Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Moulin (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Gensac-sur-Garonne (an X-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux divers notamment pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (an XIII-1849), de communaux usurpés (1861-1863), du communal de Berneil (1866), au quartier du Moulin en vue de l'élargissement du canal du moulin (1867-1868), au village pour en affecter le produit à la construction de l'école de filles (1875-1877), quartier de Rien (1888-1889) ; échanges de terrains, projet (1894), contigus au chemin vicinal n°1 de Gensac à Montesquieu (1903-1904). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente de coupes de bois et d'arbres (1845-1936) ; coupe affouagère (1846) ; baux ruraux, mise à ferme du communal de Berneil (1855-1856). Eau, fontaine, réparation (1861). Débroussaillage et élagage (1922-1936). (an XIII-1936)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne
      Cote : 2 O 219 9
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux divers notamment pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (an XIII-1849), de communaux usurpés (1861-1863), du communal de Berneil (1866), au quartier du Moulin en vue de l'élargissement du canal du moulin (1867-1868), au village pour en affecter le produit à la construction de l'école de filles (1875-1877), quartier de Rien (1888-1889) ; échanges de terrains, projet (1894), contigus au chemin vicinal n°1 de Gensac à Montesquieu (1903-1904). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente de coupes de bois et d'arbres (1845-1936) ; coupe affouagère (1846) ; baux ruraux, mise à ferme du communal de Berneil (1855-1856). Eau, fontaine, réparation (1861). Débroussaillage et élagage (1922-1936).
      Date : an XIII-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend cinq plans :

      [Commune de Gensac-sur-Garonne, communaux usurpés à aliéner, plan des lieux]. [1861-1863]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

      [Commune de Gensac-sur-Garonne, terrain à vendre pour élargir le canal, plan des lieux]. Chanfreau, géomètre expert. 5 septembre 1867. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      [Commune de Gensac-sur-Garonne], terrains arpentés. Chanfreau, géomètre expert. 1875. Ech. 1/333. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,13 m.

      [Commune de Gensac-sur-Garonne, terrains à aliéner au village, plan des lieux]. Chanfreau, géomètre expert. 1875. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

      [Commune de Gensac-sur-Garonne, terrain à aliéner au quartier de Rien, plan des lieux]. Bertrand Terrade, géomètre. 10 janvier 1889. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,18 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 219 9 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / moulin / presbytère / école / équipement collectif / plan
      Personne : Chanfreau (géomètre) / Terrade, Bertrand (géomètre)
      Lieu : Berneil (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rien (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • [Commune de Gensac-sur-Garonne], plan figuratif du terrain communal de Berneil en nature de pâture. Chanfreau, géomètre. 15 juin 1855. Ech. n.d. (1855)
        1 vue - [Commune de Gensac-sur-Garonne], plan figuratif du terrain communal de Berneil en nature de pâture. Chanfreau, géomètre. 15 juin 1855. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Gensac-sur-Garonne], plan figuratif du terrain communal de Berneil en nature de pâture. Chanfreau, géomètre. 15 juin 1855. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-sur-Garonne > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux divers notamment pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (an XIII-1849), de communaux usurpés (1861-1863), du communal de Berneil (1866), au quartier du Moulin en vue de l'élargissement du canal du moulin (1867-1868), au village pour en affecter le produit à la construction de l'école de filles (1875-1877), quartier de Rien (1888-1889) ; échanges de terrains, projet (1894), contigus au chemin vicinal n°1 de Gensac à Montesquieu (1903-1904). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente de coupes de bois et d'arbres (1845-1936) ; coupe affouagère (1846) ; baux ruraux, mise à ferme du communal de Berneil (1855-1856). Eau, fontaine, réparation (1861). Débr
        Cote : 2 O 219 9 (1)
        Intitulé : [Commune de Gensac-sur-Garonne], plan figuratif du terrain communal de Berneil en nature de pâture. Chanfreau, géomètre. 15 juin 1855. Ech. n.d.
        Date : 1855

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,29 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / prairie / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / moulin / presbytère / école / équipement collectif / plan
        Personne : Chanfreau (géomètre) / Chanfreau (géomètre) / Terrade, Bertrand (géomètre)
        Lieu : Berneil (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Berneil (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rien (Gensac-sur-Garonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page