Finances de la commune et contributions.

Administration générale.

Contentieux, réclamations de l'archevêque de Toulouse concernant le projet de distraction d'une partie du presbytère pour l'installation de la mairie et du logement de l'instituteur (1840-1843), de Jean-Louis Martin, meunier, au sujet de la propriété d'un terrain (1863), de Bertrand Davezac concernant une fontaine au hameau de Beaulieu (1864-1865) ; litiges avec la fabrique au sujet des travaux de clôture du jardin de l'instituteur (1864-1865), avec les héritiers de Jean Olivier, entrepreneur des travaux de construction de l'école (1900) ; poursuites contre Alexandre Piques pour le contraindre au paiement de l'ancienne école par lui acquise (1892).

La liasse comprend un plan :

Village de Lussan. 1864. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,34 m

Bâtiments communaux.

Eglises, travaux, reconstruction de la flèche du clocher (1840), agrandissement et démolition de l'église d’Adeilhac (1848-1853), carellement de la nef (1857), réparation du clocher et de la toiture (1922), consolidation (1937), reconstruction de la sacristie (1938-1939) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez M. Lussault, fabricant d'horloge à Marçay, Vienne (1929).

Mairie-école, ancien bâtiment, acquisition et aménagement (1844-1850), réparations ainsi qu'au presbytère et acquisition de mobilier (1856-1873), construction d'un préau (1879-1880) ; nouveau bâtiment, construction et aliénation de l'ancien édifice (1881-1894), réparation (1903-1904).

Presbytère, projet d'exhaussement (1873-1878), réparation (1908)

La liasse comprend un document de presse, L'Hirondelle du 19 mai 1888, ainsi que six plans :

Commune de Lussan, clocher existant à l'église de Lussan, clocher qui doit être reconstruit. Izard, arpenteur géomètre. 1er mai 1840. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

[Commune de Lussan-Adeilhac, mairie-école], plan, façade et profil du préau. Couzy, maçon. 25 octobre 1879. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,16 x 0,23 m.

Lussan-Adeilhac, mairie-maison d'école et presbytère, projet d'un préau pour les filles, [plan des lieux]. Verdier, curé. 21 novembre 1879. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

[Commune de Lussan-Adeilhac, mairie-école, projet de construction d'un préau, plan des lieux. 1879. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

Commune de Lussan-Adeilhac, [aliénation de l'ancienne maison d'école], plan géométral. Gabriel Bellecourt, expert. 1er janvier 1887. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,23 m.

Commune de Lussan-Adeilhac, plan géométral de l'ancienne maison d'école. Gabriel Bellecourt, expert. 1er janvier 1887. Ech. 0,005 p.m. Calque. Dim. 0,19 x 0,23 m.

Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 309 4 (1) - 2 O 309 4 (6)

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Biens communaux.

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux sis aux quartiers du Village et Bouillac.

Cimetières.

Ancien cimetière d'Adeilhac, aliénation ainsi que de l'emplacement de l'ancienne église (1855-1858).

Cimetière de Lussan, agrandissement et construction d'une clôture (1868-1872)

La liasse comprend un plan :

[Commune de Lussan-Adeilhac, plan du cimetière et de l'église]. Darries. 17 juillet 1868. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,22 x 0,33 m

Commune d'Adeilhac.

Finances de la commune, comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1829) (an X-1840).

Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV)

Commune de Lussan.

Finances de la commune, comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1839).

Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1834).

Bâtiments communaux, presbytère, acquisition et aménagement (1833-1834), échange contre un autre bâtiment (1837-1838) ; église, reconstruction du clocher (1834).

Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV)

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 309 8 (1).