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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Empeaux (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Empeaux (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 166 1-8
    Intitulé : Empeaux
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Saint-Lys. Perception : Saint-Lys.



    Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux
      Cote : 2 O 166 1-3
      Intitulé : Finances de la commune.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 3 liasses.
      Sujet : finances communales
      Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité. (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Finances de la commune.
        Cote : 2 O 166 1-2
        Intitulé : Comptabilité.
        Date : an X-1940

        Importance matérielle : 2 liasses.
        Sujet : comptabilité publique / finances communales
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1840, 1922, 1932-1934). (an X-1940)
          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Finances de la commune. > Comptabilité.
          Cote : 2 O 166 1
          Intitulé : Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1840, 1922, 1932-1934).
          Date : an X-1940

          Sujet : finances communales / comptabilité publique
          Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Budgets 1863 et 1864, insuffisance de revenus (1863-1865) ; mandat de paiement (1885). (1863-1885)
          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Finances de la commune. > Comptabilité.
          Cote : 2 O 166 2
          Intitulé : Budgets 1863 et 1864, insuffisance de revenus (1863-1865) ; mandat de paiement (1885).
          Date : 1863-1885

          Sujet : finances communales / comptabilité publique
          Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. - Frais de procès. (1885)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Finances de la commune.
        Cote : 2 O 166 3
        Intitulé : Charges et revenus. - Frais de procès.
        Date : 1885

        Sujet : dépense de fonctionnement / finances communales
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, réclamation de Jeanne-Marie Daries concernant un droit de passage (1871). Conseil municipal, désignation de délégués à diverses commissions (1929). (1871-1929)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux
      Cote : 2 O 166 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamation de Jeanne-Marie Daries concernant un droit de passage (1871). Conseil municipal, désignation de délégués à diverses commissions (1929).
      Date : 1871-1929

      Sujet : administration communale / conseil municipal / contentieux administratif
      Personne : Daries, Jeanne-Marie
      Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Nominations, secrétaire de mairie (1924-1925), régisseur des recettes (1939). (1924-1939)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux
      Cote : 2 O 166 5
      Intitulé : Personnel communal. - Nominations, secrétaire de mairie (1924-1925), régisseur des recettes (1939).
      Date : 1924-1939

      Sujet : personnel
      Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.
      Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861).
      Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937).
      École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935).       (1812-1936)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux
      Cote : 2 O 166 6
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861).
      Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937).
      École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935).
      Date : 1812-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune d'Empeaux, école et presbytère, plan. Gélibert. 12 juin 1839]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 166 6 (1) - 2 O 166 6 (4)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 20

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
      Personne : Comenges, Bertrand / Cassassolles
      Lieu : Lombez (Gers, France) / Gers (France ; département) / Empeaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan de l'église d'Empeaux avec l'indication des murs du porche et de l'église à démolir et à reconstruire et projet d'une nouvelle chapelle à construire avec un réduit, élévation projetée à l'aspect du midi. Tourrié, architecte. 3 décembre 1859. Ech. 1/100. (1859)
        1 vue - Plan de l\'église d\'Empeaux avec l\'indication des murs du porche et de l\'église à démolir et à reconstruire et projet d\'une nouvelle chapelle à construire avec un réduit, élévation projetée à l\'aspect du midi. Tourrié, architecte. 3 décembre 1859. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan de l\'église d\'Empeaux avec l\'indication des murs du porche et de l\'église à démolir et à reconstruire et projet d\'une nouvelle chapelle à construire avec un réduit, élévation projetée à l\'aspect du midi. Tourrié, architecte. 3 décembre 1859. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Bâtiments communaux. Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861). Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937). École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935).
        Cote : 2 O 166 6 (1)
        Intitulé : Plan de l'église d'Empeaux avec l'indication des murs du porche et de l'église à démolir et à reconstruire et projet d'une nouvelle chapelle à construire avec un réduit, élévation projetée à l'aspect du midi. Tourrié, architecte. 3 décembre 1859. Ech. 1/100.
        Date : 1859

        Importance matérielle : Dim. 0,42 x 0,29 m. Coul. sur calque toilé.
        Sujet : chapelle / plan d'architecture / porche / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Tourrié (architecte) / Comenges, Bertrand / Cassassolles
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Lombez (Gers, France) / Gers (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Coupes de l'église d'Empeaux faisant connaître la décoration intérieure adoptée pour le mur à reconstruire et le mur conservé. Tourrié, architecte. 28 mars 1861. Ech. 1/100. (1861)
        1 vue - Coupes de l\'église d\'Empeaux faisant connaître la décoration intérieure adoptée pour le mur à reconstruire et le mur conservé. Tourrié, architecte. 28 mars 1861. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Coupes de l\'église d\'Empeaux faisant connaître la décoration intérieure adoptée pour le mur à reconstruire et le mur conservé. Tourrié, architecte. 28 mars 1861. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Bâtiments communaux. Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861). Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937). École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935).
        Cote : 2 O 166 6 (2)
        Intitulé : Coupes de l'église d'Empeaux faisant connaître la décoration intérieure adoptée pour le mur à reconstruire et le mur conservé. Tourrié, architecte. 28 mars 1861. Ech. 1/100.
        Date : 1861

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,32 m. Coul. sur calque toilé.
        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Tourrié (architecte) / Comenges, Bertrand / Cassassolles
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Lombez (Gers, France) / Gers (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Empeaux, projet de réparation à la maison d'école, plan du rez-de-chaussée, préau, élévation de la partie à construire. Duffort, secrétaire de mairie faisant office d'architecte. 15 novembre 1898. Ech. 1/100. (1898)
        1 vue - Commune d\'Empeaux, projet de réparation à la maison d\'école, plan du rez-de-chaussée, préau, élévation de la partie à construire. Duffort, secrétaire de mairie faisant office d\'architecte. 15 novembre 1898. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune d\'Empeaux, projet de réparation à la maison d\'école, plan du rez-de-chaussée, préau, élévation de la partie à construire. Duffort, secrétaire de mairie faisant office d\'architecte. 15 novembre 1898. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Bâtiments communaux. Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861). Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937). École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935).
        Cote : 2 O 166 6 (3)
        Intitulé : Commune d'Empeaux, projet de réparation à la maison d'école, plan du rez-de-chaussée, préau, élévation de la partie à construire. Duffort, secrétaire de mairie faisant office d'architecte. 15 novembre 1898. Ech. 1/100.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,42 x 0,51 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Duffort / Comenges, Bertrand / Cassassolles
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Lombez (Gers, France) / Gers (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Empeaux, maison d’école, projet des réparations à exécuter, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade principale. Séguy. 14 janvier 1912. Ech. 0,01 p.m. (1912)
        2 vues - Commune d\'Empeaux, maison d?école, projet des réparations à exécuter, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade principale. Séguy. 14 janvier 1912. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune d\'Empeaux, maison d?école, projet des réparations à exécuter, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade principale. Séguy. 14 janvier 1912. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Bâtiments communaux. Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861). Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937). École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935).
        Cote : 2 O 166 6 (4)
        Intitulé : Commune d'Empeaux, maison d’école, projet des réparations à exécuter, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade principale. Séguy. 14 janvier 1912. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1912

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,42 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Séguy / Comenges, Bertrand / Cassassolles
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Lombez (Gers, France) / Gers (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis à Montelasse, Terré et la Carrère Braqué (1838), de communaux usurpés (1844). Eau, fontaine publique, réparation (1866). Bornage des communaux (1885-1886). Exploitation des biens, vente d'arbres (1936-1937). (1806-1937)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux
      Cote : 2 O 166 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis à Montelasse, Terré et la Carrère Braqué (1838), de communaux usurpés (1844). Eau, fontaine publique, réparation (1866). Bornage des communaux (1885-1886). Exploitation des biens, vente d'arbres (1936-1937).
      Date : 1806-1937

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 166 7 (1).



      Sujet : biens communaux / bois / fontaine / équipement collectif
      Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • [Commune d'Empeaux], plan géométrique de la partie des terrains communaux usurpés. 1844. Ech. n.d. (1844)
        2 vues - [Commune d\'Empeaux], plan géométrique de la partie des terrains communaux usurpés. 1844. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - [Commune d\'Empeaux], plan géométrique de la partie des terrains communaux usurpés. 1844. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis à Montelasse, Terré et la Carrère Braqué (1838), de communaux usurpés (1844). Eau, fontaine publique, réparation (1866). Bornage des communaux (1885-1886). Exploitation des biens, vente d'arbres (1936-1937).
        Cote : 2 O 166 7 (1)
        Intitulé : [Commune d'Empeaux], plan géométrique de la partie des terrains communaux usurpés. 1844. Ech. n.d.
        Date : 1844

        Importance matérielle : Dim. 0,38 x 0,47 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / biens communaux / bois / fontaine / équipement collectif
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Concessions, titres (1893-1915). Travaux, projet d'agrandissement (1896-1897), clôture, réparations (1897-1926). (1893-1926)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux
      Cote : 2 O 166 8
      Intitulé : Cimetière. - Concessions, titres (1893-1915). Travaux, projet d'agrandissement (1896-1897), clôture, réparations (1897-1926).
      Date : 1893-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan du village d’Empeaux pour être joint au dossier relatif au projet d’agrandissement du cimetière. 15 mars 1897. Ech. 2 mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 166 8 (1) - 2 O 166 8 (3)



      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / village
      Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique du cimetière d'Empeaux et du projet d'élargissement. 7 juin 1896. Ech. 0,005 p.m. (1896)
        1 vue - Plan géométrique du cimetière d\'Empeaux et du projet d\'élargissement. 7 juin 1896. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique du cimetière d\'Empeaux et du projet d\'élargissement. 7 juin 1896. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Cimetière. - Concessions, titres (1893-1915). Travaux, projet d'agrandissement (1896-1897), clôture, réparations (1897-1926).
        Cote : 2 O 166 8 (1)
        Intitulé : Plan géométrique du cimetière d'Empeaux et du projet d'élargissement. 7 juin 1896. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1896

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,33 m. Coul. sur papier.
        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / plan / village
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 166 8 (1).
        2 vues - Double du plan coté 2 O 166 8 (1).- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Double du plan coté 2 O 166 8 (1). (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Cimetière. - Concessions, titres (1893-1915). Travaux, projet d'agrandissement (1896-1897), clôture, réparations (1897-1926).
        Cote : 2 O 166 8 (2)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 166 8 (1).
        Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / village
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Empeaux, projet de clôture du cimetière, plan géométrique, portail et élévation du mur, coupe et profil. Alby, architecte. 16 juin 1897. Ech. 5 et 10 mm par m. (1897)
        1 vue - Commune d\'Empeaux, projet de clôture du cimetière, plan géométrique, portail et élévation du mur, coupe et profil. Alby, architecte. 16 juin 1897. Ech. 5 et 10 mm par m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune d\'Empeaux, projet de clôture du cimetière, plan géométrique, portail et élévation du mur, coupe et profil. Alby, architecte. 16 juin 1897. Ech. 5 et 10 mm par m. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Empeaux > Cimetière. - Concessions, titres (1893-1915). Travaux, projet d'agrandissement (1896-1897), clôture, réparations (1897-1926).
        Cote : 2 O 166 8 (3)
        Intitulé : Commune d'Empeaux, projet de clôture du cimetière, plan géométrique, portail et élévation du mur, coupe et profil. Alby, architecte. 16 juin 1897. Ech. 5 et 10 mm par m.
        Date : 1897

        Importance matérielle : Dim. 0,33 x 0,39 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / porte / cimetière / concession funéraire / plan / village
        Personne : Alby (architecte)
        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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