Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: clocher
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Administration générale. - Contentieux, litige avec le sieur Alayrac au sujet de la propriété de la fontaine de Piquepé (1807), usurpation de communaux (1863-1866). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles et de logement pour l'institutrice (1875-1879), abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance des écoliers (1933). -
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Église, travaux, réparations ainsi qu'au presbytère (1806-1926), restauration comprenant la reconstruction du clocher (1845-1867), réparation de la flèche du clocher (1900-1901) ; mobilier, cloche, acquisition chez A. Vinel, fondeur de cloches à Toulouse (1906-1908). Presbytère, acquisition et aménagement (1823-1825), réparations (1829-1934), projet de reconstruction (1846-1848), construction d'un puits (1847-1848), location (1908-1935). Pont-bascule, installation (1923). 1
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Écoles et mairie. - École-mairie, projet de construction (1840-1843), construction (1846-1861), établissement d'un puits (1851-1852), réparation et acquisition de mobilier (1860-1862), construction d'un préau (1903), ancien logement de l'instituteur, location (1926). École de filles, construction (1875-1889), réparations ainsi qu'au presbytère (1901-1911), construction d'un préau (1912-1913). École mixte, réparation (1927-1928).
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Biens communaux. - Etat des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, arbres, plantation (1815), vente (1919-1930). Arpentement du communal du Tarastet (1826). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers du Tarastet et Barbère (1846-1847), de Bessou (1869-1870) ; acquisition au quartier de Haumont (1861).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamation du sieur Evêque, adjudicataire des travaux de l'église, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1881-1886). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1922), assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1933-1937).
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Bâtiments communaux. Presbytère, construction (1829-1843), réparation (1857-1861), location (1907-1938). Église, réparations de la chapelle Notre-Dame et des fonts baptismaux ainsi qu'au presbytère (1845-1846), travaux d'assainissement (1848-1849), construction d'une voûte (1863-1873), d'un porche (1872), achèvement du clocher (1874-1877), réparation des murs (1887). Mairie-école, ancien bâtiment, réparations de la salle de classe (1840-1841), de la mairie et notamment construction d'un plafond à la salle d'archives (1849), agrandissement du logement de l'instituteur (1849-1851) ; nouveau bâtiment, construction (1866-1870), préaux, constructions (1895-1925).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations du conseil municipal concernant la gestion du maire (1824), du desservant au sujet du remboursement du presbytère (1864-1866) ; poursuites contre Pierre-Benoît Dubourg en vue de la récupération d'un livre terrier qu'il détient illégalement (1831) ; usurpation de communaux (1833-1834) ; litige concernant le loyer de l'école de filles (1906-1907). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de filles (1895-1906). Demande d'envoi d'un registre de constructions nouvelles (1926).
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Presbytère, acquisition (1835-1839). Église, travaux, réparations (1836-1933), demande d'expertise de l'édifice construit par le desservant sans autorisation (1854-1856), achèvement (1860-1864), reconstruction du clocher (1873-1878), réfection intérieure (1935) ; mobilier, horloge, acquisition chez Lussault Frères, horlogers à Maçay, Vienne (1887-1892), réparation (1930). Lavoir-abreuvoir, réparation (1906).
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Écoles et mairie. - École de garçons, acquisition (1849-1856), réparation (1857), aliénation (1911). Groupe scolaire avec salle de mairie, projets de construction (1884-1898), construction (1902-1910), chauffage des classes (1915-1916), réparation de la salle de mairie (1933), du logement de l'institutrice (1934).
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Administration générale. - Contentieux, litiges concernant des problèmes de propriété (1722), avec la commune de Gagnac au sujet des modalités d'assistance aux offices dans l'église (1807-1829), l'indivision du lieu de culte (1856-1862), avec Pierre Sibadié concernant la vente et la propriété d'une ancienne gravière (1823-1939), avec la commune de Beauzelle au sujet de la propriété d'un ramier (1847-1849), entre deux confréries concernant la propriété de draps mortuaires (1905) ; réclamations du bureau de bienfaisance de Mézens (Tarn), de M. Larroque, architecte, et de M. Gratien, pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1813-1926), de M. Andrieu concernant le retour en jouissance d'un terrain à la commune en vue de la construction d'une maison com
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École et mairie. - Maison commune, projet de construction (an XI-1808), acquisition (1809-1810). Mairie-école de garçons, ancien bâtiment, construction (1840-1844), acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1855), aliénation (1879-1881) ; nouveau bâtiment, construction (1880-1883), acquisition d'une horloge chez Odobey Cadet, horloger mécanicien à Morez, Jura (1893). Groupe scolaire avec mairie, construction (1905-1910), réparation de la salle de mairie (1926), adjonction d'un préau-garderie (1930-1931) ; mobilier, acquisition pour la classe enfantine (1934). Demande de renseignements sur la propriété des locaux scolaires (1923).
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Presbytère, cession gratuite (an XI), projet d'acquisition (1809), réparations notamment des dégâts causés par l'inondation du 23 juin 1875 (1844-1879), location (1934). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1828-1854), réclamation du desservant concernant l'état de l?église et du presbytère (1841), difficultés avec le desservant au sujet des travaux (1847-1849), démolition d'un couloir reliant l'église au presbytère (1862), acquisition des parts de la commune de Gagnac dans la propriété de l'église, du presbytère et du cimetière (1862-1866), ouverture de croisées dans le ch?ur (1866), réfection de la toiture (1920), démolition et reconstruction du clocher (1926-1928). Abri pour passants, construction (1886-1887). Bascule publique, construction (189 1
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Administration générale. - Contentieux, litige avec Noël Brun, entrepreneur des travaux de construction du presbytère (1858-1861) ; réclamations de Pierre Fauré, architecte, pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1860-1861), de Moïse Bordes au sujet de désagréments causés par les lieux d'aisance de l'école (1900), de Théophile Saint-Jean, conseiller municipal, concernant des dépenses inscrites aux chapitres additionnels de l'exercice 1925 (1926). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de garçons (1860-1866), d'école de filles (1880-1881) ; assurances contre l'incendie (1888), les accidents (1926).
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Bâtiments communaux. Maison commune, construction (1814). Église, mobilier, cloches, acquisitions chez Jean Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1836), chez Ursulin Dencausse, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1886), horloge, acquisition chez Paul Logier, horloger à Mirepoix, Ariège (1886-1887) ; travaux, reconstruction (1838-1850), construction du clocher (1867-1877), reconstruction de la flèche (1910-1912). Presbytère, construction (1856-1864). École, construction (1878-1887), acquisition d'un jardin pour les instituteurs (1886), réparation (1913). Abri pour le corbillard, construction ainsi que de l'abreuvoir du chemin de La Hount et réparation au presbytère (1909). 1-
Projet d'un presbytère pour la commune de Figarol, plan général du rez-de-chaussée, plan du 1er étage, coupe en travers suivant l'escalier, élévation au levant sur la route de Saint-Girons, élévation latérale au midi, élévation au nord sur la cour et le jardin. E. Loupot, architecte. 25 juin 1856. Ech. 0,01 p.m. 1
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mises à ferme de communaux sis au quartier du Bernet (1826-1827), coupe affouagère (1891). Partage des communaux (1832-1862). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier du Bernet pour en utiliser le produit à l'achat de deux cloches (1832-1836), à Lascramades (1864), près du chemin des Aliots pour en utiliser le produit à l'érection d'une croix dans le cimetière (1868-1871). Eau, abreuvoir, construction au quartier Passabech (1922-1928).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1812-1821) ; litige avec la fabrique au sujet de la propriété d'une cloche (1841-1844) ; réclamations d'Eugène Galinier, entrepreneur, et de F. Prosper, tailleur, pour le paiement de sommes qui leurs seraient dues (1876-1894), de M. Mauclan au sujet d'abus qui auraient été commis par la municipalité (1939). Contrats, assurances contre l'incendie et les accidents (1888-1927), abonnement à la SACEM (1920-1929). Conseil municipal, annulation d'une délibération visant à installer dans la mairie le christ qui se trouvait dans l'école laïque (1904). Acte de notoriété de Joseph Benoît Michel Auriol (1906). Demande de renseignement concernant la vente de mobilier de personnes hospitalisées (1936).
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Lavoirs, lavoir du Bâtiment, construction (1831-1835), aliénation (1867) ; lavoir et abreuvoir du village, construction (1866-1868). Église, reconstruction d'un mur (1833), agrandissement et restauration (1851-1867), réparation du clocher et des vitraux (1928-1929), cloche, refonte par Amédée Pinel, fondeur à Toulouse (1934-1935). Presbytère, acquisition et aménagement dans l'ancien château (1837-1841), aliénation des dépendances (1840-1845), achèvement des aménagements (1847-1852), réparations (1867-1897). 1-
Commune de Fonsorbes, avant-projet d'un lavoir et d'un abreuvoir avec borne fontaine à construire dans cette localité, plan des lieux, profil en long, élévation, coupe et plan de la fontaine et des bassins d'alimentation, plan et coupe du tuyau d'alimentation. Viané, agent voyer. 7 novembre 1866. Ech. 0,01 et 0,0008 et 0,003 p.m. 1 -
Un cahier comprenant six plans : plan de l'église de Fonsorbes ; état actuel de l'église de Fonsorbes, élévation principale ; état actuel de l'église de Fonsorbes, coupe transversale ; projet de restauration de l'église de Fonsorbes, élévation principale, reconstruction du clocher ; coupe longitudinale ; coupe transversale sur les sacristies. Saint-André, architecte. 1er août 1851. Ech. 1/100. 1
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Écoles et mairie, école, aménagement dans l'ancien château (1838) ; mairie-école de garçons, acquisition (1858), construction (1875-1878), projet de clôture (1897), réparation de la mairie (1895-1897), clôture (1910-1911), problème d'insécurité dans la cour causé par un mur menaçant ruine (1922) ; école de filles, construction (1880-1895), réparations (1897-1928), chauffage des classes (1927), construction d'un puits (1931-1932). Bascule publique, construction ainsi que d'un abreuvoir (1885-1888). Services de la mairie, installation dans l'ancien logement de l'instituteur (1910). Bureau de postes, location (1923-1924).
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Eau, puits, construction (1836). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis près du moulin à vent (1845-1851), d'un patus dans le village (1853) ; acquisition d'immeubles situés aux abords de l'église en vue de son dégagement (1862-1869) ; échange de terrains pour l'agrandissement du vivier (1888-1890). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, communal de La Nauze (1853-1921), du Trépadé (1912-1930). Mise en valeur de terres incultes (1863). Forêt communale, droit de passage (1884), coupes de bois (1884).
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Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Jean Barousse pour le contraindre à la réparation du pont dit de la Tuilerie (1809-1810), François-Joseph Naves pour avoir pratiqué une ouverture dans l'ancienne chapelle des pénitents noirs (1835-1854), M. Borès, ancien maire, concernant la gestion de la commune (1847-1849), le sieur Baubay, ancien fermier de la halle, pour le contraindre à la réparation de la toiture de l'édifice (1841-1843), les héritiers Dinnat pour le recouvrement de taxes d'arrosage (1895-1899) ; litige avec les sieurs Naves et Cot, propriétaires de la tuilerie, au sujet des droits des habitants sur les produits de la tuilerie (1833-1846) ; usurpations de communaux (1834-1847) ; réclamations de M. Carsalade au sujet de dégâts ca
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Presbytère, état (1807), réparations et réfection de la toiture (1834-1933), agrandissement du jardin (1869-1870). Édifices cultuels, ancienne chapelle des pénitents noirs, acquisition pour servir de maison commune [1807], régularisation de possession (1828-1829), acquisition de l'écurie sise sous le bâtiment (1852) ; église paroissiale, travaux, reconstruction du clocher et restauration de la façade principale (1850-1860), construction d'un dépôt pour les chaises (1878-1880), réparations notamment de la toiture et des contreforts ainsi qu'au lavoir, cimetière, mairie et écoles (1881-1939), du clocher (1893-1922), mobilier, horloge, réparation (1886), acquisition chez Victor Nègre, horloger-mécanicien à Montoulieu, Aude (1909) ; église de Ponts de Benque, r
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Commune du Fousseret, projet de construction d'une halle métallique système de ferme Polonceau modifié conformément aux observations du Conseil des bâtiments civils, assemblage des arbalétriers, coupe latérale, sabot de réunion des tirants, attache des chevrons aux pannes, assemblage des arbalétriers sur les colonnes, tirant des empanons, sabots de fonte pour la réunion des tirants, fourche, sabots de fonte pour la réunion des arbalétriers et du poinçon, assemblages des tirants. Bilhard, architecte. 12 février 1899. Ech. 0,01 et 0,10 p.m.
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Écoles et mairie. - Mairie-école, construction (1841-1847), mobilier, acquisition (1844-1845), fermeture du dessous de l'escalier (1848-1849), salle d?audience de la justice de paix, aménagement dans l'ancienne salle d'école (1878), réparations (1912-1932), installation du téléphone (1928). École de garçons, construction (1875-1883), réparation du logement de l'instituteur (1883), mobilier scolaire, acquisition (1882-1885), amélioration des abords du bâtiment (1896), construction de préaux couverts (1898-1901), réparation (1900-1903) ; nouvelle école de garçons, construction (1907-1914), cour, reconstruction d'un mur mitoyen (1912), réparations ainsi qu'à l'école de filles et à la halle (1913-1938), construction d'un réfectoire (1922). École de filles, insta
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Installations sanitaires, latrines publiques, construction (1845), urinoirs et chalet de nécessité, construction (1913-1934). Porte Notre-Dame et bâtiment y attenant, démolition (1846-1852). Abattoir, construction (1858-1863), réfection du dallage (1909-1911), réparation (1929-1930). Caserne de gendarmerie, acquisition et aménagement (1868-1872), réparations (1882-1893), location (1901-1905), démolition (1910-1911). Pont bascule, établissement (1882-1886). Lavoir du quartier Notre-Dame, construction (1893-1896), réparation de la toiture (1925-1926). Bâtiments communaux, ramonage (1899). Abri pour le corbillard, construction (1899-1900). Locaux techniques, remise, réparation (1920), réfection de la toiture (1930-1931) ; remise pour le matériel, constr
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
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Cimetières. - Ponts de Benque, ancien cimetière, police, interdiction d'inhumation (1838), projet d'aliénation (1905-1906), mise à ferme (1906-1908) ; nouveau cimetière, concessions, titres (1897-1927), travaux, clôture, réparations et reconstruction (1898-1924), agrandissement (1921-1923), réaménagement des allées (1926). Le Fousseret, travaux, clôture, réparation et reconstruction (1855-1906), agrandissement (1859-1863), établissement d'un portail (1860-1861) ; concessions, tarifs ainsi que pour le cimetière de Benque (1855-1893), titres (1866-1929), abandon (1931). Pompes funèbres, location du corbillard, tarif (1909).
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1807), réparations (1835-1905), location (1907-1936). Mairie-école, acquisition et aménagement (1856-1858), reconstruction (1867-1869), réparations (1883-1933), construction d'un préau (1935-1936). Église, agrandissement et reconstruction du presbytère y attenant (1857-1869).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1860) ; réclamations de M. Laffont, architecte, pour le paiement d'honoraires suite à l'établissement de plan et devis afférant à l'ancien presbytère et à la chapelle Notre-Dame de Pitié (1852-1853), de François Abadie au sujet de l'état du chemin d'exploitation dit Bié-de-Séville (1876-1877), de Marc Darbon et Jean-Pierre Agasse concernant des travaux effectués en bordure de la forêt communale (1884-1885), de Jean Fourcadet au sujet de la non-délivrance d'extraits d'actes d'état-civil (1932), de M. Lagarde concernant le détournement d'un ruisseau et la construction d'un escalier sur un terrain communal (1933), de Jane Pradère au sujet de travaux urgents à effectuer au presbytère (1938) ;
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Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1856-1857). Mairie-école-presbytère, acquisition par voie d'échange (1857-1858), location (1862-1937), réparation suite à un incendie (1864-1867), aménagement de l'école (1865-1866). Église, agrandissement et reconstruction du clocher (1876-1882). École, construction (1891-1897), réparations (1919-1926). Monument aux morts, érection (1921-1922).
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Biens communaux. - Exploitation des biens, vente de foin (1849), d'arbres (1920) ; baux ruraux, mise à ferme du pré communal dit Prat Bédiau (1865-1925) ; coupes affouagères (1903). Eau, fontaine, réparation (1860). Mines et carrières, ancienne carrière de pierre du Pujo, autorisation d'extraction (1926).
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Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutène
