Imprimer cette page

Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: bateau de navigation intérieure

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Gensac-sur-Garonne (an X-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      • Charges et revenus. - Charges, frais de procès afférents à l'affaire Douat (1834-1835), indemnités en faveur du fermier du bac (1893-1895). Taxes et droits, droit de place, tarifs et règlement (1852-1853), adjudication (1853-1854). Emprunt (1853-1854). (1834-1895)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 219 4
        Intitulé : Charges et revenus. - Charges, frais de procès afférents à l'affaire Douat (1834-1835), indemnités en faveur du fermier du bac (1893-1895). Taxes et droits, droit de place, tarifs et règlement (1852-1853), adjudication (1853-1854). Emprunt (1853-1854).
        Date : 1834-1895

        Sujet : bateau de navigation intérieure / dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / financement / impôts locaux / finances communales / fiscalité
        Personne : Douat
        Lieu : Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. (1840-1936)
      • Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936). (1842-1936)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 219 8
        Intitulé : Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).
        Date : 1842-1936

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend un plan :

        Plan géométrique dressé pour fixer un échange entre la commune de Gensac et les sieurs Jean-Paul Baron et Antoine Bascans, village de Gensac. Sarraute, géomètre expert. 10 janvier 1849. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 219 8 (1) - 2 O 219 8 (5).

        À noter : au sujet du moulin à eau, voir également la liasse 2 O 219 5 concernant l'affaire Douat



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 24

        Sujet : bateau de navigation intérieure / horloge publique / lavoir / moulin / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Teulé (horloger) / Baron, Jean-Paul / Bascans, Antoine / Sarraute (géomètre)
        Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • [Commune de Gensac-sur-Garonne, aliénation du moulin à eau, plan des lieux]. 1843. Ech. n.d. (1843)
          1 vue - [Commune de Gensac-sur-Garonne, aliénation du moulin à eau, plan des lieux]. 1843. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - [Commune de Gensac-sur-Garonne, aliénation du moulin à eau, plan des lieux]. 1843. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Bâtiments communaux. > Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).
          Cote : 2 O 219 8 (1)
          Intitulé : [Commune de Gensac-sur-Garonne, aliénation du moulin à eau, plan des lieux]. 1843. Ech. n.d.
          Date : 1843

          Importance matérielle : Dim. 0,20 x 0,70 m. Coul. sur papier.
          Sujet : moulin / plan / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bateau de navigation intérieure / horloge publique / lavoir / moulin / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
          Personne : Teulé (horloger) / Baron, Jean-Paul / Bascans, Antoine / Sarraute (géomètre)
          Lieu : Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Projet d'appropriation en presbytère d'une maison dans la commune de Gensac, élévation de la façade nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Sarraute, géomètre. 1er janvier 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
          2 vues - Projet d\'appropriation en presbytère d\'une maison dans la commune de Gensac, élévation de la façade nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Sarraute, géomètre. 1er janvier 1851. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          2 vues - Projet d\'appropriation en presbytère d\'une maison dans la commune de Gensac, élévation de la façade nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Sarraute, géomètre. 1er janvier 1851. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Bâtiments communaux. > Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).
          Cote : 2 O 219 8 (2)
          Intitulé : Projet d'appropriation en presbytère d'une maison dans la commune de Gensac, élévation de la façade nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Sarraute, géomètre. 1er janvier 1851. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1851

          Importance matérielle : Dim. 0,48 x 0,68 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bateau de navigation intérieure / horloge publique / lavoir / moulin / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
          Personne : Sarraute (géomètre) / Teulé (horloger) / Baron, Jean-Paul / Bascans, Antoine / Sarraute (géomètre)
          Lieu : Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Village de Gensac. Chanfreau, géomètre. 10 juin 1855. Ech. n.d. (1855)
          1 vue - Village de Gensac. Chanfreau, géomètre. 10 juin 1855. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Village de Gensac. Chanfreau, géomètre. 10 juin 1855. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Bâtiments communaux. > Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).
          Cote : 2 O 219 8 (3)
          Intitulé : Village de Gensac. Chanfreau, géomètre. 10 juin 1855. Ech. n.d.
          Date : 1855

          Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,39 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan / village / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bateau de navigation intérieure / horloge publique / lavoir / moulin / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
          Personne : Chanfreau (géomètre) / Teulé (horloger) / Baron, Jean-Paul / Bascans, Antoine / Sarraute (géomètre)
          Lieu : Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Gensac, projet de toiture pour un lavoir public, élévation, plan, coupes. G. Serville, entrepreneur. 1912. Ech. n.d. (1912)
          1 vue - Commune de Gensac, projet de toiture pour un lavoir public, élévation, plan, coupes. G. Serville, entrepreneur. 1912. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Gensac, projet de toiture pour un lavoir public, élévation, plan, coupes. G. Serville, entrepreneur. 1912. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Bâtiments communaux. > Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).
          Cote : 2 O 219 8 (4)
          Intitulé : Commune de Gensac, projet de toiture pour un lavoir public, élévation, plan, coupes. G. Serville, entrepreneur. 1912. Ech. n.d.
          Date : 1912

          Importance matérielle : Dim. 0,57 x 0,50 m. Calque.
          Sujet : lavoir / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bateau de navigation intérieure / horloge publique / lavoir / moulin / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
          Personne : Serville / Teulé (horloger) / Baron, Jean-Paul / Bascans, Antoine / Sarraute (géomètre)
          Lieu : Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Double du plan coté 2 O 219 8 (4).
          1 vue - Double du plan coté 2 O 219 8 (4).- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Double du plan coté 2 O 219 8 (4). (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Bâtiments communaux. > Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).
          Cote : 2 O 219 8 (5)
          Intitulé : Double du plan coté 2 O 219 8 (4).
          Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bateau de navigation intérieure / horloge publique / lavoir / moulin / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan
          Personne : Teulé (horloger) / Baron, Jean-Paul / Bascans, Antoine / Sarraute (géomètre)
          Lieu : Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cours d'eau. - Garonne, passage d'eau, acquisition d'un bac. (1898)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne
      Cote : 2 O 219 11
      Intitulé : Cours d'eau. - Garonne, passage d'eau, acquisition d'un bac.
      Date : 1898

      Sujet : bateau de navigation intérieure / cours d'eau
      Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page