Communes en L, dossiers d'administration communale

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Critère(s) de recherche: Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Carrière-Torte

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Loubens-Lauragais
(an X-1940)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale

Cote : 2 O 304 1-9

Intitulé :
Loubens-Lauragais

Date : an X-1940

Notes :
Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Bourg-Saint-Bernard puis Auriac-sur-Vendinelle (1851-1852).

Loubens devient Loubens-Lauragais par décret du 22 juin 1921

Lieu : Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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  Administration générale.
  (an XI-1933)
  
  Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Loubens-Lauragais
  
  Cote : 2 O 304 3
  
  Intitulé :
  Administration générale.
  
  Date : an XI-1933
  
  Présentation du contenu :
  Contentieux, usurpations de communaux (an XI-1895), poursuites contre le curé et la fabrique pour des travaux exécutés à l'église sans autorisation préalable (1875).
  
  Acquisition d'une pompe à incendie (1899).
  
  Contrats, abonnement à la SACEM (1920), assurance, responsabilité civile (1933).
  
  Conseil municipal, instructions concernant la rédaction des extraits du registre des délibérations du conseil (1930)
  
  Autres données descriptives :
  Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 304 3 (1).
  
  Sujet : administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / conseil municipal / contentieux administratif / fabrique / incendie / propriété intellectuelle / église
  
  Lieu : Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France)
  
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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    Plan géométrique de deux chemins qui existaient lors du cadastre qui fut fait en 16.. de la paroisse de Loubens, l'un sous le nom de Loubens à Vendine et l'autre sous le nom de Carrière-Torte. [1834]. Ech. n.d.
    ([1834])
    $2 vues - Plan géométrique de deux chemins qui existaient lors du cadastre qui fut fait en 16.. de la paroisse de Loubens, l\'un sous le nom de Loubens à Vendine et l\'autre sous le nom de Carrière-Torte. [1834]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse$
    
    $2 vues - Plan géométrique de deux chemins qui existaient lors du cadastre qui fut fait en 16.. de la paroisse de Loubens, l\'un sous le nom de Loubens à Vendine et l\'autre sous le nom de Carrière-Torte. [1834]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)$
    2 vues
    
    Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Loubens-Lauragais > Administration générale.
    
    Cote : 2 O 304 3 (1)
    
    Intitulé :
    Plan géométrique de deux chemins qui existaient lors du cadastre qui fut fait en 16.. de la paroisse de Loubens, l'un sous le nom de Loubens à Vendine et l'autre sous le nom de Carrière-Torte. [1834]. Ech. n.d.
    
    Date : [1834]
    
    Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,58 x 0,86 m.
    
    Sujet : chemin rural / plan / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / conseil municipal / contentieux administratif / fabrique / incendie / propriété intellectuelle / église
    
    Lieu : Loubens à Vendine, Chemin de (France) / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Carrière-Torte / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France)
    
    Type de document : Documents figurés, Photo

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