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Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: clergé séculier

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  • Gémil (an IX-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
      • Contribution. - Annulation d'une imposition extraordinaire relative au paiement du desservant. (1824-1825)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 216 4
        Intitulé : Contribution. - Annulation d'une imposition extraordinaire relative au paiement du desservant.
        Date : 1824-1825

        Sujet : clergé séculier / financement / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

  • Gourdan-Polignan (an X-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      • Contributions. - Imposition extraordinaire pour paiement du supplément de traitement du desservant (1829), rôles d'affouage et de pâturages (1875-1887). (1829-1887)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gourdan-Polignan > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 224 3
        Intitulé : Contributions. - Imposition extraordinaire pour paiement du supplément de traitement du desservant (1829), rôles d'affouage et de pâturages (1875-1887).
        Date : 1829-1887

        Sujet : clergé séculier / coupe de bois / pâturage / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) [autrefois et jusqu'en 1896 : Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France ; lieu-dit)]
        Type de document : Documents écrits

  • Izaut-de-l'Hôtel (an X-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1849) ; réclamations de M. Dencausse, conseiller municipal, au sujet de la réparation du presbytère (1923), de Michel Dencausse et Henri Pradère concernant la location d'une salle dans la mairie à « L'Union agricole d'Izaut-de-l'Hôtel » (1924-1925), de divers habitants au sujet des concessions funéraires (1924-1926), de Paul Esquerré concernant les concessions d'eau (1926), de M. Maistripuri au sujet de la rémunération du curé (1934), de Paul Esquerré pour non délivrance d'un acte d'état civil (1934-1935), de Pierre Esquerré, conseiller municipal, en vue de l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1936). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1871), assurance contre les accidents du travail et l'incendie (1921-1926), abonnement à la SACEM (1922). (1834-1936)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Izaut-de-l'Hôtel
      Cote : 2 O 241 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1849) ; réclamations de M. Dencausse, conseiller municipal, au sujet de la réparation du presbytère (1923), de Michel Dencausse et Henri Pradère concernant la location d'une salle dans la mairie à « L'Union agricole d'Izaut-de-l'Hôtel » (1924-1925), de divers habitants au sujet des concessions funéraires (1924-1926), de Paul Esquerré concernant les concessions d'eau (1926), de M. Maistripuri au sujet de la rémunération du curé (1934), de Paul Esquerré pour non délivrance d'un acte d'état civil (1934-1935), de Pierre Esquerré, conseiller municipal, en vue de l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1936). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1871), assurance contre les accidents du travail et l'incendie (1921-1926), abonnement à la SACEM (1922).
      Date : 1834-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Cimetière d'Izaut-de-l'Hôtel. [1925]. Ech. 1/200. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,41 m. Copie d'un plan établi en 1923. 2 exemplaires



      Sujet : accident du travail / administration communale / association / clergé séculier / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / presbytère / propriété intellectuelle / école / cimetière / plan
      Personne : Dencausse / Dencausse, Michel / Pradère, Henri / Esquerré, Paul / Maistripuri / Esquerré, Pierre
      Lieu : Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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