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Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Ornolac (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Gardouch (an X-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis près de la route départementale de Villefranche-de-Lauragais à Nailloux (1828), au hameau d'Ornolac, lieu-dit Saint-Sernin (1832-1833), contigu à la halle (1842), lieu-dit le Château ou les Ormeaux (1847-1848), près du cimetière (1854), à la fontaine de Puméja (1897), contigu à l'église (1921), au hameau d'En Amiel (1933-1934). Exploitation des biens, baux ruraux, communal sis près des jardins du presbytère et de l'école, mises à ferme (1832-1929), réduction du fermage (1933-1935). Eau, fontaines, installation de pompes (1849) ; abreuvoirs, réparation (1904-1905). (1828-1935)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gardouch
      Cote : 2 O 210 9
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis près de la route départementale de Villefranche-de-Lauragais à Nailloux (1828), au hameau d'Ornolac, lieu-dit Saint-Sernin (1832-1833), contigu à la halle (1842), lieu-dit le Château ou les Ormeaux (1847-1848), près du cimetière (1854), à la fontaine de Puméja (1897), contigu à l'église (1921), au hameau d'En Amiel (1933-1934). Exploitation des biens, baux ruraux, communal sis près des jardins du presbytère et de l'école, mises à ferme (1832-1929), réduction du fermage (1933-1935). Eau, fontaines, installation de pompes (1849) ; abreuvoirs, réparation (1904-1905).
      Date : 1828-1935

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend sept plans :

      Plan géométrique d'un petit lopin de terre appartenant à la commune de Gardouch que ladite commune veut aliéner. Pinaud, géomètre. 10 février 1842. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,32 m.

      [Commune de Gardouch, localisation du terrain à aliéner]. 14 août 1921. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,37 x 0,30 m.

      Commune de Gardouch, plan des lieux, aliénation d’un terrain communal, hameau d'En Amiel. 1933. Ech. 0,5 cm par m. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,20 m. 3 exemplaires.

      Commune de Gardouch, aliénation d’un terrain communal, hameau d'En Amiel. Vital, ingénieur du service vicinal. Ech. 1 cm par m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,60 m. Plan annexé au rapport du subdivisionnaire du service vicinal.

      Plan géométrique de la maison presbytérale et jardin ainsi que des autres locaux y attenant. [1832]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,13 x 0,19 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 210 9 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / fontaine / plan / presbytère
      Personne : Pinaud (géomètre) / Vital
      Lieu : En Amiel (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ornolac (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Péméja (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gardouch (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique d'un lopin de terre en nature de pâture que la commune de Gardouch propose de vendre comme ne lui étant d’aucune utilité, situé dans ladite commune au lieu-dit le Château ou les Ormeaux. Pinaud, géomètre. 31 décembre 1847. Ech. 1/1250. (1847)
        1 vue - Plan géométrique d\'un lopin de terre en nature de pâture que la commune de Gardouch propose de vendre comme ne lui étant d?aucune utilité, situé dans ladite commune au lieu-dit le Château ou les Ormeaux. Pinaud, géomètre. 31 décembre 1847. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique d\'un lopin de terre en nature de pâture que la commune de Gardouch propose de vendre comme ne lui étant d?aucune utilité, situé dans ladite commune au lieu-dit le Château ou les Ormeaux. Pinaud, géomètre. 31 décembre 1847. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gardouch > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis près de la route départementale de Villefranche-de-Lauragais à Nailloux (1828), au hameau d'Ornolac, lieu-dit Saint-Sernin (1832-1833), contigu à la halle (1842), lieu-dit le Château ou les Ormeaux (1847-1848), près du cimetière (1854), à la fontaine de Puméja (1897), contigu à l'église (1921), au hameau d'En Amiel (1933-1934). Exploitation des biens, baux ruraux, communal sis près des jardins du presbytère et de l'école, mises à ferme (1832-1929), réduction du fermage (1933-1935). Eau, fontaines, installation de pompes (1849) ; abreuvoirs, réparation (1904-1905).
        Cote : 2 O 210 9 (1)
        Intitulé : Plan géométrique d'un lopin de terre en nature de pâture que la commune de Gardouch propose de vendre comme ne lui étant d’aucune utilité, situé dans ladite commune au lieu-dit le Château ou les Ormeaux. Pinaud, géomètre. 31 décembre 1847. Ech. 1/1250.
        Date : 1847

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,31 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / pâturage / baux ruraux / biens communaux / fontaine / plan / presbytère
        Personne : Pinaud (géomètre) / Pinaud (géomètre) / Vital
        Lieu : Le Château (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Ormeaux (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / En Amiel (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ornolac (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Péméja (Gardouch, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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