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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Malvezie

    (an X-1940)

    • Administration générale.

      (1825-1927)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie
      Cote : 2 O 313 4
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1825-1927

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpations de communaux (1825-1852) ; litiges concernant les droits d'usage sur les forêts de Malvezie et Génos (1856-1864), avec Isidore Abadie au sujet de la propriété du chemin d'Amplan (1866-1867) ; réclamations de M. Dencausse pour le paiement d'une somme qui lui serait due en tant qu'héritier de l'ancien desservant (1886), de divers habitants du hameau de Vigneau au sujet de la voirie et de l'électrification rurale (1927).

      Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de garçons (1880-1883) ; assurance contre l'incendie (1889-1890)



      Autres données descriptives :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 313 4 (1) - 2 O 313 4 (3).



      Sujet : administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
      Personne : Abadie, Isidore / Dencausse
      Lieu : Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Malvezie (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l'intérêt de la commune qu'il représente en sa qualité d'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.

        (1866)
        1 vue - Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l\'intérêt de la commune qu\'il représente en sa qualité d\'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d\'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l\'intérêt de la commune qu\'il représente en sa qualité d\'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d\'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie > Administration générale.
        Cote : 2 O 313 4 (1)
        Intitulé :

        Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l'intérêt de la commune qu'il représente en sa qualité d'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.

        Date : 1866

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,50 x 0,64 m.
        Sujet : plan / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
        Personne : Abadie / Rivière / Dufour-Loriolle (géomètre) / Abadie, Isidore / Dencausse
        Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Bouteillé / Bouteillé (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Bouteillé (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Richioux (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Malvezie (Haute-Garonne, France) / Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        ([1883])
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie > Administration générale.
        Cote : 2 O 313 4 (2)
        Intitulé :

        [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        Date : [1883]

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,43 x 0,49 m.
        Sujet : maison / plan d'architecture / école / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
        Personne : Cazes / Abadie, Isidore / Dencausse
        Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France) / Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        ([1883])
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie > Administration générale.
        Cote : 2 O 313 4 (3)
        Intitulé :

        [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        Date : [1883]

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,47 x 0,39 m.
        Sujet : maison / plan d'architecture / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
        Personne : Abadie, Guillaume / Abadie, Isidore / Dencausse
        Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France) / Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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