Artigues (Montespan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cap de Couquet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page