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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Mourvilles-Basses

    (an X-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 392 1 - 2
    Intitulé :

    Mourvilles-Basses

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Caraman.

    Lieu : Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune.

      (an X-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mourvilles-Basses
      Cote : 2 O 392 1
      Intitulé :

      Finances de la commune.

      Date : an X-1940

      Présentation du contenu :

      Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1921-1922, 1933-1934).

      Charges et revenus, rente, aliénation (1929)



      Sujet : comptabilité publique / finances communales / rente
      Lieu : Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.

      (1806-1938)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mourvilles-Basses
      Cote : 2 O 392 2
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : 1806-1938

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contentieux, réclamations diverses de M. de Villèle notamment concernant les comptes de la communes et les gardes-champêtres (1806-1808), d'Auguste Rivière et de Joseph Batut pour le paiement du loyer de l'immeuble servant d'école, location d'office, mise en demeure de paiement (1886-1909) ; contrats, locations d'immeubles pour servir d'école (1881-1924), de maison commune (1908), abonnement à la SACEM (1921) ; état-civil, transcription d'un jugement d'adoption (1938).

      Personnel communal, tambour-afficheur, nomination (1929) ; secrétaire de mairie, demande de renseignement concernant une nomination (1932).

      Bâtiments communaux, église, reconstruction du clocher (1852-1853) ; école, projet de construction (1912).

      Cimetière, concessions funéraires, tarifs et règlement (1891), titre (1896)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      Projet de reconstruction du clocher de l'église de Mourvilles-Basses, état actuel, coupe, plan et élévation du projet. Piette, architecte. 24 juillet 1852. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,28 m.

      Plan du cimetière de la commune de Mourvilles-Basses. 11 janvier 1891. Ech. 0,002 p.m. Papier. Dim. 0,17 x 0,22 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 392 2 (1)



      Notes :

      Lettres autographes de Louis-François-Joseph de Villèle, père de Jean-Baptiste-Guillaume-Marie-Anne-Séraphin-Joseph de Villèle, ministre des finances de Louis XVIII.

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 40

      Sujet : administration générale / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / garde particulier / hôtel de ville / loyer immobilier / personnel / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / établissement d'enseignement / clocher / plan / plan d'architecture
      Personne : Villèle, de / Rivière, Auguste / Batut, Joseph / Piette (architecte)
      Lieu : Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Projet de reconstruction du clocher de l'église de Mourvilles-Basses, état actuel, coupe, plan et élévation du projet. Piette, architecte. 24 juillet 1852. Ech. 0,01 p.m.

        (1852)
        2 vues - Projet de reconstruction du clocher de l\'église de Mourvilles-Basses, état actuel, coupe, plan et élévation du projet. Piette, architecte. 24 juillet 1852. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Projet de reconstruction du clocher de l\'église de Mourvilles-Basses, état actuel, coupe, plan et élévation du projet. Piette, architecte. 24 juillet 1852. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mourvilles-Basses > Affaires communales.
        Cote : 2 O 392 2 (1)
        Intitulé :

        Projet de reconstruction du clocher de l'église de Mourvilles-Basses, état actuel, coupe, plan et élévation du projet. Piette, architecte. 24 juillet 1852. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1852

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,35 m.
        Sujet : clocher / plan d'architecture / église / administration générale / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / garde particulier / hôtel de ville / loyer immobilier / personnel / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / établissement d'enseignement / clocher / plan / plan d'architecture
        Personne : Piette (architecte) / Villèle, de / Rivière, Auguste / Batut, Joseph / Piette (architecte)
        Lieu : Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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