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Communes en L, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: sapeur pompier

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Présentation des notices

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  • Lanta

    (an X-1939)

    • Administration générale.

      (1816-1932)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lanta
      Cote : 2 O 271 4
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1816-1932

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpation de communaux (1816-1834), litige avec Jean-Jacques Caucal, entrepreneur, au sujet des travaux de restauration de l'église Saint-Anatoly (1841-1850), réclamation d'Alfred Gautier au sujet de la propriété d'un chemin (1889), poursuite contre le sieur Pautard, boucher, pour préjudice subie par la commune suite à des assertions concernant la bascule communale (1890).

      Contrats, locations d'immeubles pour servir de logements aux instituteurs (1881-1891), d'école pour le hameau de Saint-Anatoly (1889) ; abonnement à la SACEM (1910-1922) ; assurance contre l'incendie, dégâts causés au clocher de l'église par la foudre, montant de l'assurance (1924).

      Conseil municipal, approbation du renouvellement du bail à ferme de pièces de terre appartenant au bureau de bienfaisance (1897-1898).

      Demandes de renseignements concernant le Journal Officiel (1916), la législation des marchés publics (1924), les frais de déplacement des pompiers de Toulouse (1932).

      Acquisition d'un appareil cinématographique (1923)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      Lanta, Saint-Anatoly, [école], plan des locaux proposés par M. Bosc. 1889. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m. 2 exemplaires.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 271 4 (1)



      Sujet : administration communale / baux ruraux / biens communaux / cinéma / compagnie d'assurances / conseil municipal / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / poids et mesures / propriété intellectuelle / sapeur pompier / structure communale d'aide sociale / école / église / plan
      Personne : Caucal, Jean-Jacques / Gautier, Alfred / Pautard / Bosc
      Lieu : Saint-Anatoly (Lanta ; hameau et ancienne paroisse) / Lanta (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • [Commune de Lanta], projet de restauration de l'église Saint-Anatoly, coupe en travers, plan. [1840]. Ech. 1/100.

        ([1840])
        1 vue - [Commune de Lanta], projet de restauration de l\'église Saint-Anatoly, coupe en travers, plan. [1840]. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Lanta], projet de restauration de l\'église Saint-Anatoly, coupe en travers, plan. [1840]. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lanta > Administration générale.
        Cote : 2 O 271 4 (1)
        Intitulé :

        [Commune de Lanta], projet de restauration de l'église Saint-Anatoly, coupe en travers, plan. [1840]. Ech. 1/100.

        Date : [1840]

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,45 x 0,29 m.
        Sujet : plan d'architecture / église / administration communale / baux ruraux / biens communaux / cinéma / compagnie d'assurances / conseil municipal / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / poids et mesures / propriété intellectuelle / sapeur pompier / structure communale d'aide sociale / école / église / plan
        Personne : Caucal, Jean-Jacques / Gautier, Alfred / Pautard / Bosc
        Lieu : Saint-Anatoly (Lanta ; hameau et ancienne paroisse) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Saint-Anatoly (Lanta ; hameau et ancienne paroisse)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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