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Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gémil (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Gémil (an IX-1940)
    Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 216 1-8
    Intitulé : Gémil
    Date : an IX-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Montastruc-la-Conseillère.



    Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil
      Cote : 2 O 216 1-4
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an IX-1940

      Importance matérielle : 4 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité. (an IX-1940)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 216 1-3
        Intitulé : Comptabilité.
        Date : an IX-1940

        Importance matérielle : 3 liasses.
        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934). (an IX-1940)
          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité.
          Cote : 2 O 216 1-2
          Intitulé : Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934).
          Date : an IX-1940

          Importance matérielle : 2 liasses.
          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

          • an IX-1859 (an IX-1859)
            Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité. > Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934).
            Cote : 2 O 216 1
            Intitulé : an IX-1859
            Date : an IX-1859

            Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
            Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

          • 1860-1940 (1860-1940)
            Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité. > Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934).
            Cote : 2 O 216 2
            Intitulé : 1860-1940
            Date : 1860-1940

            Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
            Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

        • Budget 1935. - Vote d'une indemnité pour le traitement de la maîtresse de couture. (1934)
          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité.
          Cote : 2 O 216 3
          Intitulé : Budget 1935. - Vote d'une indemnité pour le traitement de la maîtresse de couture.
          Date : 1934

          Sujet : enseignant / financement / rémunération / finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Contribution. - Annulation d'une imposition extraordinaire relative au paiement du desservant. (1824-1825)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 216 4
        Intitulé : Contribution. - Annulation d'une imposition extraordinaire relative au paiement du desservant.
        Date : 1824-1825

        Sujet : clergé séculier / financement / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1816), poursuites contre Mathieu Estabe et Antoine Portes concernant la construction de l'école (1849-1852). Contrats, assurance contre l'incendie (1917), abonnement à la SACEM (1919-1928). (1816-1928)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil
      Cote : 2 O 216 5
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1816), poursuites contre Mathieu Estabe et Antoine Portes concernant la construction de l'école (1849-1852). Contrats, assurance contre l'incendie (1917), abonnement à la SACEM (1919-1928).
      Date : 1816-1928

      Sujet : administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / propriété intellectuelle / école
      Personne : Estabe, Mathieu / Portes, Antoine
      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933). (1840-1936)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil
      Cote : 2 O 216 6
      Intitulé : Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933).
      Date : 1840-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Projet d'une maison communale pour la commune de Gémil, coupes, plan du rez-de-chaussée, façade. Lasserre, architecte. [11 mars 1841]. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,28 x 0,35 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 216 6 (1) - 2 O 216 6 (5)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 24

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan d'architecture
      Personne : Lasserre (architecte)
      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Gémil, plan, coupe et élévation de l'ancienne maison commune dont l'aliénation est projetée par le conseil municipal. Jules Jullian, inspecteur-voyer de la ville de Toulouse. 12 octobre 1863. Ech. 0,01 p.m. (1863)
        1 vue - Commune de Gémil, plan, coupe et élévation de l\'ancienne maison commune dont l\'aliénation est projetée par le conseil municipal. Jules Jullian, inspecteur-voyer de la ville de Toulouse. 12 octobre 1863. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Gémil, plan, coupe et élévation de l\'ancienne maison commune dont l\'aliénation est projetée par le conseil municipal. Jules Jullian, inspecteur-voyer de la ville de Toulouse. 12 octobre 1863. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933).
        Cote : 2 O 216 6 (1)
        Intitulé : Commune de Gémil, plan, coupe et élévation de l'ancienne maison commune dont l'aliénation est projetée par le conseil municipal. Jules Jullian, inspecteur-voyer de la ville de Toulouse. 12 octobre 1863. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1863

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,47 m. Coul. sur calque.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan d'architecture
        Personne : Jullian, Jules (architecte) / Lasserre (architecte)
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Gémil, projet de construction d'une maison d'école, élévation transversale et principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan d'ensemble. Petit, architecte. 12 février 1884. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. (1884)
        2 vues - Commune de Gémil, projet de construction d\'une maison d\'école, élévation transversale et principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan d\'ensemble. Petit, architecte. 12 février 1884. Ech. 0,002 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Gémil, projet de construction d\'une maison d\'école, élévation transversale et principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan d\'ensemble. Petit, architecte. 12 février 1884. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933).
        Cote : 2 O 216 6 (2)
        Intitulé : Commune de Gémil, projet de construction d'une maison d'école, élévation transversale et principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan d'ensemble. Petit, architecte. 12 février 1884. Ech. 0,002 et 0,01 p.m.
        Date : 1884

        Importance matérielle : Dim. 0,49 x 0,72 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan d'architecture
        Personne : Petit (architecte) / Lasserre (architecte)
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 30 septembre 1852. Ech. 0,01 p.m. (1852)
        1 vue - Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 30 septembre 1852. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 30 septembre 1852. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933).
        Cote : 2 O 216 6 (3)
        Intitulé : Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 30 septembre 1852. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1852

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,29 m. Coul. sur papier.
        Sujet : chapelle / plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan d'architecture
        Personne : Denat, André (architecte) / Lasserre (architecte)
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Église de Gémil, projet de sacristie, coupe, plan. A. Denat, architecte. 15 novembre 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
        1 vue - Église de Gémil, projet de sacristie, coupe, plan. A. Denat, architecte. 15 novembre 1855. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Église de Gémil, projet de sacristie, coupe, plan. A. Denat, architecte. 15 novembre 1855. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933).
        Cote : 2 O 216 6 (4)
        Intitulé : Église de Gémil, projet de sacristie, coupe, plan. A. Denat, architecte. 15 novembre 1855. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1855

        Importance matérielle : Dim. 0,49 x 0,36 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / sacristie / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan d'architecture
        Personne : Denat, André (architecte) / Lasserre (architecte)
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 6 mars 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
        1 vue - Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 6 mars 1857. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 6 mars 1857. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil > Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933).
        Cote : 2 O 216 6 (5)
        Intitulé : Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 6 mars 1857. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1857

        Importance matérielle : Dim. 0,49 x 0,39 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : chapelle / plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan d'architecture
        Personne : Denat, André (architecte) / Lasserre (architecte)
        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1836-1837), de communaux divers pour en affecter le produit à la construction de l'école (1841-1848), de deux parcelles sises au long du chemin de Gémil à Roquesérière (1895). Eau, puits, comblement et construction (1844), curage et installation de pompes (1933). (1806-1933)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil
      Cote : 2 O 216 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1836-1837), de communaux divers pour en affecter le produit à la construction de l'école (1841-1848), de deux parcelles sises au long du chemin de Gémil à Roquesérière (1895). Eau, puits, comblement et construction (1844), curage et installation de pompes (1933).
      Date : 1806-1933

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan des terrains que se propose d'aliéner la commune de Gémil. [Magnon]. [23 janvier 1837]. Ech. 1dm pour 1 m. Papier. Dim. 0,21 x 0,32 m.

      Plan géométrique de plusieurs lopins de terre situés dans la commune de Gémil que ladite commune se propose de vendre aux enchères. Lassalle, géomètre. 29 août 1841. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,34 x 0,41 m



      Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / puits / école / équipement collectif / plan
      Personne : Lassalle (géomètre)
      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, reconstruction (1893-1895), réfection d'un mur (1904-1906), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1893), titres (1893-1933). (an XII-1933)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil
      Cote : 2 O 216 8
      Intitulé : Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, reconstruction (1893-1895), réfection d'un mur (1904-1906), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1893), titres (1893-1933).
      Date : an XII-1933

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Gémil, coupe mur clôture cimetière. Mignonac, architecte. 2 septembre 1904. Ech. 0,05 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,18 m.

      Cimetière de la commune de Gémil. Vernhes, maire. 1893. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,17 m



      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / plan d'architecture
      Personne : Mignonac / Vernhes
      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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