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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: La Gerle de Rouziet (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Esténos (an X-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain au quartier de la Toucoire (1829) ; aliénations aux quartiers de Sagès, de las Goutilles, du Plagnon, de Pous, de la Toucoire, de Paloumère et au village (1858-1861), au quartier de Gerle à MM. Fort et Duran, usiniers, en vue du creusement d'un canal d'alimentation pour leurs usines (1910), quartier de la Toucoire (1913) ; demande de renseignements concernant une vente effectuée en 1858 (1875) ; acquisition d'une parcelle pour servir de dépôt de bois (1926). Exploitation des biens, vente d'arbres (1848), de terreau (1921) ; mise à ferme de communaux sis au quartier de la Gerle (1895-1926). Demande d'un droit de servitude temporaire sur le communal de la Gerle de Rouziet, approbation (1905). Bornage (1927). (1829-1927)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esténos
      Cote : 2 O 176 6
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain au quartier de la Toucoire (1829) ; aliénations aux quartiers de Sagès, de las Goutilles, du Plagnon, de Pous, de la Toucoire, de Paloumère et au village (1858-1861), au quartier de Gerle à MM. Fort et Duran, usiniers, en vue du creusement d'un canal d'alimentation pour leurs usines (1910), quartier de la Toucoire (1913) ; demande de renseignements concernant une vente effectuée en 1858 (1875) ; acquisition d'une parcelle pour servir de dépôt de bois (1926). Exploitation des biens, vente d'arbres (1848), de terreau (1921) ; mise à ferme de communaux sis au quartier de la Gerle (1895-1926). Demande d'un droit de servitude temporaire sur le communal de la Gerle de Rouziet, approbation (1905). Bornage (1927).
      Date : 1829-1927

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      [Commune d'Esténos, plan géométrique de divers lopins que la commune se propose d'aliéner]. Guillaume Dousset, géomètre. 4 avril 1861. Ech1/1000. Calque. Dim. 0,25 x 0,31 m.

      [Commune d'Esténos], plan du terrain acheté par M. Crost Léopold. Soulé, ingénieur A et M. 16 septembre 1913. Ech. n.d. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,25 x 0,22 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 176 6 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / plan
      Personne : Fort / Duran / Dousset, Guillaume (géomètre) / Crost, Léopold / Soulé (ingénieur)
      Lieu : La Toucoire (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sagès (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Goutilles (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Plagnon (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pous (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Paloumère (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gerle (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gerle de Rouziet (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Esténos (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan : terrain communal d'Esténos. [Soueich], géomètre. 12 mars 1910. Ech. 1/400. (1910)
        1 vue - Plan : terrain communal d\'Esténos. [Soueich], géomètre. 12 mars 1910. Ech. 1/400.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan : terrain communal d\'Esténos. [Soueich], géomètre. 12 mars 1910. Ech. 1/400. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esténos > Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain au quartier de la Toucoire (1829) ; aliénations aux quartiers de Sagès, de las Goutilles, du Plagnon, de Pous, de la Toucoire, de Paloumère et au village (1858-1861), au quartier de Gerle à MM. Fort et Duran, usiniers, en vue du creusement d'un canal d'alimentation pour leurs usines (1910), quartier de la Toucoire (1913) ; demande de renseignements concernant une vente effectuée en 1858 (1875) ; acquisition d'une parcelle pour servir de dépôt de bois (1926). Exploitation des biens, vente d'arbres (1848), de terreau (1921) ; mise à ferme de communaux sis au quartier de la Gerle (1895-1926). Demande d'un droit de servitude temporaire sur le communal de la Gerle de Rouziet, approbati
        Cote : 2 O 176 6 (1)
        Intitulé : Plan : terrain communal d'Esténos. [Soueich], géomètre. 12 mars 1910. Ech. 1/400.
        Date : 1910

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,48 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / plan
        Personne : Soueich / Fort / Duran / Dousset, Guillaume (géomètre) / Crost, Léopold / Soulé (ingénieur)
        Lieu : Esténos (Haute-Garonne, France) / La Toucoire (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sagès (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Goutilles (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Plagnon (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pous (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Paloumère (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gerle (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gerle de Rouziet (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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