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  Marignac-Laspeyres

  (an X-1940)

  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 318 1-11

  Intitulé :

  Marignac-Laspeyres

  Date : an X-1940
  
  

  Présentation du contenu :

  Ne pas tenir compte de l'estampillage et de la numérotation des pièces effectués avant le reclassement actuel.

  
  
  

  Notes :

  Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Saint-Martory (1790), Martres-Tolosane (an VIII) puis Cazères (an X). Perception : Martres-Tolosane.

  La commune se nomme Marignac-Laspeyres-et-Sana en l'an VIII. Elle est parfois nommée Marignac-d'Aurignac

  Lieu : Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux.

    (an XI-1932)

    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Laspeyres

    Cote : 2 O 318 7

    Intitulé :

    Biens communaux.

    Date : an XI-1932
    
    

    Présentation du contenu :

    Transactions immobilières, aliénations de deux terrains pour en utiliser le produit à l'acquisition d'une horloge (an XI), de terrains usurpés au quartier de Moulet d'en haut (1843-1845) ; projet d'aliénation d'un terrain sis près de l'église (1839).

    Etat des biens et revenus (an XIV).

    Mines et carrières, carrière de terre à faïence sise dans le bois communal, mises à ferme (1835-1906), réduction du fermage (1908).

    Exploitation des biens, coupe de bois, autorisation en vue de la construction d'abris aux lavoirs (1853), coupe affouagère (1924) ; baux ruraux, mise à ferme et résiliation de baux des anciens biens de la fabrique sis aux quartiers du Pleich et de Camon (1908-1913), exonération de fermage pour cause d'intempérie (1932).

    Eau, puits, construction et acquisition d'une pompe (1921-1923)

    
    
    

    Autres données descriptives :

    La liasse comprend un plan :

    [Commune de Marignac-Laspeyres, aliénation d'un terrain sis au quartier de Moulet d'en haut, plan des lieux]. Labatut Bernard. 11 novembre 1843. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,18 x 0,24 m

    
    
    

    Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fabrique / horloge publique / industrie du feu / lavoir / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan

    Personne : Labatut, Bernard

    Lieu : Moulet d'en haut (Marignac-Laspeyres, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pleich (Marignac-Laspeyres, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Camon (Marignac-Laspeyres, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits