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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Fos (an X-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle (1875-1879), de Guyenne et de Sarramoulin (1879-1881), réparations (1883-1909) ; puits, constructions, quartier de Savielle (1897-1898), hameau de Sériail (1899) ; vente d'anciennes pompes (1921). Transactions immobilières, échange de terrains sis au lieu-dit Bialade et Mail du Tapio (1900), aliénations de communaux et notamment celui en indivision avec la commune de Melles sis au Sériail (1900-1902). Mines et carrières, stockage de minerai, autorisation d'occupation d'un terrain communal (1903), extraction de pierre, autorisation (1926), carrières de quartz sises aux quartiers la Passatja et le Hountaou, location à la Compagnie d'Électricité industrielle de Marignac (1926). Droit de passage, concession lieu-dit Carrère Bieille (1919-1920). (an XIV-1926)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fos
      Cote : 2 O 190 8
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle (1875-1879), de Guyenne et de Sarramoulin (1879-1881), réparations (1883-1909) ; puits, constructions, quartier de Savielle (1897-1898), hameau de Sériail (1899) ; vente d'anciennes pompes (1921). Transactions immobilières, échange de terrains sis au lieu-dit Bialade et Mail du Tapio (1900), aliénations de communaux et notamment celui en indivision avec la commune de Melles sis au Sériail (1900-1902). Mines et carrières, stockage de minerai, autorisation d'occupation d'un terrain communal (1903), extraction de pierre, autorisation (1926), carrières de quartz sises aux quartiers la Passatja et le Hountaou, location à la Compagnie d'Électricité industrielle de Marignac (1926). Droit de passage, concession lieu-dit Carrère Bieille (1919-1920).
      Date : an XIV-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend huit plans :

      Commune de Fos, plan du terrain communal situé au quartier dit Yerle du Milieu. Arquié, instituteur. 20 mars 1873. Ech. 0,001 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

      [Commune de Fos, plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent] alimenter la fontaine de Savielle. 1878. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m. Une partie du plan est manquante.

      Mairie de Fos, construction d'un puits au quartier de Savielle, plan des lieux. 13 novembre 1897. Ech. 0,02 p.m. Papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

      [Commune de Fos], construction d'un puits au quartier de Sériail, plan des lieux. 18 mai 1899. Ech. 0,05 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,21 m.

      Commune de Fos, échange Gros-la commune. 8 avril 1900. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,37 m.

      Commune de Fos, échange Gros-la commune. 8 avril 1900. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,35 m.

      Commune de Melles, aliénation de terrain en faveur du sieur Sanglade. 20 août 1902. Ech. 1/250. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Plan figuré et détaillé des terrains aux abords de la borne fontaine-abreuvoir de Carrère Bieille. 11 novembre 1919. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,26 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 190 8 (1) - 2 O 190 8 (5)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt communale / gentiane / incendie / minerai / puits / équipement collectif / plan
      Personne : Arquié / Gros / Sanglade
      Lieu : Melles (Haute-Garonne, France) / Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrère Bieille (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountaou (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sériail (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Passage du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pont du Roy (Espagne\France) / Sabielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarramoulin (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fos (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Communal de Fos, [quartier du Pont du Roy]. […], géomètre. 15 décembre 1871. Ech. 1 mm pour 1 m. (1871)
        3 vues - Communal de Fos, [quartier du Pont du Roy]. [?], géomètre. 15 décembre 1871. Ech. 1 mm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
        3 vues - Communal de Fos, [quartier du Pont du Roy]. [?], géomètre. 15 décembre 1871. Ech. 1 mm pour 1 m. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fos > Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle
        Cote : 2 O 190 8 (1)
        Intitulé : Communal de Fos, [quartier du Pont du Roy]. […], géomètre. 15 décembre 1871. Ech. 1 mm pour 1 m.
        Date : 1871

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,72 m. Coul. sur calque toilé.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt communale / gentiane / incendie / minerai / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Arquié / Gros / Sanglade
        Lieu : Pont du Roy (Espagne\France) / Fos (Haute-Garonne, France) / Melles (Haute-Garonne, France) / Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrère Bieille (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountaou (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sériail (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Passage du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pont du Roy (Espagne\France) / Sabielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarramoulin (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fos, plan des lieux parcourus par les eaux canalisées servant à alimenter les fontaines dites de Capdevielle et Pas de Monge. 12 janvier 1876. Ech. n.d. (1876)
        1 vue - Commune de Fos, plan des lieux parcourus par les eaux canalisées servant à alimenter les fontaines dites de Capdevielle et Pas de Monge. 12 janvier 1876. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fos, plan des lieux parcourus par les eaux canalisées servant à alimenter les fontaines dites de Capdevielle et Pas de Monge. 12 janvier 1876. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fos > Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle
        Cote : 2 O 190 8 (2)
        Intitulé : Commune de Fos, plan des lieux parcourus par les eaux canalisées servant à alimenter les fontaines dites de Capdevielle et Pas de Monge. 12 janvier 1876. Ech. n.d.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,56 x 0,43 m. Coul. sur calque.
        Sujet : canalisation / fontaine / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt communale / gentiane / incendie / minerai / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Arquié / Gros / Sanglade
        Lieu : Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Passage de moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fos (Haute-Garonne, France) -- Fontaine du Pas-de-Moine / Fos (Haute-Garonne, France) / Melles (Haute-Garonne, France) / Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrère Bieille (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountaou (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sériail (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Passage du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pont du Roy (Espagne\France) / Sabielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarramoulin (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Guyenne (Fos). 1879. Ech. 1/1000. (1879)
        1 vue - Plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Guyenne (Fos). 1879. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Guyenne (Fos). 1879. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fos > Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle
        Cote : 2 O 190 8 (3)
        Intitulé : Plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Guyenne (Fos). 1879. Ech. 1/1000.
        Date : 1879

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,28 m. Coul. sur calque.
        Sujet : canalisation / fontaine / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt communale / gentiane / incendie / minerai / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Arquié / Gros / Sanglade
        Lieu : Guyenne (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fos (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de Guyenne / Fos (Haute-Garonne, France) / Melles (Haute-Garonne, France) / Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrère Bieille (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountaou (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sériail (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Passage du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pont du Roy (Espagne\France) / Sabielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarramoulin (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Fos], plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Sarramoulin. 1880. Ech. 1/1000. (1880)
        1 vue - [Commune de Fos], plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Sarramoulin. 1880. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Fos], plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Sarramoulin. 1880. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fos > Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle
        Cote : 2 O 190 8 (4)
        Intitulé : [Commune de Fos], plan des lieux parcourus par les eaux canalisées qui doivent alimenter la fontaine du quartier de Sarramoulin. 1880. Ech. 1/1000.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,43 m. Coul. sur calque.
        Sujet : canalisation / fontaine / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt communale / gentiane / incendie / minerai / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Arquié / Gros / Sanglade
        Lieu : Sarramoulin, fontaine de (Fos) / Sarramoulin (Fos ; quartier) / Fos (Haute-Garonne, France) / Melles (Haute-Garonne, France) / Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrère Bieille (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountaou (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sériail (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Passage du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pont du Roy (Espagne\France) / Sabielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarramoulin (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fos, [réparation des fontaines], plan des lieux. 25 mars 1894. Ech. 1/1250. (1894)
        1 vue - Commune de Fos, [réparation des fontaines], plan des lieux. 25 mars 1894. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fos, [réparation des fontaines], plan des lieux. 25 mars 1894. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fos > Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, baux ruraux et locations, mises à ferme, communal de la Hierle du Pont du Roy (1854-1902), communal indivis avec la commune de Melles sis au Sériail (1884), location du communal sis près de la gare du Pont du Roy à la société Productora (1921-1923) ; extraction de gentiane, autorisations (1916-1922). Bois et forêts, forêt communale, demande d'autorisation de coupes de bois urgentes en vue de la reconstruction des habitations détruites lors de l'incendie du 3 décembre 1856 (1856), coupe affouagère (1887) ; bois de la Couch, coupe de bois (1925). Eau, fontaines, fontaine de Capdevielle, alimentation (1857-1858), construction des fontaines de la Mairie, du Pas de Monge et de Savielle
        Cote : 2 O 190 8 (5)
        Intitulé : Commune de Fos, [réparation des fontaines], plan des lieux. 25 mars 1894. Ech. 1/1250.
        Date : 1894

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,55 m. Coul. sur calque.
        Sujet : fontaine / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt communale / gentiane / incendie / minerai / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Arquié / Gros / Sanglade
        Lieu : Fos (Haute-Garonne, France) / Melles (Haute-Garonne, France) / Capdevielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrère Bieille (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hountaou (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sériail (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Passage du Moine (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pont du Roy (Espagne\France) / Sabielle (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarramoulin (Fos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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