Notice descriptive
Biens communaux.
(an XIII-1931)
Biens communaux.
Transactions immobilières, aliénations de communaux divers notamment afin d'en utiliser le produit pour la reconstruction d'un pont et la réparation du presbytère (an XIII-1827), quartiers de Bouscarron, Cap de la Ville, la Capelanie, dans le village et lieu-dit les Pradiaux (1838-1846), dans le village (1848-1855), quartier de Dessous la Pouche en faveur de la société hydro-électrique « La Valentinoise » (1923).
Etat des biens et revenus (1806).
Eau, anciens fossés, comblement (1827-1829) ; fontaine Saint-Aubin, réparation (1866) ; puits, constructions au quartier du Bout de la Vielle (1866-1867), place du Bédiaou et comblement d'anciens fossés (1894-1895), au quartier de Dessous la Pouche (1905) ; abreuvoir, construction place du Bédiaou (1899).
Exploitation des biens, ventes de terreaux (1849), d'arbres (1849-1925), de feuilles et de châtaignes (1906-1926), d'une coupe de bois (1919) ; mise en valeur de terres incultes notamment du communal du Clot des Estagnasses (1884-1885) ; baux ruraux, mise à ferme de la prairie du Clot des Estagnasses (1885-1903) ; coupes affouagères extraordinaires, adjudication (1917).
Mines et carrières, carrières de pierre, mises à ferme, quartier d'Houcheton (1849-1920), lieu-dit Saint-Espède dans la forêt communale (1895-1899) ; fours à chaux du quartier Saint-Aubin, mise à ferme (1900).
Travaux, construction d'une clôture au Pré Commun (1930-1931)
La liasse comprend un plan :
[Commune de Labarthe-Rivière], terrain à aliéner. Jean Vignaux. 15 septembre 1923. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 247 11 (1) - 2 O 247 11 (2)
Notices filles
Plan géométrique faisant suite au procès-verbal du 18 novembre 1838 fait en vertu d'une délibération du conseil municipal de Labarthe-Rivière en date du 28 octobre 1838, le tout relatif au projet de vente de certains communaux détaillés audit procès-verbal. Cargue, géomètre. 18 novembre 1838. Ech. 1/500.
(1838)Commune de Labarthe-de-Rivière, plan des parcelles de terrain à aliéner par la commune de Labarthe-de-Rivière par suite de rectification d'alignements dans le village. [Pelloquin], conducteur des Ponts et Chaussées. 8 novembre 1849. Ech. 0,002 p.m.
(1849)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
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