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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Padouenc (Daux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Daux (an II-1940)
    • Biens communaux. - État (an II). Transaction immobilière, aliénation de communaux sis aux lieux-dits Machase et Bétoueil (1835-1836). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal du Padouenc (1848-1939) ; vente d'arbres (1878-1932). Marnière communale, tarif (1854). Eau, puits, constructions (1864). Bornage (1900). (an II-1939)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Daux
      Cote : 2 O 160 7
      Intitulé : Biens communaux. - État (an II). Transaction immobilière, aliénation de communaux sis aux lieux-dits Machase et Bétoueil (1835-1836). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal du Padouenc (1848-1939) ; vente d'arbres (1878-1932). Marnière communale, tarif (1854). Eau, puits, constructions (1864). Bornage (1900).
      Date : an II-1939

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan géométrique de deux parcelles de terre en nature de friche que la commune de Daux jouit et possède. Pougès, géomètre. 27 septembre 1835. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m.

      [Commune de Daux, plan des opérations de bornage et d'arpentage entre les héritiers de Mme Cahuzac et la commune]. Campariol, géomètre. 12 février 1900. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,25 m



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / puits / plan
      Personne : Pougès (géomètre expert) / Cahuzac / Campariol (géomètre)
      Lieu : Bétoueil (Daux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Padouenc (Daux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Daux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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