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Communes en L, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Aubin (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Labarthe-Rivière

    (1788-1940)

    • Biens communaux.

      (an XIII-1931)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Labarthe-Rivière
      Cote : 2 O 247 11
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XIII-1931

      Présentation du contenu :

      Transactions immobilières, aliénations de communaux divers notamment afin d'en utiliser le produit pour la reconstruction d'un pont et la réparation du presbytère (an XIII-1827), quartiers de Bouscarron, Cap de la Ville, la Capelanie, dans le village et lieu-dit les Pradiaux (1838-1846), dans le village (1848-1855), quartier de Dessous la Pouche en faveur de la société hydro-électrique « La Valentinoise » (1923).

      Etat des biens et revenus (1806).

      Eau, anciens fossés, comblement (1827-1829) ; fontaine Saint-Aubin, réparation (1866) ; puits, constructions au quartier du Bout de la Vielle (1866-1867), place du Bédiaou et comblement d'anciens fossés (1894-1895), au quartier de Dessous la Pouche (1905) ; abreuvoir, construction place du Bédiaou (1899).

      Exploitation des biens, ventes de terreaux (1849), d'arbres (1849-1925), de feuilles et de châtaignes (1906-1926), d'une coupe de bois (1919) ; mise en valeur de terres incultes notamment du communal du Clot des Estagnasses (1884-1885) ; baux ruraux, mise à ferme de la prairie du Clot des Estagnasses (1885-1903) ; coupes affouagères extraordinaires, adjudication (1917).

      Mines et carrières, carrières de pierre, mises à ferme, quartier d'Houcheton (1849-1920), lieu-dit Saint-Espède dans la forêt communale (1895-1899) ; fours à chaux du quartier Saint-Aubin, mise à ferme (1900).

      Travaux, construction d'une clôture au Pré Commun (1930-1931)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Labarthe-Rivière], terrain à aliéner. Jean Vignaux. 15 septembre 1923. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 247 11 (1) - 2 O 247 11 (2)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / fortification / forêt communale / industrie du feu / industrie extractive / ouvrage d'art / presbytère / puits / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Vignaux, Jean
      Lieu : Ardiège (Haute-Garonne, France) / Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Bouscarron (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Capelanie (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Aubin (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bédiaou (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Houcheton (Ardiège, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pouchetos (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique faisant suite au procès-verbal du 18 novembre 1838 fait en vertu d'une délibération du conseil municipal de Labarthe-Rivière en date du 28 octobre 1838, le tout relatif au projet de vente de certains communaux détaillés audit procès-verbal. Cargue, géomètre. 18 novembre 1838. Ech. 1/500.

        (1838)
        1 vue - Plan géométrique faisant suite au procès-verbal du 18 novembre 1838 fait en vertu d\'une délibération du conseil municipal de Labarthe-Rivière en date du 28 octobre 1838, le tout relatif au projet de vente de certains communaux détaillés audit procès-verbal. Cargue, géomètre. 18 novembre 1838. Ech. 1/500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique faisant suite au procès-verbal du 18 novembre 1838 fait en vertu d\'une délibération du conseil municipal de Labarthe-Rivière en date du 28 octobre 1838, le tout relatif au projet de vente de certains communaux détaillés audit procès-verbal. Cargue, géomètre. 18 novembre 1838. Ech. 1/500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Labarthe-Rivière > Biens communaux.
        Cote : 2 O 247 11 (1)
        Intitulé :

        Plan géométrique faisant suite au procès-verbal du 18 novembre 1838 fait en vertu d'une délibération du conseil municipal de Labarthe-Rivière en date du 28 octobre 1838, le tout relatif au projet de vente de certains communaux détaillés audit procès-verbal. Cargue, géomètre. 18 novembre 1838. Ech. 1/500.

        Date : 1838

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,48 x 1,20 m.
        Sujet : biens communaux / plan / transaction / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / fortification / forêt communale / industrie du feu / industrie extractive / ouvrage d'art / presbytère / puits / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Cargue (géomètre) / Vignaux, Jean
        Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Ardiège (Haute-Garonne, France) / Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Bouscarron (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Capelanie (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Aubin (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bédiaou (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Houcheton (Ardiège, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pouchetos (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Labarthe-de-Rivière, plan des parcelles de terrain à aliéner par la commune de Labarthe-de-Rivière par suite de rectification d'alignements dans le village. [Pelloquin], conducteur des Ponts et Chaussées. 8 novembre 1849. Ech. 0,002 p.m.

        (1849)
        1 vue - Commune de Labarthe-de-Rivière, plan des parcelles de terrain à aliéner par la commune de Labarthe-de-Rivière par suite de rectification d\'alignements dans le village. [Pelloquin], conducteur des Ponts et Chaussées. 8 novembre 1849. Ech. 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Labarthe-de-Rivière, plan des parcelles de terrain à aliéner par la commune de Labarthe-de-Rivière par suite de rectification d\'alignements dans le village. [Pelloquin], conducteur des Ponts et Chaussées. 8 novembre 1849. Ech. 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Labarthe-Rivière > Biens communaux.
        Cote : 2 O 247 11 (2)
        Intitulé :

        Commune de Labarthe-de-Rivière, plan des parcelles de terrain à aliéner par la commune de Labarthe-de-Rivière par suite de rectification d'alignements dans le village. [Pelloquin], conducteur des Ponts et Chaussées. 8 novembre 1849. Ech. 0,002 p.m.

        Date : 1849

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,46 x 0,60 m.
        Sujet : alignement / plan / transaction / village / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / fortification / forêt communale / industrie du feu / industrie extractive / ouvrage d'art / presbytère / puits / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Pelloquin / Vignaux, Jean
        Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Ardiège (Haute-Garonne, France) / Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Bouscarron (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Capelanie (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Aubin (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bédiaou (Pointis-de-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Houcheton (Ardiège, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pouchetos (Labarthe-Rivière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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