Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Deyme (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Deyme (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 161 1-10
    Intitulé : Deyme
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 10 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Montgiscard. Perception : Montgiscard.



    Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934). (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 161 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934).
        Date : an X-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions, impositions extraordinaires (1817-1855). Charges et revenus, main levée d'inscription hypothécaire (1924). (1817-1924)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 161 2
        Intitulé : Contributions, impositions extraordinaires (1817-1855). Charges et revenus, main levée d'inscription hypothécaire (1924).
        Date : 1817-1924

        Sujet : finances communales / fiscalité
        Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, réclamation de M. Peyre concernant un droit de passage (1856-1857). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1878-1882), abonnement à la SACEM (1920-1929). (1856-1929)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamation de M. Peyre concernant un droit de passage (1856-1857). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1878-1882), abonnement à la SACEM (1920-1929).
      Date : 1856-1929

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Peyre
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Nomination et traitement d'un préposé à la garde des cinq tableaux de Jean-Baptiste Despax conservés dans l'église. (1911)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 4
      Intitulé : Personnel communal. - Nomination et traitement d'un préposé à la garde des cinq tableaux de Jean-Baptiste Despax conservés dans l'église.
      Date : 1911

      Sujet : oeuvre d'art / personnel
      Personne : Despax, Jean Baptiste
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. (1824-1935)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 5-6
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Date : 1824-1935

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Église, réparations (1824-1849), réfection de la toiture, établissement d'une voûte sur la nef et ouverture de fenêtres (1838-1843), construction de la tribune (1843), remaniement de la toiture et réparation de l'école (1926-1927), restauration du clocher (1930-1933).
        Lavoir, construction (1838).
        Presbytère, reconstruction (1874-1881).         (1824-1933)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 161 5
        Intitulé : Église, réparations (1824-1849), réfection de la toiture, établissement d'une voûte sur la nef et ouverture de fenêtres (1838-1843), construction de la tribune (1843), remaniement de la toiture et réparation de l'école (1926-1927), restauration du clocher (1930-1933).
        Lavoir, construction (1838).
        Presbytère, reconstruction (1874-1881).
        Date : 1824-1933

        Présentation du contenu :

        Concernant l'établissement d'une voûte sur la nef de l'église voir également le plan coté PG 830.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 161 5 (1) - 2 O 161 5 (2)



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        PG 830 / 4 V 20

        Sujet : lavoir / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • Commune de Deyme, état actuel du presbytère, élévations sur la rue et sur le jardin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 25 novembre 1874. Ech. 0,01 p.m. (1874)
          1 vue - Commune de Deyme, état actuel du presbytère, élévations sur la rue et sur le jardin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 25 novembre 1874. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Deyme, état actuel du presbytère, élévations sur la rue et sur le jardin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 25 novembre 1874. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux. > Église, réparations (1824-1849), réfection de la toiture, établissement d'une voûte sur la nef et ouverture de fenêtres (1838-1843), construction de la tribune (1843), remaniement de la toiture et réparation de l'école (1926-1927), restauration du clocher (1930-1933). Lavoir, construction (1838). Presbytère, reconstruction (1874-1881).
          Cote : 2 O 161 5 (1)
          Intitulé : Commune de Deyme, état actuel du presbytère, élévations sur la rue et sur le jardin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 25 novembre 1874. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1874

          Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,63 m. Calque.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / lavoir / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice
          Personne : Dutour (architecte)
          Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Deyme, construction d'un presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 10 mai 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
          1 vue - Commune de Deyme, construction d\'un presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 10 mai 1875. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Deyme, construction d\'un presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 10 mai 1875. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux. > Église, réparations (1824-1849), réfection de la toiture, établissement d'une voûte sur la nef et ouverture de fenêtres (1838-1843), construction de la tribune (1843), remaniement de la toiture et réparation de l'école (1926-1927), restauration du clocher (1930-1933). Lavoir, construction (1838). Presbytère, reconstruction (1874-1881).
          Cote : 2 O 161 5 (2)
          Intitulé : Commune de Deyme, construction d'un presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 10 mai 1875. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1875

          Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,62 m. Coul. sur calque.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / lavoir / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice
          Personne : Dutour (architecte)
          Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

      • Écoles et mairie. - École, acquisition (1837-1842), réparation (1845), agrandissement (1854-1861), acquisition du mobilier de l'instituteur (1882-1884), aliénation (1892). Maison commune, réparation (1848). École-mairie, construction (1882-1894), demande de renseignements concernant l'obturation de deux ouvertures dans le préau (1904), construction d'un mur de clôture (1908-1909), réparations (1924-1935). (1837-1935)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 161 6
        Intitulé : Écoles et mairie. - École, acquisition (1837-1842), réparation (1845), agrandissement (1854-1861), acquisition du mobilier de l'instituteur (1882-1884), aliénation (1892). Maison commune, réparation (1848). École-mairie, construction (1882-1894), demande de renseignements concernant l'obturation de deux ouvertures dans le préau (1904), construction d'un mur de clôture (1908-1909), réparations (1924-1935).
        Date : 1837-1935

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend cinq plans :

        Projet d'école communale pour Deyme, plan géométral. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin. 10 février 1855. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,37 x 0,25 m.

        Projet d'école communale pour Deyme, élévation, coupe. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin. 10 février 1855. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,37 x 0,25 m.

        [Commune de Deyme], ancienne maison d'école, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. 1892. Ech. n.d. Dim. 0,32 x 0,21 m.

        Tracé d'un terrain cédé par madame veuve Delhom à la commune de Deyme. Fagedet et Navarre. 16 mars 1889. Ech. 0,0025 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

        Commune de Deyme, clôture maison d'école. Marius Lafforgue, constructeur. [1908]. Ech. 0,02 p.m. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,17 x 0,47 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 161 6 (1) - 2 O 161 6 (3)



        Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Delort, Auguste (architecte) / Delhom / Fagedet / Navarre / Lafforgue, Marius
        Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Plan de la maison du sieur Jani proposée à vendre à la commune de Deyme pour faire les écoles primaires, plans, élévation, coupes. Félix et Clavié. 1837. Ech. 1/500. (1837)
          1 vue - Plan de la maison du sieur Jani proposée à vendre à la commune de Deyme pour faire les écoles primaires, plans, élévation, coupes. Félix et Clavié. 1837. Ech. 1/500.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan de la maison du sieur Jani proposée à vendre à la commune de Deyme pour faire les écoles primaires, plans, élévation, coupes. Félix et Clavié. 1837. Ech. 1/500. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux. > Écoles et mairie. - École, acquisition (1837-1842), réparation (1845), agrandissement (1854-1861), acquisition du mobilier de l'instituteur (1882-1884), aliénation (1892). Maison commune, réparation (1848). École-mairie, construction (1882-1894), demande de renseignements concernant l'obturation de deux ouvertures dans le préau (1904), construction d'un mur de clôture (1908-1909), réparations (1924-1935).
          Cote : 2 O 161 6 (1)
          Intitulé : Plan de la maison du sieur Jani proposée à vendre à la commune de Deyme pour faire les écoles primaires, plans, élévation, coupes. Félix et Clavié. 1837. Ech. 1/500.
          Date : 1837

          Importance matérielle : Dim. 0,73 x 0,40 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement
          Personne : Jani / Félix / Clavié / Delort, Auguste (architecte) / Delhom / Fagedet / Navarre / Lafforgue, Marius
          Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Projet des réparations à exécuter pour l'appropriation de la maison d'école de la commune de Deyme, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe longitudinale, élévation de la façade exposée au midi. Diomard, architecte. 7 juin 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
          1 vue - Projet des réparations à exécuter pour l\'appropriation de la maison d\'école de la commune de Deyme, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe longitudinale, élévation de la façade exposée au midi. Diomard, architecte. 7 juin 1857. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Projet des réparations à exécuter pour l\'appropriation de la maison d\'école de la commune de Deyme, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe longitudinale, élévation de la façade exposée au midi. Diomard, architecte. 7 juin 1857. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux. > Écoles et mairie. - École, acquisition (1837-1842), réparation (1845), agrandissement (1854-1861), acquisition du mobilier de l'instituteur (1882-1884), aliénation (1892). Maison commune, réparation (1848). École-mairie, construction (1882-1894), demande de renseignements concernant l'obturation de deux ouvertures dans le préau (1904), construction d'un mur de clôture (1908-1909), réparations (1924-1935).
          Cote : 2 O 161 6 (2)
          Intitulé : Projet des réparations à exécuter pour l'appropriation de la maison d'école de la commune de Deyme, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe longitudinale, élévation de la façade exposée au midi. Diomard, architecte. 7 juin 1857. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1857

          Importance matérielle : Dim. 0,27 x 0,44 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement
          Personne : Diomard (architecte) / Delort, Auguste (architecte) / Delhom / Fagedet / Navarre / Lafforgue, Marius
          Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Deyme, projet de construction d'une maison d'école mixte et d'une salle de mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations, coupe. Pinel, architecte. 20 juillet 1888. Ech. 0,01 p.m. (1888)
          4 vues - Commune de Deyme, projet de construction d\'une maison d\'école mixte et d\'une salle de mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations, coupe. Pinel, architecte. 20 juillet 1888. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          4 vues - Commune de Deyme, projet de construction d\'une maison d\'école mixte et d\'une salle de mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations, coupe. Pinel, architecte. 20 juillet 1888. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          4 vues

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme > Bâtiments communaux. > Écoles et mairie. - École, acquisition (1837-1842), réparation (1845), agrandissement (1854-1861), acquisition du mobilier de l'instituteur (1882-1884), aliénation (1892). Maison commune, réparation (1848). École-mairie, construction (1882-1894), demande de renseignements concernant l'obturation de deux ouvertures dans le préau (1904), construction d'un mur de clôture (1908-1909), réparations (1924-1935).
          Cote : 2 O 161 6 (3)
          Intitulé : Commune de Deyme, projet de construction d'une maison d'école mixte et d'une salle de mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations, coupe. Pinel, architecte. 20 juillet 1888. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1888

          Importance matérielle : Dim. 0,32 x 1,30 m. Coul. sur calque.
          Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement
          Personne : Pinel (architecte) / Delort, Auguste (architecte) / Delhom / Fagedet / Navarre / Lafforgue, Marius
          Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de Bordeneuve (1835-1836), au lieu-dit la Jourdanne pour en affecter le produit à la construction du monument aux morts (1923-1924). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, communal de Bordeneuve (1839-1914), de la Brougue (1861-1907) ; arbres, ventes (1922-1936), plantation (1930). Eau, puits, construction sur la place publique (1883-1884). (1835-1936)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 7
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de Bordeneuve (1835-1836), au lieu-dit la Jourdanne pour en affecter le produit à la construction du monument aux morts (1923-1924). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, communal de Bordeneuve (1839-1914), de la Brougue (1861-1907) ; arbres, ventes (1922-1936), plantation (1930). Eau, puits, construction sur la place publique (1883-1884).
      Date : 1835-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Deyme, plan d'un terrain communal à aliéner. Jean Pellausy, expert. 8 décembre 1923. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,23 m



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / équipement collectif / plan
      Personne : Pellausy, Jean
      Lieu : Bordeneuve (Deyme, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - Concessions, tarifs (1846), titres (1887-1931). Travaux, construction d'un mur de clôture (1881-1886). (1846-1931)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 8
      Intitulé : Cimetière. - Concessions, tarifs (1846), titres (1887-1931). Travaux, construction d'un mur de clôture (1881-1886).
      Date : 1846-1931

      Sujet : cimetière / concession funéraire
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Police. - Police locale, immeuble menaçant ruine, demande de renseignement concernant les mesures à prendre. (1938)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 9
      Intitulé : Police. - Police locale, immeuble menaçant ruine, demande de renseignement concernant les mesures à prendre.
      Date : 1938

      Sujet : habitat insalubre
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Électricité, bâtiments communaux, installation (1932-1933), abonnement (1935). (1932-1935)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Deyme
      Cote : 2 O 161 10
      Intitulé : Travaux publics. - Électricité, bâtiments communaux, installation (1932-1933), abonnement (1935).
      Date : 1932-1935

      Sujet : distribution électrique / réseau de distribution / édifice communal
      Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page